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1 241 résultats pour « chocolat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 2-5

69d37c44cdc6046d474890e7

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

La SARL L'INSTANT CACAO est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 840 767 289 et exerce une activité de fabrication et vente de chocolat; obtenir ou acquérir tous brevets

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b2ce0dcdc6046d476b5fbf

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

articles L.621-1, L.621-3, L.641-1 et suivants du code de commerce La société [G] [J] [Z] SARL est immatriculé(e) au RCS de [Localité 2] sous le numéro 852 888 429 et exploite un fonds de commerce de chocolaterie

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69b31811cdc6046d47748e80

Commerce

29 octobre 2025

29 octobre 2025

PROCEDURE Par jugement en date du 7 Mai 2024, une procédure de redressement Judiciaire a été ouverte à l'égard de de Monsieur [A] [P] exploitant un fonds de commerce de boulangerie pâtisserie confiserie chocolats

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b5a83dcdc6046d47ac0513

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

ci-après nommée : CROC MINUTE POINT CHAUD Société par actions simplifiée [Adresse 1] Activité : L'activité de point chaud pour la vente de tous produits de boulangerie, pâtisserie, confiseries et chocolateries

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69c39f4bcdc6046d47dead53

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

activités de restauration rapide et boulangerie par terminal de cuisson : préparation et commercialisation de tous produits alimentaires, pains, pâtisseries, viennoiseries, sandwiches, confiseries, chocolats

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2106946_20250314

Administratif

14 mars 2025

14 mars 2025

dit " porte fermée " à compter du 22 janvier 2021, par une décision adoptée le même jour, en raison de la commission, le 20 janvier 2021, d'un " acte non autorisé ", à savoir le don d'une boîte de chocolats

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

67f80d54cf40727a0043bd03

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Elle s’appuie sur différentes appellations de café et de chocolat apposant le terme « tradition » sur leurs paquets.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

5fca605796ea9747c2dcffde

Appel

5 novembre 2020

5 novembre 2020

à son objet social, soit « l'exploitation d'un fonds de commerce de restauration de type rapide » qui se traduit actuellement par la vente de calissons, produits de confiserie, biscuiterie, chocolaterie

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000044562213

—

4 novembre 2021

4 novembre 2021

Accord de méthode portant sur les négociations obligatoires – Cémoi Chocolatier

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038470182

—

29 avril 2019

29 avril 2019

Accord de mise en place du CSE Central de Cémoi Chocolatier

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047542513

—

14 avril 2023

14 avril 2023

Prorogation des mandats des représentants du personnel de l'établissement de Tinchebray CEMOI Chocolatier

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000048133515

—

7 septembre 2023

7 septembre 2023

Avenant à l'Accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2023 Révillon Chocolatier

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000048574914

—

10 mai 2023

10 mai 2023

Accord de prorogation des mandats des représentants du personnel de la société Révillon Chocolatier

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F2

69c74297cdc6046d473e715c

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

D'OBSERVATION Par jugement du 09 septembre 2025, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire, à l'égard de : SARL VINCITORE EVENTS , [Adresse 1] Activité : Boulangerie pâtisserie, chocolatier

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047626385

—

15 mars 2023

15 mars 2023

Accord dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire 2023 pour la société Révillon Chocolatier

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000045539239

—

1 mars 2022

1 mars 2022

Accord relatif à la prévention des risques professionnels – Cémoi Chocolatier – tous établissements

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000036999581

—

29 mars 2018

29 mars 2018

ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL CEMOI CHOCOLATIER - ETABLISSEMENT DE TORREMILA

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000037000256

—

29 mars 2018

29 mars 2018

Accord relatif à la prévention des risques professionnels Cémoi Chocolatier - Tous Etablissements

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000037597897

—

29 mars 2018

29 mars 2018

ACCORD EN FAVEUR DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP CEMOI CHOCOLATIER – Tous Etablissements

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000037957316

—

7 mai 2018

7 mai 2018

ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DU REPRESENTANTS DU PERSONNEL CEMOI CHOCOLATIER ETB DE BEGLES

Source officielle

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