Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
61372369cd580146774096a1
21 mars 2000
21 mars 2000
et un escalier de service situé au centre de l'immeuble et relevé que l'appartement de gauche, acquis par les époux Y... possédait une porte s'ouvrant sur l'escalier de droite, connue des rédacteurs du
Source officiellecomm
6079d3729ba5988459c595ea
11 mars 1981
11 mars 1981
PREFABRIQUES EN BOIS ; QUE, REPROCHANT A LA SOCIETE DES ETABLISSEMENTS GUY (LA SOCIETE GUY) DE FABRIQUER DES ESCALIERS CONSTITUANT DES CONTREFACONS DE SES MODELES ET A X...
Source officielleCour d'Appel
X... Xc/S.A
6253ca74bd3db21cbdd8b138
19 novembre 2007
19 novembre 2007
; Attendu qu'en ce qui concerne les désordres affectant la trémie de l'escalier, les époux X... rappellent, tout d'abord, que la Sarl Pitor Maçonnerie a reçu, d'une part, les plans cotés qu'ils lui
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
616398d39c0939beba85f4ad
13 octobre 2010
13 octobre 2010
prenant naissance dans le lot n°2, -dit en conséquence qu'il y a lieu à rétablissement dudit escalier, -commis un expert avec mission entre autres chefs, de préconiser toute solution et tous travaux
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
615e0df9c25a97f0381f50f9
18 décembre 2014
18 décembre 2014
[A] : Attendu qu'il est constant que l'escalier édifié par M.
Source officielleciv3
613721cccd580146773f771f
16 décembre 1992
16 décembre 1992
légaux domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 19 décembre 1990 par la cour d'appel de Riom (3e chambre), au profit de : 1°) la société à responsabilité limitée Escalier
Source officiellesoc
6079b1ab9ba5988459c53052
20 décembre 2001
20 décembre 2001
X..., employé par la compagnie Air France comme chef de cabine, a été pris, le 25 avril 1996, d'un malaise au cours d'une escale ; qu'après avoir observé un repos, il a repris son service, mais s'est déclaré
Source officiellecr
6137260bcd580146774228a0
10 novembre 1999
10 novembre 1999
l'occasion d'un passage d'un sac de 35 kilogrammes de cocaïne à travers le grillage délimitant la zone portuaire du Havre ; que ce sac avait été débarqué du cargo argentin Isla Soledad à nouveau en escale
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C310553
23 novembre 2022
23 novembre 2022
de l'immeuble, ne comportant, pour l'immeuble et la cage d'escalier considérés, que les dépenses afférentes à des prestations accessoires aux locaux loués par les locataires ou à des services dont ils
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C301235
18 octobre 2011
18 octobre 2011
une partie commune générale et que les impôts y afférents étaient des charges communes générales, que les parties communes spéciales aux bâtiments A et A'n'étaient pas distinguées selon les cages d'escalier
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C310417
12 décembre 2019
12 décembre 2019
SCI Cartarana à la SARL A Trama est fondé sur des motifs graves et légitimes, d'avoir déclaré ce congé valable, d'avoir ordonné l'expulsion de la SARL A Trama ainsi que celle de tous occupants de son chef
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0729JUD003819605
29 juillet 2008
29 juillet 2008
En l’affaire Vidal Escoll et Guillán González c.
Source officielleCour d'Appel
6253ca13bd3db21cbdd89faa
4 décembre 2007
4 décembre 2007
d'avoir substitué à l'escalier quart tournant initialement prévu un escalier droit mais que ceci ne saurait constituer à l'évidence un motif grave et légitime ;qu'elle était contractuellement autorisée
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300840
3 juillet 2012
3 juillet 2012
par l'usure des marches des escaliers.
Source officielle1ère Chambre
65b0ba718d0ccf000877e4ca
23 janvier 2024
23 janvier 2024
[T] à la partie des combles cédées au-dessus de la cage d'escalier.
Source officiellecr
613726a7cd580146774276c2
7 mars 2007
7 mars 2007
code de procédure pénale, défaut et insuffisance de motifs, manque de base légale, violation de la loi ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de renvoi du 29 juillet 2005 du SDIS du chef
Source officielleChambre 29 / Proxi fond
686c0b5cdd7001754d61a40f
7 juillet 2025
7 juillet 2025
billets d’avion ont été réservés sur BOOKING.COM le 24 août 2024 pour un départ le 25 depuis [Localité 12], où l’embarquement leur a été refusé faute d’un visa de transit né-cessaire pour les deux escales
Source officielle7ème chambre
DTA_2110896_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
La SAS Auto Escape Group est la société mère d'un groupe fiscalement intégré dont fait partie la société Auto Escape SAS.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6a0e9a2ccdc6046d476590ab
20 mai 2026
20 mai 2026
Le jugement sera confirmé de ce chef. Sur la détermination et le versement de l'indemnité de réduction 23.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
680875d2dfde5caae99bd0f2
9 avril 2025
9 avril 2025
3 du même règlement répute parties communes "l'entrée de l'immeuble, ses portes, les escaliers (y compris l'escalier d'accès au terrain) en sorte que les charges d'entretien desdits escaliers sont donc
Source officiellePage 17 sur 378