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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
6137254acd5801467741c817
20 mai 1991
20 mai 1991
593 du Code de procédure pénale et n'a pas satisfait, en la forme, aux conditions essentielles de son existence légale, en violation de l'article 575-6° du même Code ; "et alors, d'autre part, que la
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61372679cd58014677425dae
7 mai 1996
7 mai 1996
contre personne non dénommée des chefs de vol, escroquerie, faux et usage de faux, non-assistance à personne en danger, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction; Vu l'article
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61372633cd58014677423bc7
11 février 2003
11 février 2003
qui, dans l'information suivie sur sa plainte contre personne non dénommée du chef de violation du secret professionnel, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu l'article
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61372533cd5801467741bcb1
9 janvier 1990
9 janvier 1990
essentielles du mémoire de celle-ci et a exposé les motifs de fait et de droit d'où elle a déduit que le délit d'abus de confiance n'était pas caractérisé ; Qu'aux termes de l'article 575 du Code de
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61372537cd5801467741bea6
24 octobre 1989
24 octobre 1989
famille ni celui d'abandon de foyer ; Attendu que le moyen proposé, en ce qu'il revient à discuter la valeur des motifs de fait ou de droit retenus par les juges, ne contient aucun des griefs que l'article
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61372583cd5801467741e64f
21 mars 1995
21 mars 1995
elle a déduit que n'étaient pas réunis contre quiconque les éléments constitutifs des délits de faux, d'usage de faux, de tentative d'extorsion de fonds et de violation de domicile ; Que, selon l'article
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à suivrec/Pierre A
6137258dcd5801467741eb46
15 juin 1993
15 juin 1993
partie civile appelante, a énoncé les motifs pour lesquels elle a estimé qu'il n'existait pas des charges suffisantes contre les inculpés d'avoir commis les infractions dénoncées ; Qu'aux termes de l'article
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édure suiviec/Charles Y
6137262bcd580146774237ad
23 mai 2002
23 mai 2002
dans la procédure suivie contre Charles Y..., des chefs de faux, usage de faux et tentative d'escroquerie au jugement, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu l'article
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613725e6cd58014677421654
6 décembre 2000
6 décembre 2000
plainte, rendue par le juge d'instruction ; Attendu que l'avocat en la Cour, désigné au titre de l'aide juridictionnelle, n'a pas produit de mémoire ; Vu le mémoire personnel produit ; Vu l'article
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édure suiviec/X des chefs d'abus de confiance et escroquerie
6079a8609ba5988459c4d051
25 janvier 1993
25 janvier 1993
LA COUR, Vu le mémoire produit ; Vu l'article 575, alinéa 2.6°, du Code de procédure pénale en vertu duquel le pourvoi est recevable ; Sur le premier moyen de cassation pris de la violation des
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6079a7f69ba5988459c4b6bb
27 juin 1978
27 juin 1978
40 DE L'ORDONNANCE N° 45-1484 DU 30 JUIN 1945, DES ARTICLES 575 ET 593 DU CODE DE PROCEDURE PENALE, DEFAUT ET CONTRADICTION DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE, "EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A DIT N'Y AVOIR
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édure suivie sur sa plaintec/Diane Y
61372551cd5801467741cbb1
14 novembre 1990
14 novembre 1990
et de droit par lesquels en a décidé qu'il n'existait pas contre Diane Y... et Vandy X... ni contre quiconque, de charges suffisantes d'avoir commis les infractions reprochées ; Qu'aux termes de l'article
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6137257fcd5801467741e42e
29 mai 1995
29 mai 1995
la partie civile, a exposé les motifs de fait et de droit d'où elle a déduit qu'il n'existait pas de charges suffisantes contre quiconque d'avoir commis les délits reprochés ; Qu'aux termes de l'article
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613725f1cd58014677421bca
7 février 2001
7 février 2001
cour d'appel de MONTPELLIER, du 6 avril 2000, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée, du chef d'usure, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu l'article
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6137258ccd5801467741eae7
24 février 1993
24 février 1993
dénommée des chefs de vol, tentative de vol et recel, a confirmé l'ordonnance du non-lieu du juge d'instruction ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles
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à Troyes, déposait plainte avec constitution de partie civilec/Jacky Z
613725e0cd58014677421373
12 décembre 2000
12 décembre 2000
575, alinéa 2, 5 , du Code de procédure pénale ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 311-1, 311-3, 321-1, 321-2 du Code pénal et des articles
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6137264ccd580146774247cb
6 avril 2004
6 avril 2004
575, alinéa 2, 6 du Code de procédure pénale ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 575, alinéa 2-6 , du Code de procédure pénale, 191, 199, 216, 591 et 592 du même
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61372525cd5801467741b5c1
24 mars 1992
24 mars 1992
575 alinéa 2, 1° du Code de procédure pénale ; Sur le premier moyen de cassation pris de la violation des articles 575-1°, 575-2°, 575-3°, 575-6°, 8, 75, 85 et 593 du Code de procédure pénale, 425-4
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613725a6cd5801467741f844
23 juillet 1996
23 juillet 1996
dès lors qu'ayant été déposé le jour de l'audience, il était irrecevable comme tardif; Qu'ainsi le moyen ne saurait être accueilli; Sur le cinquième moyen de cassation pris de la violation de l'article
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61372616cd58014677422da4
20 juin 2000
20 juin 2000
involontaire et omission de porter de secours, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles
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