Vincent Y... et M.

La Fondation Vincent de Paul a répondu le 23 octobre 2020 par un refus, qui a été réitéré par lettre du 21 décembre 2020.

Métivet, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat des consorts Z..., de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de la Mutuelle générale France accidents et de M.

Boré, Xavier, avocat de Mme Madeleine Y..., - les conclusions de M.

Boré, Xavier, avocat de la commune de Montpellier et de Me Vincent, avocat de la caisse mutuelle de réassurance agricole du Midi, - les conclusions de M.

Sodini, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Beauvois, les observations de Me Odent, avocat de la société Smac Acieroid, de Me Vincent, avocat de M.

légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège, en qualité d'assureur de la Société Horizon Métal RCS [Localité 15] 775 684 764 [Adresse 12] [Localité 11] représentée par Me Vincent

Bardou, Maître des Requêtes, - les observations de Me Vincent, avocat de la VILLE DE CAEN et de la SCP Boré-Xavier, avocat de M. Jean-Pierre X... ; - les conclusions de M.

tenue au Palais de Justice, à PARIS, le sept février mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller de BOUILLANE de LACOSTE, les observations de Me VINCENT

PARIS, le vingt-quatre janvier mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MORELLI, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

Justice à PARIS, le quatorze juin mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CARLIOZ, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

Tatu, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chartier, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de M.

Vernette, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Capoulade, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la SCI Résidence Verlaine, de Me Roger, avocat

Sodini, avocat général, Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Garban, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat des époux F...

Ortolland, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Burgelin, les observations de Me Vincent, avocat de Mme Y... et la CMRA de Loire-Atlantique, de la SCP

Garban, Chollet, Mme Cobert, conseillers référendaires, Mme Ezratty, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Cathala, les observations de Me Vincent, avocat de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Xavier X..., docteur vétérinaire, demeurant ...Hôtel de Ville,

Gaétan Y..., demeurant ... ci-devant, et actuellement 49, résidence Le Bosquet, 40230 Saint-Vincent-de-Tyrosse, 4 / M.