d'appel de Paris (4e chambre, section A), au profit : 18/ de la société anonyme Demain Boissons, dont le siège social est sis à Lormont (Gironde), chemin de Lissandre, 28/ de la société anonyme William

William X... en recouvrement de la somme totale de 585.895,59 € au profit du Crédit Lyonnais, Aux motifs que « William X... reprend devant la cour l'argumentation soutenue en première instance en faisant

William X...

février 1945 modifiée, de la dénaturation et de la fausse application de la convention collective nationale, du défaut et de la contradiction de motifs, de manque de base légale : Attendu que William

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [B] Pourvoi n° : D 22-18.169 Demandeur(s) : la société William Saverna automobiles Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et

William X..., demeurant à bord du bateau "Morse" ... à Paris (75016), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule un jugement en date du 7 juillet 1987 par lequel le tribunal administratif de Paris

Vu l'article 13 modifié de l'ordonnance du 10 septembre 1817 ; Statuant sur la requête présentée par Mme Catherine Gomez, veuve Téchoueyres, et ses enfants, Frédéric et William, en non-homologation

William IGLESIAS Juges : Mme. ORONOTZ Stéphanie- LAVIELLE Marie-Carmen Greffier : Présents lors du délibéré : M. William IGLESIAS - Mme.

William IGLESIAS Juges : Mme. ORONOTZ Stéphanie Greffier : Me Fabrice TACHOIRES Présents lors du délibéré : M. William IGLESIAS - Mme.

William IGLESIAS Juges : Mme. ORONOTZ Stéphanie- LAVIELLE Marie-Carmen Greffier : Me Fabrice TACHOIRES Présents lors du délibéré : M. William IGLESIAS - Mme.

William IGLESIAS Juges : MASSIE Jean-François-Mme. ORONOTZ Stéphanie Greffier présent lors des débats : Myriam MEZIANE Composition du tribunal lors du délibéré : M.

William A, demeurant ... ; M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société William Pitters, société anonyme, dont le siège est ..., venant aux

Sur le premier moyen : Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que William Y..., décédé le 4 mars 1970 en laissant son épouse en troisièmes noces, Mme Gertrude B..., légataire de la quotité disponible

28 janvier 1994, - Nathan William Allan X...né le 2 mars 1995.

Il ajoute que William et Angélique sont indépendants.

par la Juge des Enfants du Tribunal de Grande Instance de Brive la Gaillarde qui a, avec exécution provisoire : - confirmé l'ordonnance provisoire de placement du 19 mars 2014 au profit des mineurs William

William A et de la SCP Boré et Salve de Bruneton, avocat du syndicat mixte pour la protection et la gestion de la campagne gardoise, - les conclusions de M.