Jean-Louis C... de manière tout à fait imprécise ; un contrôle effectif de la comptabilité supposait un contrôle approfondi des bordereaux qui aurait permis de découvrir les irrégularités ; "- que la variation

résulte pour 1991 de frais largement supérieurs aux recettes courantes et que l'absence de classement exhaustif et fiable de pièces justificatives, hors carburant, ne permet pas de justifier de la variation

l'acte de vente du 30 septembre 1981 prévoyait, quant à la part du prix de vente versé sous forme d'une rente que "Prix : le montant de base est fixé à 66 300 francs, mais qui sera susceptible de variation

de leur durée de présence dans celle-ci, que cette prime évoluait dans un premier temps par période de deux ans et atteignait un palier de 5 % du salaire de base à 10 ans d'ancienneté pour ne plus varier

de leur durée de présence dans celle-ci, que cette prime évoluait dans un premier temps par période de deux ans et atteignait un palier de 5 % du salaire de base à 10 ans d'ancienneté pour ne plus varier

X... et la centrale à béton, mesurées par la DDASS et lui-même, sont différentes d'une cinquantaine de mètres ce qui, selon ledit expert, peut entraîner une variation de 3,5 dB, soit un dépassement de

(les emprunteurs) ont souscrit, pour une durée de trois cents mois, pouvant être portée à trois cent soixante mois, compte tenu de la variation du taux d'intérêt, un prêt immobilier d'un montant de 186

durée de vingt ans, l'article 7 stipulant que, pour une part déterminée de ce montant, représentant les charges de la SEMIC pour l'entretien foncier, le loyer serait révisable proportionnellement aux variations

que, pour annuler ce redressement, l'arrêt énonce que les trajets effectués sont indemnisés à partir du barème établi par "L'Auto-journal" que la société réactualise deux fois par an en raison de la variation

la rémunération variable étaient ceux qui étaient retenus par la direction générale à laquelle était rattaché le salarié pour l'établissement du compte d'exploitation, ce dont il résultait que la variation

pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, l'arrêt retient que l'existence de fiches de pointage n'implique pas nécessairement un lien de subordination, que les factures démontrent la grande variation

substitué au taux conventionnel d'un prêt mentionnant un taux effectif global erroné, l'intérêt au taux légal court, à compter de la souscription de ce prêt, au taux alors en vigueur, et obéit aux variations

substitué au taux conventionnel d'un prêt mentionnant un taux effectif global erroné, l'intérêt au taux légal court, à compter de la souscription de ce prêt, au taux alors en vigueur, et obéit aux variations

(la société Galec) a mené une campagne de communication sur le prix des médicaments non remboursés ; que cette campagne avait pour slogan « En France, le prix d'un même médicament peut varier du simple

Invoquant l'irrégularité de la clause du contrat prévoyant la révision du taux d'intérêt en fonction des variations du taux de change, ainsi qu'un manquement de la banque et du courtier

sont révélés avariés, ces désordres ayant eu pour origine, selon une mesure d'expertise ordonnée par un tribunal de commerce, une insuffisance de ventilation au cours du transport ayant provoqué des variations

individuelle sur plan fourni par le constructeur, avec la société "Maison des familles", aux droits de laquelle vient la société Europe-Maison (Groupe Maison familiale), à un prix révisable en fonction des variations

tels motifs, sans rechercher si le compte litigieux a, avec le consentement des parties, fonctionné de telle façon qu'y fussent possibles des remises réciproques s'incorporant dans un solde, pouvant varier