débouté la partie civile de ses demandes, fins et conclusions ; "aux motifs que "de première part, qu'il n'est pas établi par les pièces de la procédure que 25 % du lot de conserves présentaient des traces

Je ne me souviens pas d'avoir vu des traces de sang même pas au niveau du visage"; qu'au travers de multiples auditions de témoins, l'hypothèse de violences exercées sur Franck Z... avant l'accident et

SCI Libère-Terre (la SCI), propriétaire de parcelles agricoles enclavées, a assigné M. et Mme X... et Mme Z..., propriétaires des parcelles voisines, en désenclavement ; Attendu que, pour fixer le tracé

. ; que Philippe X... portait trace d'autres lésions bénignes au nez, à l'épaule droite, à la cuisse, au flanc droit et au vertex ; que Géry Y... présentait également des traces à la main gauche et à l'avant

d'accusation à constater que la plainte trouvait son origine uniquement dans le fait que le demandeur n'ayant pas payé entièrement la prestation mais seulement 1 700 francs, X... ayant agi par vengeance aucune trace

couleur blanche et visible pour un conducteur prudent et attentif circulant à une vitesse autorisée sur un chemin départemental ; que le véhicule, piloté par Dominique Y... a laissé sur la chaussée une trace

séparant la clôture du véhicule d'Alain Y..., loin d'infirmer cette hypothèse, est de nature à la renforcer en ce que l'examen attentif des photographies fait apparaître sur le capot de la voiture des traces

meilleurs renseignements de conduite et de moralité, l'usage de la violence apparaissant coutumier pour eux depuis plusieurs années et les casiers judiciaires de Nonce Z... et Wilfrid Y... portant traces

lien de causalité entre les deux ; qu'en se bornant à constater, pour imputer à Mme [I] les lésions cutanées relevées sur sa fille, que cette dernière avait indiqué n'avoir jamais relevé de traces

sont pas encore connus ; considérant qu'il est nécessaire de poursuivre les investigations en empêchant toutes concertations frauduleuses, toutes pressions sur les témoins et toutes disparitions de traces

[R], selon lesquelles il n'aurait commis aucune erreur lors du tracé des limites de propriété entre M. [U] et M.

. ; qu'ayant constaté notamment des traces d'humidité dans l'une des pièces et des poutrelles composant la terrasse qui n'avaient aucun appui sur un ouvrage maçonné, ce qui compromettait la solidité du

demande de dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse ; alors que la réunion du 14 février 1986 pour laquelle aucun ordre du jour n'avait été donné et dont il ne reste aucune trace

choc violent traduisant une vitesse excessive de la part du cyclomotoriste ; "alors que Régis X... avait expressément fait valoir dans ses écritures d'appel qu'il résultait de l'importance de la trace

confusion de ces peines, avec la peine prononcée le 21 mars 1991 par le tribunal correctionnel de Poitiers ; "aux motifs propres et adoptés des premiers juges que le casier judiciaire du prévenu porte trace

légale à sa décision au regard de l'article L. 411-11 du Code rural ; 28) que pour avoir ainsi statué, en l'état de motifs qui ne caractérisent aucunement que l'utilisation du bâtiment, révélée par des "traces

B... faisait valoir que si la fiche de paie du mois de mars 1987, ne portait pas trace des absences intervenues ce même mois, c'était précisément en raison de l'engagement de M.

recherchée qu'à raison des dommages causés par les produits sanguins qu'il a fournis ; que la cour d'appel a constaté que les produits transfusés à Mme X... n'avaient pu être identifiés et qu'aucune trace