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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 7
63d22a8a9b3c8605deec1faf
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Celle-ci est notamment active au Ghana sur le permis Offshore South-West Tano aux côtés de Heritage OU et de la société d'Etat GNPC.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2004:0513DEC001561402
13 mai 2004
13 mai 2004
} .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .s60570E66 { width:233.81pt; display:inline-block } THIRD SECTION PARTIAL DECISION AS TO THE ADMISSIBILITY OF Application no. 15614/02 by Mehmet TAMAR
Source officielle6ème Chambre
DTA_2300752_20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
A B, représenté par Me Tambo, avocate, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du préfet de la Dordogne du 18 janvier 2023 portant refus de séjour et portant obligation de quitter le territoire
Source officiellecr
61372587cd5801467741e819
25 novembre 1992
25 novembre 1992
l'infraction n'est pas constituée ; "alors, d'autre part, que le prévenu faisait valoir que les prélèvements avaient été opérés dans les canaux mêmes d'assainissement de la station d'épuration de la Tamar
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1995:0906DEC002291593
6 septembre 1995
6 septembre 1995
xa0; de la requête N° 22915/93 présentée par PALETACO - PALETES E TACOS
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd9175f
11 juin 2014
11 juin 2014
P. 204 13302 MARSEILLE CEDEX 03 ayant pour avocat Me Valérie TABOUREAU de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABO UREAU, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-242799
17 mars 2025
17 mars 2025
page-break-after:avoid } .s29100277 { font-family:Arial; font-weight:bold } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic } Published on 7 April 2025 FOURTH SECTION Application no. 13277/23 Tamar
Source officielleciv2
60794cab9ba5988459c46658
28 juin 1995
28 juin 1995
sa dernière promenade sauf à être suicidaire ", la cour d'appel aurait violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Mais attendu que l'arrêt retient que le bateau ne comportait pas de tamis
Source officielleciv1
613722decd5801467740287d
16 juillet 1997
16 juillet 1997
2°/ Mme Stéphanie Z..., épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un jugement rendu le 19 décembre 1994 par le tribunal d'instance d'Amiens, au profit de Mme Lydie Y..., demeurant 40/4, Le Tabor
Source officielle1ère Chambre
637dc8ab14982305d4c20328
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Ils exposent que dans les heures qui ont suivi l'abordage, les pêcheurs, qui faisaient des marées puisque précisément, la pêche n'avait pas été interdite, ont constaté que leurs tamis étaient endommagés
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-1820781-1910247
26 octobre 2006
26 octobre 2006
A la demande du département de la protection sociale auprès de l’office de district de Tábor, le tribunal de district de Tábor rendit en septembre 2000 une ordonnance de surveillance des enfants
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2020:0611DEC003582115
11 juin 2020
11 juin 2020
{ margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:10pt } .sB343B0AA { font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super; color:#000000 } FOURTH SECTION DECISION Application no. 35821/15 Tamás
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2022:0224DEC004928120
24 février 2022
24 février 2022
Tamás , a lawyer practising in Nyíregyháza.
Source officielleServ. contentieux social
686816db4965b5d9df312978
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Madame Elsa GEANDROT, Présidente, assistée de Monsieur Nicolas GRATCH et Madame Safia TAMI, assesseurs, et de Monsieur Denis TCHISSAMBOU, Greffier.
Source officielle6e chambre
6037441d4066032267c350c3
5 mai 2015
5 mai 2015
déférée à la cour : Jugement rendu le 23 Juin 2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Industrie N° RG : 12/01367 Copies exécutoires délivrées à : Me Tamar
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03102_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
A, représenté par la SCP Fischer També, agissant par Me També, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 30 juillet 2021 ; 2°) de condamner la commune de Fontaine à lui payer les sommes de
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100157
9 février 2011
9 février 2011
Y... acceptait le prix de vente de la maison située au Tamon d'une valeur de 97 597,37 euros ; qu'en se contentant d'affirmer que l'acte du 1er mars 2000 était nul faute d'avoir été enregistré comme un
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA00094_20250205
5 février 2025
5 février 2025
part, il ne ressort pas des pièces du dossier, et en particulier d'un compte-rendu d'imagerie par résonance magnétique (IRM) réalisée le 9 février 2021, qui conclut à des séquelles d'une entorse grave talo-fibulaire
Source officielle6ème chambre
CETAT:CETATEXT000035911867
25 octobre 2017
25 octobre 2017
Plazac, Rouffignac-Saint-Cernin-de-Reilhac, Saint-Amand-de-Coly, Saint-André-d' Allas, Saint-Chamassy, Saint-Cirq, Saint-Cyprien, Saint-Léon-surVézère, Sarlat-la-Canéda, Savignac-de-Miremont, Sergeac, Tamniès
Source officielle5e Section - 2e Chambre
DTA_2316843_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Outre un suivi régulier en cardiologie, il a besoin d'un traitement à base d'oméparazol, de kardégic, de tahor, de ramipril, de lasilix, de potassium chlorure, d'uvédose de paracétamol et de renutryl.
Source officiellePage 17 sur 85