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2 443 résultats pour « Stephane ANDRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372375cd5801467740a130

Cassation

1 mars 2000

1 mars 2000

André Y..., demeurant Auae, Faaa, PK A (Polynésie française), Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

Source officielle

Page 17 sur 123

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CC

civ3

61372663cd580146774252bf

Cassation

10 mai 2001

10 mai 2001

Charles Z..., demeurant ..., 2 / de Mlle Andrée Z..., demeurant ..., 3 / de M.

Source officielle
CC

civ3

érêts formée par M. Xc/M. Arnaud Y

613722d1cd58014677401dbd

Cassation

19 mars 1997

19 mars 1997

André Arnaud Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 17 mars 1995 par le tribunal d'instance de Tarbes, au profit de M.

Source officielle
CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021164492

Admin. suprême

14 octobre 2009

14 octobre 2009

Stéphane C, M. Philippe D, Mme Marie-Pierre W, M. Eric E, M. Henri E, M. Philippe F, M. Gilbert V, M. Jean-Pierre G, M. Thierry U, M. Marc-André H, M. Dominique T, M. Régis I, M. Thierry Q, M.

Source officielle
CE

4EME ET 5EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008162454

Admin. suprême

25 mai 2005

25 mai 2005

Stéphane B, demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

civ3

613722d3cd58014677401f90

Cassation

19 mars 1997

19 mars 1997

André X..., demeurant ..., 2°/ de Mme Olga Y..., épouse X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00413

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

Stéphane JJ..., domicilié [...] , 46°/ à M. Jean-Luc KK..., domicilié [...] , 47°/ à M. Fabrice LL..., domicilié [...] , 48°/ à M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01447

Cassation

25 octobre 2017

25 octobre 2017

Stéphane JJ..., domicilié [...]                                         , 46°/ à M. Jean-Luc KK..., domicilié [...]                                 , 47°/ à M.

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000008251152

Admin. suprême

13 décembre 2006

13 décembre 2006

André-Guy A, demeurant ..., agissant en exécution d'un arrêt de la cour d'appel de Poitiers en date du 7 février 2006 ; M.

Source officielle
CC

comm

613721bbcd580146773f6a5e

Cassation

16 juin 1992

16 juin 1992

André C..., demeurant à Chaponost (Rhône), ..., 6°/ Mme Marie-Thérèse D..., veuve de M.

Source officielle
CC

civ3

61372290cd580146773fe84c

Cassation

10 janvier 1996

10 janvier 1996

André X..., 2 / de Mme André X..., demeurant ensemble ..., 3 / de l'hôpital Le Jeune, dont le siège est 29290 Saint-Renan, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son

Source officielle
CC

civ3

613722f5cd58014677403ba6

Cassation

18 février 1998

18 février 1998

André-Jean Z..., 4°/ de Mme Rolande Y..., épouse de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc92bd3db21cbdd908b8

Appel

10 juillet 2013

10 juillet 2013

André X... ayant droit de Madame Nicole X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc08bd3db21cbdd8ee8f

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

André-Jules Y... a considéré que ces réclamations étaient excessives et il s'est opposé aux prétentions de son épouse.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca66bd3db21cbdd8aeeb

Appel

28 février 2008

28 février 2008

LA CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE EST C / André X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91aa7

Appel

17 septembre 2014

17 septembre 2014

André X..., - condamné M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00628

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-huit février deux mille dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Stephan

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb88bd3db21cbdd8db86

Appel

31 mars 2011

31 mars 2011

Des relations de Monsieur David X... et de Madame Stéphanie Z...sont issus deux enfants : - Laurine, née le 31 décembre 2000 ; - Valentin, né le 2 juin 2006.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0abd3db21cbdd921df

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

André JACQUOT, Président, Mme Anne-Marie HEBRARD, Conseiller, Monsieur Philippe SOUBEYRAN, Conseiller, GREFFIER : Mme Carole MAILLET, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0702DEC007549310

Admin. suprême

2 juillet 2013

2 juillet 2013

Potocki, juges, et de Stephen Phillips, greffier adjoint de section, Vu la requête susmentionnée introduite le 28 décembre 2010, Vu la mesure provisoire indiquée au gouvernement défendeur en vertu de

Source officielle