O..., domicilié [...] , 2°/ à la société Soleil d'Est , société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , prise en la personne de sa gérante en exercice, Mme M...

, prise en la personne de son représentant légal en exercice, (ci-après dénommée SCI LES SOURCES AU SOLEIL), tendant à voir ordonner une mesure d’expertise judiciaire contradictoire pour rechercher et

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 17 mars 2005), que Mme X..., qui avait été engagée le 29 mai 1997 par la société Boucherie du soleil

ABRITOIT venant aux droits de la SARL SOLEIL D’OR,, dont le siège social est sis [Adresse 1] - [Localité 3] représentée par Maître Yolène DAVID, avocat au barreau de BORDEAUX, Qualification du jugement

La SAS HA-SOLEIL doit être condamnée à payer au syndicat des copropriétaires LES MELEZES D’OR la somme de 307,73 € au titre des frais de recouvrement.

2019 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 9), dans le litige les opposant : 1°/ à la société BNP Paribas personal finance, dont le siège est [...] , venant aux droits de la société Banque Solfea

Claude, Pierre X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 janvier 1996 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit de la société Solival, société en nom collectif, dont le

dans le dos par une pointe coupée et sur le devant par une autre pointe coupée de chaque côté s'arrêtant au niveau des poches, que les deux vêtements étaient munis de cinq boutons dorés au motif de soleil

qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société Ramaje, contre l'arrêt rendu le 31 mars 2016 par la cour d'appel de Douai (chambre 2, section 2), dans le litige les opposant à la société Soval

L’obligation de la SAS LES SAVEURS DU SOLEIL de quitter les lieux n’étant dès lors pas contestable, il convient d’accueillir la demande d’expulsion.

VERGERS DU SOLEIL est propriétaire de la parcelle [...] suivant acte notarié du 9 avril 2008.

], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° K 23-11.348 contre l'arrêt rendu le 29 juin 2022 par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Cap soleil

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Madeleine Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 novembre 1994 par la cour d'appel de Reims (audience solennelle

Alain et Luc X..., de la SCI Lucla, de la SCI Sonval, de la SCIEA de la Ruesse Les Deschamps, de la SCP Vier et Barthélémy, avocat de M. Z..., ès qualités, les conclusions de M.

Elle forme à l'encontre de la société SOLEN des griefs de contrefaçon par imitation de ces sept marques.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Le Soldeur, société anonyme, dont le siège est ...

X..., de la SCP Peignot et Garreau, avocat de la société Sovec Entreprises, les conclusions de M.

sont définies par arrêté ministériel ; que cet arrêté détermine les parties (vendeur et acquéreur), la chose (l'énergie électrique produite par une installation en utilisant l'énergie radiative du soleil