VANEECKE DEUX GENERATEURS D'AIR CHAUD AU PRIX DE 47064 FRANCS ; QUE CET ACHAT FUT FINANCE, DANS LE CADRE DE LA REGLEMENTATION APPLICABLE AUX VENTES A CREDIT, PAR LA SOCIETE COMMERCIALE DE GARANTIE (SOCOGA

Lors de l'audience du 17 décembre 2020, la SARL SOCOPA sollicite l'infirmation du jugement entrepris.

Bes, demeurant La Digue Bas du Fort, 97190 Le Gosier, prise en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Sogemar et de représentant des créanciers de M.

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Socopa

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société en nom collectif Sogea Bretagne, dont le siège social est ...

antérieure : Par une ordonnance n° 2300453 du 6 mars 2023, le juge des référés du tribunal administratif de Toulon a, à la demande de la société d'économie mixte locale de gestion du port de Bandol (SOGEBA

Le tiers doit être appelé en temps utile pour faire valoir sa défense. » La compagnie SMABTP et la SAS SODOBAT versent aux débats le contrat de sous-traitance de la société SODOBAT avec la société MF

1974 par la société Conavia en qualité d'employée de bureau ; que son contrat de travail a été repris, en application de l'article L. 122-12 du Code du travail, par la société MVB puis par la société Socopa

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires de l'immeuble Socogar, sis à Y...

Moulin, Sceaux sur Huisne, 2°/ la société SOCOPA, demeurant à La X...

pris en ses deux branches : Attendu que la société Hervé fait grief à l'arrêt attaqué (Versailles, 13 février 1985) de l'avoir condamnée à payer au syndic de la liquidation des biens de la société Socora

formé par l'ASSEDIC MAINE TOURAINE, boulevard Churchill (Sarthe) Le Mans, en cassation d'un arrêt rendu le 13 avril 1989 par la cour d'appel d'Angers (3ème chambre sociale), au profit de la Société SOCOPA

CASSATION Chambre sociale __________ Odesi Pourvoi n° : M 19-16.255 Demandeur : l'union départementale des syndicats force ouvrière de la Sarthe Avocat : Me Haas Défendeurs : la société Socopa

Cadiot, conseiller, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie du Bas-Rhin, de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Socopa

[V] [O] a été engagé le 1er octobre 2015 par la société Socopa en qualité de 'technico-commercial' dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée à temps complet.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré, que la SCI Malmaison-Chauvart (la SCI) a consenti à la société Socoma

Le lot gros 'uvre de cette opération de construction a été attribué par le promoteur maître de l'ouvrage à la SA SOCIETE DE GENIE CIVILE ET DE BATIMENT SOGEBA, ci-après dénommée la SOGEBA, et le lot étanchéité

(Hauts-de-Seine), 2°/ La Société centrale Socopa Cherré, société anonyme dont le siège est ...