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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 07

69f2292fcdc6046d47fa91f1

Commerce

12 décembre 2025

12 décembre 2025

Benjamin, Mark SMITH, Président du conseil d'administration, [Adresse 5] comparant par Me Fabrice PRADON [Adresse 6] (P429) COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du prononcé : Président : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f2298bcdc6046d47fa98fe

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

Benjamin, Mark SMITH, Président du conseil d'administration, [Adresse 3] comparant par Me Fabrice PRADON [Adresse 4] (P429) COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du prononcé : Président : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f2bb9acdc6046d47088e92

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Benjamin, Mark SMITH, Président du conseil d'administration, [Adresse 5] comparant par Me Fabrice PRADON [Adresse 6] (P429) COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du prononcé : Président : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f21d83cdc6046d47f98dc8

Commerce

7 mars 2025

7 mars 2025

Benjamin, Mark SMITH, Président du conseil d'administration, [Adresse 3] comparant par Me Fabrice PRADON [Adresse 4] COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du prononcé : Président : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f2c713cdc6046d47094b44

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Benjamin, Mark SMITH, Président du conseil d'administration, [Adresse 5] comparant par Me Fabrice PRADON [Adresse 6] (P429) COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du prononcé : Président : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f2acaccdc6046d47079916

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Benjamin, Mark SMITH, Président du conseil d'administration, [Adresse 5] comparant par Me Fabrice PRADON [Adresse 6] (P429) COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du prononcé : Président : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfdbd3db21cbdd91eca

Appel

14 janvier 2015

14 janvier 2015

Louis SMITH, greffier, OUÏ Monsieur le Conseiller délégué à la Protection de l'Enfance en son rapport, Mademoiselle Alison X... en ses observations, Madame Capucine Z...en son rapport, Le Ministère

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2008:0909DEC000236803

Admin. suprême

9 septembre 2008

9 septembre 2008

inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block } FOURTH SECTION FINAL DECISION AS TO THE ADMISSIBILITY OF Application no. 2368/03 by Brian SMITH

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-56811

Admin. suprême

3 décembre 1999

3 décembre 1999

  Roger   Michael   Smith, M. Stephen Edward Battle, M. Paul Andrew Hunt, M. Michael Billing, M me   Debra Hiley, M. Simon Barron, M. Christopher Rodgers, M. James McDaid, M.

Source officielle
TA

Juge unique (6)

DTA_2303629_20230630

Administratif

30 juin 2023

30 juin 2023

Richard Smith, ne justifie pas d'une délégation du préfet régulièrement publiée ; -la décision est entachée d'un vice de procédure et l'a privé d'une garantie ; il n'est pas établi que le médecin qui

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2311292_20230913

Administratif

13 septembre 2023

13 septembre 2023

B a sollicité auprès du préfet du Val d'Oise une autorisation de détention d'armes de catégorie B, un pistolet Tanfoglio calibre 45 " Auto ", un revolver Smith et Wesson calibre 357 Magnum, un revolver

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2102063_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

En raison d'une situation devenue conflictuelle au sein du SMIT, M.

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

661041afc9ea95b316fe1e9a

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

GENERALI VIE GENERALI VIE, prise en la personne de sont réprésentant légal [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Maître Martin LE TOUZE du PARTNERSHIPS HERBERT SMITH FREEHILLS PARIS LLP, avocat au

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f2ae03cdc6046d4707af4d

Commerce

6 juin 2025

6 juin 2025

Benjamin, Mark SMITH, Président du conseil d'administration, [Adresse 5] comparant par Me Fabrice PRADON [Adresse 6] (P429) COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du prononcé : Président : M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90525

Cassation

19 mai 2022

19 mai 2022

Requête n°: 41/22 Ordonnance n° : 90525 du 19 mai 2022 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société International paper Saint-Amand, venant aux droits de la société DS Smith

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb51bd3db21cbdd8d4e8

Appel

25 janvier 2011

25 janvier 2011

Le site de LAVAL ayant été définitivement fermé, la SAS COMPASS GROUP FRANCE a proposé à madame X... de reprendre le travail le 21 juillet 2008 sur le site de GLAXO SMITH KLINE à Mayenne, ce que madame

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-52640

Admin. suprême

11 janvier 1995

11 janvier 1995

James Clinton, Sean Simpson, Sean Maguire, Patrick McGeown, John Murray, Philip Campbell, Kieran Smyth, Guy Breslin, John Connolly, Sean McGuinness, L., M. et N. contre le Royaume-Uni (Requêtes nos 12690

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:1128JUD002570194

Admin. suprême

28 novembre 2002

28 novembre 2002

Ils ont souligné que l'estimation de la valeur marchande à laquelle les propres experts du Gouvernement – le cabinet Lambert Smith Hampton – sont parvenus (paragraphes 17 et 48 ci-dessous), prenait elle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2511917_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

A..., représentés par Me Smith, demandent au tribunal : 1°) d’ordonner la restitution du prélèvement prévu à l’article 244 bis A du code général des impôts, de la taxe prévue à l’article 1609 nonies

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f22965cdc6046d47fa95be

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Benjamin, Mark SMITH, Président du conseil d'administration, [Adresse 4] comparant par Me Fabrice PRADON [Adresse 5] [Localité 1] (P429) COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du prononcé : Président

Source officielle

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