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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2206771_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
Gonneau, président, Mme Simeray, première conseillère, Mme Devictor, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 décembre 2022.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02566_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
A été seulement entendu, au cours de l’audience publique, le rapport de Mme Célie Simeray, rapporteure, les parties n’étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. Mme A...
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02829_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
A été seulement entendu, au cours de l’audience publique, le rapport de Mme Célie Simeray, rapporteure, les parties n’étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. Mme A...
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00297_20260302
2 mars 2026
2 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Célie Simeray, rapporteure ; - les conclusions de M. François Point, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00353_20260302
2 mars 2026
2 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Célie Simeray, rapporteure ; - les conclusions de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2105169_20230207
7 février 2023
7 février 2023
Gonneau, président, Mme Simeray, première conseillère, Mme Gaspard-Truc, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 février 2023.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2402985_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Gonneau, président, Mme Simeray, première conseillère, Mme Delzangles, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 juillet 2024.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2402994_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Gonneau, président, Mme Simeray, première conseillère, Mme Delzangles, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 juillet 2024.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2403706_20240930
30 septembre 2024
30 septembre 2024
Gonneau, président, Mme Simeray, première conseillère, Mme Delzangles, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 septembre 2024.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2411201_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Gonneau, président-rapporteur, Mme Simeray, première conseillère, Mme Devictor, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 avril 2025.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2412356_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Gonneau, président-rapporteur, Mme Simeray, première conseillère, Mme Devictor, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 avril 2025.
Source officiellecomm
6079d3669ba5988459c58f3e
28 octobre 1986
28 octobre 1986
unique, pris en ses deux branches : Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué (Angers, 12 mars 1985) que la Banque Rivaud (la banque), qui accordait son concours à la société Simetal
Source officielle1ère Chambre
DTA_2203262_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Garron, premier conseiller, Mme Simeray, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juillet 2022. La présidente, signé M-L.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2307157_20230802
2 août 2023
2 août 2023
Simeray La République mande et ordonne au préfet des Bouches-du-Rhône en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2307158_20230802
2 août 2023
2 août 2023
Simeray La République mande et ordonne au préfet des Bouches-du-Rhône en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2307159_20230802
2 août 2023
2 août 2023
Simeray La République mande et ordonne au préfet des Bouches-du-Rhône en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2307160_20230802
2 août 2023
2 août 2023
Simeray La République mande et ordonne au préfet des Bouches-du-Rhône en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2307166_20230802
2 août 2023
2 août 2023
Simeray La République mande et ordonne au préfet des Bouches-du-Rhône en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2307167_20230802
2 août 2023
2 août 2023
Simeray La République mande et ordonne au préfet des Bouches-du-Rhône en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:494238.20250723
23 juillet 2025
23 juillet 2025
A, a condamné la commune à verser à la Fondation de Sillery la somme de 15 000 euros et à M. A la somme de 3 500 euros. 2.
Source officiellePage 17 sur 114
SIMERAY, Marie, Angeline, BOITEUX
10/04/2026
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SIMERAY, François
Autre jugement et ordonnance — Clôture pour insuffisance d'actif - Date de cessation des paiements : 30 Septembre 2021 - Liquidateur : SELARL MJ JURALP, Représentée par Me Margot LECLERC 23 rue Rouget de Lisle BP 40071, 39002 LONS LE SAUNIER CÉDEX - N° RG : 23/00003
06/07/2025
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SIMERAY, Tao
16/03/2025
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SIMERAY, Alain, Didier, SIMERAY
04/03/2025
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Durak et Simeray
29/01/2025
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