Sébastien Z..., domicilié [...]                              , contre deux arrêts rendus le 30 octobre 2015 par la cour d'appel de Rennes (8e chambre prud'homale), dans le litige les opposant à la société

Numéro d'inscription au répertoire général : 13/24442 Décision déférée à la Cour : Jugement du 05 Novembre 2013 -Tribunal de Commerce de MARSEILLE - RG n° 2012F03907 APPELANTE SARL VAILLE SEBASTIEN

Elle a ensuite été accueillie chez son arrière-petite-nièce, Mme Sylvie A..., à REZÉ cela, jusqu'au mois de mai.

compagnie de Jean-Michel A... qui conduit la même moto Yamaha ; que le 29 janvier, Françoise X... rencontre un inconnu qui la rejoint dans son véhicule Mercedes puis en ressort 20 minutes plus tard avec un petit

Sébastien Johann David X... C/ Mme Karine Françoise Z...épouse X...

Attendu, selon le jugement déféré, que, par actes enregistrés les 15 décembre 1983 et 9 mars 1984, Mme Marie-Thérèse X..., veuve Y..., a donné à son neveu, Joël X..., et à ses petits-neveux, Sandrine,

Sébastien DOARE, PARTIES : DEMANDEUR : Monsieur [T], [B] [O] né le [Date naissance 4] 1978 à [Localité 11] de nationalité Française Profession : Adjoint Technique Territoriale [Adresse 3] [Localité

G C, retenu au centre de rétention administrative d'Olivet, représenté par Me Petit, demande au tribunal d'annuler les décisions du 22 août 2025 par lesquelles le préfet de la Loire-Atlantique lui a fait

STATUANT PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE QUATRE JUILLET DEUX MIL VINGT QUATRE, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Caroline DUBROCA, Vice-Présidente, Juge aux affaires familiales, Monsieur Sébastien

Représentants : - Me Sébastien REY de la SCP AD LITEM, avocat au barreau des DEUX-SEVRES - Me Jérôme CLERC, substitué par Me THIBAULT, de la SELARL LEXAVOUE POITIERS - ORLEANS, avocat au barreau de POITIERS

Sébastien Y..., domicilié [...]                                 , contre l'arrêt rendu le 2 mars 2016 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Adrexo,

APPELANTS SARL MAREE PHOCEENNE prise en la personne de son mandataire judiciaire Me [N] [X], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat

ET DU DELIBERE : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Olivier LOISEAU Juges : Monsieur Jean-Marie GODARD Monsieur Marc COLLIN Assistés lors des débats par Maître Sébastien

Sébastien C...a vendu sa propriété dénommée " Brivonu ", à ..., hameau de Coti Chiavari, à Paul-François Z..., Jean Z..., et Jean-Baptiste Z..., que Jean Z... propriétaire indivis pour un tiers, a épousé

Sébastien PARESY ARRÊT : - contradictoire - rendu publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions

Après qu'il en a été délibéré par Monsieur Luc JANICOT, Président, Monsieur Sébastien GUIRAUD et Monsieur Jean Francois MARTIN, Juges.

A B ont demandé au tribunal administratif de La Réunion d'annuler l'arrêté du 18 septembre 2019 par lequel le maire de Saint-Denis a délivré un permis de construire à la société Les ateliers de la petite

Sébastien MEUNIER, juges, Assistés de Me Valérie GOUYET BINDA, Greffier associé Le ministère public, représenté par M. CLEMENT, vice-procureur.