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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

11ème chambre

DTA_2211065_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Besse, président, Mme Roncière, première conseillère, M. Revéreau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 octobre 2023. La rapporteure, M.-A.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2211068_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Le rapport de Mme Roncière a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2206685_20230210

Administratif

10 février 2023

10 février 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 13 janvier 2023 : - le rapport de Mme Roncière, rapporteure, - et les observations de Me Régent, substituant Me Maugendre.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2302388_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Le rapport de Mme Roncière a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2300710_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Le rapport de Mme Roncière a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2315620_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Besse, président, Mme Roncière, première conseillère, M. Revéreau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 novembre 2024.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2315727_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

Le rapport de Mme Roncière a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2316971_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Le rapport de Mme Roncière a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2318321_20250214

Administratif

14 février 2025

14 février 2025

Le rapport de Mme Roncière a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2308098_20240416

Administratif

16 avril 2024

16 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Roncière, - et les observations de M. A, lui-même. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2309605_20240827

Administratif

27 août 2024

27 août 2024

Le rapport de Mme Roncière a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2300308_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Le rapport de Mme Roncière a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2300368_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Le rapport de Mme Roncière a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2300153_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Besse, président, Mme Roncière, première conseillère, M. Revéreau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 décembre 2023. La rapporteure, M.-A.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2300409_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 28 novembre 2023 : - le rapport de Mme Roncière, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2300421_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Le rapport de Mme Roncière a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2516410_20260114

Administratif

14 janvier 2026

14 janvier 2026

entachée d’une erreur manifeste d’appréciation ; - son offre n’était pas irrégulière dès lors qu’un véhicule poids-lourd est détenu par l’agence d’Aix-en-Provence et que le CCTP prévoyait que les rondins

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6a0ea362cdc6046d4766d92c

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Il précise que le poste de pontier/rondier est organisé au sein de la société [1] sous forme de cycles ; qu'il consiste dans l'alternance d'un poste de pontier, puis de rondier ; que le registre d'entrée

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007863844

Admin. suprême

13 juin 1994

13 juin 1994

Marc Y... en violation du permis de construire qui lui a été délivré par le maire de Roncq ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir ce permis de construire ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2204293_20220805

Administratif

5 août 2022

5 août 2022

B, représenté par Me Roncin, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de la décision du 9

Source officielle

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