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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
60794ea89ba5988459c48f75
4 décembre 1979
4 décembre 1979
ROSELINE QU'APRES LA CONVENTION OU CELLE-CI AVAIT DECLARE LES REPRESENTER, CETTE CONVENTION ETAIT NULLE FAUTE D'ECHANGE VALABLE DES CONSENTEMENTS; ATTENDU QUE ROBERT X...
Source officielleciv1
61372198cd580146773f5141
22 octobre 1991
22 octobre 1991
Christian X..., demeurant Le Canton, à Saint-Léon (Gironde), Créon, 2°) Mme Roseline X..., demeurant Le Canton, à Saint-Léon (Gironde), Créon, en cassation d'un jugement rendu le 21 août 1990 par le
Source officielleETRANGERS
6892e3c8bf535a2d228f9632
5 août 2025
5 août 2025
[H] [K] né le 14 août 1994 à [Localité 2] de nationalité Nigériane Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 3] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Roseline CHAUDON,
Source officielleETRANGERS
689ace5a59da8ae4eb0069c1
7 août 2025
7 août 2025
] né le 19 Décembre 1984 à [Localité 3] MOLDAVIE de nationalité moldave-portugaise Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Roseline
Source officielleciv3
613722eecd58014677403625
3 décembre 1997
3 décembre 1997
Achille Z..., 2°/ Mme Roseline Z..., 3°/ M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR50998
10 novembre 2022
10 novembre 2022
CASSATION Première présidence __________ [V] Pourvoi n° : Q 22-13.441 Demandeur(s) : la société Start sécurité Avocat(s) : la SCP Alain Bénabent Défendeur(s) : la société Roncelin
Source officielleCour d'Appel
6253ca79bd3db21cbdd8b211
5 décembre 2007
5 décembre 2007
Nouveau Code de Procédure Civile, l' affaire a été débattue le 02 Octobre 2007, en Chambre du Conseil, les avocats ne s' y étant pas opposés, devant Madame Françoise LLAURENS, Président, et Madame Roseline
Source officielleChambre 3-4
63be629c13ef607c90ab6273
10 janvier 2023
10 janvier 2023
[B] [K] Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SARL FORET ENVIRONNEMENT SERVICES prise en la personne de son représentant légal
Source officielleChambre 3-4
642d142acb8fa004f57da02f
4 avril 2023
4 avril 2023
[R] [X] Représentant : Me Alexandre ROBELET, avocat au barreau de MARSEILLE Mme [F] [W] épouse [X] Représentant : Me Alexandre ROBELET, avocat au barreau de MARSEILLE Appelants Société CREDIT IMMOBILIER
Source officielleChambre 3-2
Vu le désistement d'appel de SAS ABLE TECHNOLOGIES, appelantec/S.A
665aba5997d592000810752d
23 janvier 2024
23 janvier 2024
2] [Localité 1] Chambre 3-2 N° RG 23/11927 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BL5QP Ordonnance n° 2024/M9 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT SAS ABLE TECHNOLOGIES Représentant : Me Roselyne
Source officielleChambre 1-6
67ef715d8d5c08d4a262e598
3 avril 2025
3 avril 2025
[U] [I] Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [J] [H] épouse [I] Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
695e22f875782d5f060ee238
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : - Madame Roselyne GAUTIER, présidente de chambre, - Madame Agnès BODART-HERMANT , présidente à la chambre, - Monsieur
Source officielleChambre 1-4
6312eee32e6a8e4f13ca6107
28 juillet 2022
28 juillet 2022
LES MAS D'AZUR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me SALOMEZ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal judiciaire d'Aix
Source officiellesoc
61372156cd580146773f2f32
4 octobre 1990
4 octobre 1990
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Roseline Y..., demeurant à Calais (Pas-de-Calais), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 juin 1988 par
Source officiellesoc
6137233bcd580146774071ef
22 juin 1999
22 juin 1999
tous deux le restaurant "Le Marbella", 50440 Omonville La Rogue, en cassation d'un jugement rendu le 3 décembre 1997 par le conseil de prud'hommes de Cherbourg (section commerce), au profit de Mme Roseline
Source officielleciv2
61372309cd58014677404989
17 juin 1998
17 juin 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Roseline Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 24
Source officielleciv2
61372309cd58014677404990
17 juin 1998
17 juin 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Roseline X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 24
Source officielleCONTENTIEUX -10.000
68f93e18de0ebe408dab3f5d
23 juillet 2025
23 juillet 2025
SAINT RÉMY DE PROVENCE représentée par Me Gilles GIGUET, avocat au barreau de TARASCON substitué par Me Lucie BILLAUDEL, avocat au barreau de TARASCON COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Thierry ROSSELIN
Source officielleciv2
61372347cd58014677407b84
27 mai 1999
27 mai 1999
SCP Urtin-Petit et Rousseau-Van Troeyen, aux fins de rectification d'une erreur matérielle entachant l'arrêt n° 1402 D du 17 décembre 1998 sur le pourvoi n° F 97-10.329 dans une affaire opposant Mme Roselyne
Source officielleTrib. de Commerce
69cd44f3cdc6046d47c05766
3 avril 2025
3 avril 2025
REPUBLIQUE FRANCAISE Au nom du peuple français La cause a été entendue à l'audience publique du tribunal de commerce de Thonon les Bains tenue le 08 janvier 2025 et à laquelle siégeaient : Madame Roseline
Source officiellePage 17 sur 167