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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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REFERE
69602eb4cdc6046d47ada15c
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Notification le : Copie certifiée conforme à : - dossier - Me Jean-Michel BALLOTEAU 112 - Me Marine BAUDRY 125 - régie - expertises x1 Grosse délivrée à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE COUR D’APPEL DE [Localité
Source officielleCour d'Appel
6253cb51bd3db21cbdd8d4d1
26 janvier 2011
26 janvier 2011
Me Michael SKAARUP Copies certifiées conformes délivrées à : Jean-Philippe X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8aebd3db21cbdd85f29
6 février 2002
6 février 2002
ME CHRISTINE DAUVERCHAIN REPRESENTANT DES CREANCIERS DE LA SARL NOUVELLE SAGA 2, rue Saint Côme 34000 MONTPELLIER Représentant : Me Michel PIERCHON (avocat au barreau de MONTPELLIER) ME BLANC ADMINISTRATEUR
Source officielleCour d'Appel
6253c8aebd3db21cbdd85f2e
6 février 2002
6 février 2002
ME CHRISTINE DAUVERCHAIN REPRESENTANT DES CREANCIERS DE LA SARL NOUVELLE SAGA 2, rue Saint Côme 34000 MONTPELLIER Représentant : Me Michel PIERCHON (avocat au barreau de MONTPELLIER) ME BLANC ADMINISTRATEUR
Source officielleCour d'Appel
6253cc42bd3db21cbdd8fa17
9 février 2012
9 février 2012
Et l'expert X... n'a pas étudié cet aspect avec rigueur.
Source officielleCh 9 (référés)
6865912772b7e1b6bf1df702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
WDI-WILLY MICHEL, [N] Répertoire Général N° RG 25/00156 - N° Portalis DB26-W-B7J-IKNK __________________ Expédition exécutoire le : 02 Juillet 2025 à : Me Wacquet à : Me Desmet à :Me Delahousse
Source officielle15ème chambre
6163d5bfc8005eb80ab9471a
16 décembre 2009
16 décembre 2009
Je vous rappelle que vous êtes seule de 7 heures à 8 heures du matin et que vous devez faire preuve d'attention, de rigueur et de réactivité dans le respect de vos obligations.
Source officielleChambre civile section B
6979e4c5cdc6046d47f6d4da
27 janvier 2026
27 janvier 2026
N° RG 24/01306 - N° Portalis DBVM-V-B7I-MGG7 N° Minute : C2 Copie exécutoire délivrée le : à Me Christophe GUY Me Jean-michel
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
615e0d32c25a97f0381f4c3d
25 janvier 2013
25 janvier 2013
(Me Cécile RITOUET), avocats au barreau de LYON substituée par Me Nora TAOULI, avocat au barreau de LYON Syndicat CFTC CAISSE D'EPARGNE [Adresse 7] [Localité 6] représentée par la SELARL CABINET
Source officielle9e Chambre A
6162bb43f32b7c38854c2fdd
20 décembre 2012
20 décembre 2012
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 18 Octobre 2012, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Michel
Source officielleCour d'Appel
6253ca07bd3db21cbdd89ddd
6 novembre 2007
6 novembre 2007
SCI DU GRAND PRE, prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est 47410 BOURGOUGNAGUE représentée par Me Jean-Michel
Source officielle2ème Chambre (JU)
DTA_2308283_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Guiard Michel, Deltruc Bernard, Charpentier Christine, Vautier Claude, Deltruc Christine, Copier David, Caron Jérémie et Tougne Cabes Sylvie.
Source officiellecr
613725dacd58014677421067
14 novembre 2001
14 novembre 2001
d'Orsay ", de sorte qu'au vu des premières déclarations de Nasserdine A..., Boualem Y... ne peut avoir personnellement participé qu'à la pose de l'engin ayant explosé à la station de métro " Saint-Michel
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2303182_20230822
22 août 2023
22 août 2023
que les crises que peut faire la jeune D sont très délicates à maîtriser et que, tant l'enfant que les professionnels de l'éducation nationale ont intérêt à l'instruction en famille qui obéit à des rituels
Source officiellesoc
613721aacd580146773f5d92
26 mars 1992
26 mars 1992
Michel Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 décembre 1990 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale), au profit : 1°) de la société Fayat Dropsy International (FDI), dont
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
695f704ecdc6046d479967e9
7 janvier 2026
7 janvier 2026
- signé par Guillemette MEUNIER, Présidente de chambre, et par Clara MICHEL, Greffière à laquelle la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6035c85d89c0b12fa91965ac
29 février 2016
29 février 2016
avocat au barreau de PARIS substituée par Me COHEN, avocat au barreau de PARIS DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 20 Octobre 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Michel
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
60361caf3cf5428079e96789
16 décembre 2015
16 décembre 2015
de la SELARL CABINET RITOUET-SOULA, avocat au barreau de LYON substituée par Me Fatima TABOUZI, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2015/007156 du 12/03/2015
Source officielleChambre des Rétentions
69e314d4cdc6046d47a7aca9
17 avril 2026
17 avril 2026
rétention administrative dans les locaux ne dépendant pas de l'administration pénitentiaire du centre de rétention administrative d'[Localité 3], comparant par visioconférence assisté de Maître Jean michel
Source officielle9ème chambre
DTA_2007414_20230224
24 février 2023
24 février 2023
et aux transports en commun ; 2°) de condamner la commune de Lyon, la métropole de Lyon et l'Etat à les indemniser de leurs préjudices personnels et de ceux de leurs enfants scolarisés à l'école Michel
Source officiellePage 17 sur 55