POISSONNERIE DE L'ECAILLER MARSEILLAIS C/ LE PROCUREUR GÉNÉRAL LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE DE [Localité 4] S.A.S.

On the day of the incident a request to open a criminal investigation into his attempted murder by poisoning was lodged on his behalf. He subsequently joined his representatives’ request.

est destinée à permettre la libre circulation des poissons de la rivière et non à permettre l'élevage des poissons de la pisciculture ; qu'ainsi, aucune impossibilité pratique d'exploitation de la pisciculture

entreprise GARAGE [K], dont le siège social est sis à [Adresse 2] (ILE), représentée par Monsieur [K] [R], son gérant ; comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats - PRESIDENT : Ghislain POISSONNIER

X..., son époux, et de la société Poisson Champion, promettait de consentir à la société Poissonnerie Y... la location gérance pour une durée d'un an renouvelable par tacite reconduction, du second fonds

Il résulte de ce qui précède que la requête de l'association française d'étude et de protection des poissons doit être rejetée.

le 7 novembre 2023, l'association Sea Shepherd, représentée par Me Crecent, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'autorisation implicite de poser, du 2 octobre au 20 décembre 2023, des barrages à poissons

le 7 novembre 2023, l'association Sea Shepherd, représentée par Me Crecent, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'autorisation implicite de poser, du 2 octobre au 20 décembre 2023, des barrages à poissons

POISSONNERIE LOU BARBOT a fait l’objet d’une procédure de liquidation judiciaire par jugement du 3 mai 2023 et la S.C.P.

du poisson.

L'association fait grief à l'ordonnance d'annuler l'attribution du lot n° 1 du marché relatif aux prestations de préparation, livraison et gestion des repas, intitulé « Repas Pouponnière », à l'entreprise

LES FILMS DU POISSON aux droits de laquelle vient la S.A.R.L.

Jean-Jacques X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 novembre 1997 par la cour d'appel de Paris (19e chambre, section B), au profit : 1 / de l'ASL de l'ensemble immobilier Poissonniers

LES POISSONS DE [Localité 9] exploitant sous l’enseigne LOBSTER AND CO [Adresse 2] [Localité 3] non constituée DÉBATS A l’audience du 29 Août 2025, tenue publiquement, présidée par Nathalie VASSORT

Vu les requêtes de Maître Poissonier, conseil de M.

. ; que ce dernier avait, le 1er décembre 1989, déposé la marque Christian X... pour désigner les produits et les services dans les classes 8, 21, 29 à 33 et 42, notamment le poisson et le caviar ;

: BNP PARIBAS FACTOR, société anonyme au capital de 5.718.272 €, dont le siège social est sis [Adresse 1], immatriculée au RCS de Paris sous le n° 775 675 069, comparante et représentée par Maître POISSON

CARACTERISE PAR LA REUNION DE DEUX ACTES MATERIELS D'EXECUTION, D'UNE PART, LE FAIT D'AVOIR LAISSE ECOULER DANS UN COURS D'EAU DES SUBSTANCES NUISIBLES ; ET, D'AUTRE PART, LE FAIT D'AVOIR DETRUIT LE POISSON