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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
édure suiviec/Paul A
61372536cd5801467741be3f
10 mai 1989
10 mai 1989
Jean-Louis, parties civiles- contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 29 octobre 1987 qui, dans la procédure suivie contre Paul A..., Pierre Z... et Philippe D... des chefs
Source officielle2ème A
69dcc8eacdc6046d471328eb
13 octobre 2025
13 octobre 2025
COMMET à cet effet, Mme Sophie LOISEAU, juge de ce tribunal, qui pourra se faire assister d'un expert.
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a381
22 février 2008
22 février 2008
d'expertise.
Source officielle4ème chambre A
69ef63e2cdc6046d47b71977
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Philippe BEAUFILS, juge de ce tribunal, qui pourra se faire assister d'un expert.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c5bd3db21cbdd89319
30 novembre 2007
30 novembre 2007
Z... et l'intervention de la CRACA AQUITAINE, puis qui a ordonné une expertise médicale tout en déterminant ses conditions de mise en oeuvre, réformant pour le surplus, a dit que Philippe Z... supportera
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7F-MB2Q S.A.R.L. GARAGE PASCAL PEREZc/S.A
66162bda99851e0008f1e552
9 avril 2024
9 avril 2024
La société Cabinet Philippe Boué a racheté le cabinet SAECO EC+.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2403149_20250425
25 avril 2025
25 avril 2025
la mission de l'expert telle que proposée par la société Philippe Vediaud publicité.
Source officielleciv3
ées par M. et Mme Xc/M. E
ECLI:FR:CCASS:2015:C300849
7 juillet 2015
7 juillet 2015
Il est établi par les opérations de l'expert judiciaire, que les plots en béton réalisés par la société TECHNIQUE DU BATIMENT DE PROVENCE, sur les préconisations de Philippe E..., n'ont pas empêché la
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00924
25 septembre 2012
25 septembre 2012
la demande d'expertise de gestion de Caroline et Philippe X... et désigné un expert pour examiner les modalités de mise à disposition de treize des salariés de la SAS Les Tamarins auprès de la SCA La Ferme
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
68717482d395d6ba9f2aa9b4
1 juillet 2025
1 juillet 2025
BET PHILIPPE et son assureur, la Société L’AUXILIAIRE, les opérations d’expertise confiées à monsieur [G], par ordonnance de référé initiale en date du 14 mars 2023 et par les ordonnances subséquentes,
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898be
19 décembre 2007
19 décembre 2007
La décision ordonnant l'expertise devenait ainsi caduque. Monsieur Philippe Z... produisait un rapport d'expertise amiable du docteur B..., expert alors prés la Cour d'appel de Bordeaux.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd89787
3 avril 2007
3 avril 2007
MOTIFS DE LA DECISION Sur la récompense due à la communauté par l'appelant au titre du profit subsistant : Attendu que Monsieur Philippe Y... critique la méthode de calcul utilisée par l'expert
Source officielleaudience ordinaire
69ea059fcdc6046d473ef7c4
21 avril 2026
21 avril 2026
Philippe BONIFACIO Juges : M. Pierre AUSSOURD et M. Arnaud DUSSOU Ministère Public, lors des débats : M.
Source officielle3e chambre civile
627df8ea0d41e0057d43e476
12 mai 2022
12 mai 2022
L'expert considère que le départ de la SARL Atelier Philippe D'Art du chantier a entrainé un surcoût de travaux de 5 410,32 euros.
Source officielle14e Chambre
6033fada60ab40ab28d6a7ec
22 février 2017
22 février 2017
La SCP PHILIPPE DOUCEDE conteste cette analyse.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100273
11 mars 2009
11 mars 2009
AUX MOTIFS PROPRES QUE Monsieur Philippe X... critique la méthode de calcul utilisée par l'expert pour déterminer le profit subsistant ; qu'il soutient que l'immeuble construit sur le terrain lui appartenant
Source officielleCour d'Appel
6253ca2ebd3db21cbdd8a477
19 novembre 2007
19 novembre 2007
EXPOSÉ DU LITIGE Le 26 août 1999 le docteur Philippe A... a opéré Abdel Basset D... d'une hernie inguinale.
Source officielleCour d'Appel
6253cc14bd3db21cbdd8f0de
31 mars 2011
31 mars 2011
par le technicien PHILIPS pendant l'expertise. 4- Les clichés en découpe créent parfois des chevauchements, problème de sélecteur : question résolue par le technicien PHILIPS pendant l'expertise.
Source officielle2ème Chambre civile
6708c013445a086e2bcedc15
10 octobre 2024
10 octobre 2024
condamné la société Philippe Fauveder et Cie à payer à la société Entrepôts et Transports [T] la somme de 3.000 euros au titre de ses frais irrépétibles de première instance ; - débouté la société Philippe
Source officiellecr
61372568cd5801467741d740
17 janvier 1996
17 janvier 1996
Jean-Paul, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, du 9 février 1995, qui l'a débouté de ses demandes après avoir relaxé Philippe A... des chefs de faux ; Vu les mémoires
Source officiellePage 17 sur 917