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15 856 résultats pour « Pascal RIEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca6ebd3db21cbdd8b037

Appel

28 février 2008

28 février 2008

AB 326 et AB 827 ; Que le litige portant sur la délimitation des parcelles AB 337 et AB 326 a été définitivement tranché par la Cour d'Appel ; Que sur la délimitation des parcelles AB 326 et AB

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2302719_20240419

Administratif

19 avril 2024

19 avril 2024

décembre 2022 pour ne pas avoir effectué les mesures nécessaires, préconisées par l'arrêté du 27 juillet 2021, afin de remédier à l'insalubrité du logement dont elles sont copropriétaires, sis 1 chemin du Rieu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f9bd3db21cbdd86dc6

Appel

10 février 2004

10 février 2004

Le 6 avril 1998, Pascal P. a été licencié pour faute grave.

Source officielle
CC

comm

61372462cd580146774150ed

Cassation

12 juillet 2005

12 juillet 2005

Jean-Pascal Z..., d'une part, M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

63bfb2255e2fbe7c900434f3

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

[JW] a exploité seul les parcelles affermées.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccabbd3db21cbdd90e10

Appel

18 décembre 2013

18 décembre 2013

représentée par Me Pascal DUBOIS, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me Françoise AUSSUDRE, avocat au barreau de LIMOGES Bruno A...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2305941_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Pascal, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant que par un mémoire du 7 décembre 2023, M. B indique se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2401267_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Pascal, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. Par un mémoire du 15 mars 2024, Mme B déclare se désister de sa requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2103461_20221202

Administratif

2 décembre 2022

2 décembre 2022

Par un mémoire, enregistré le 25 novembre 2022, M. et Mme A B, représentés par Me Jean-Pascal Parant, déclarent se désister purement et simplement des conclusions de leur requête.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd00bd3db21cbdd91f92

Appel

27 janvier 2015

27 janvier 2015

G : 13/ 01566 Mme Pascale X... C/ Me Catherine Y...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2515655_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 31 décembre 2025, la société AJAssociés, agissant en qualité d’administrateur judiciaire de l’association médico-dentaire Blaise Pascal, représentée

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2404973_20250214

Administratif

14 février 2025

14 février 2025

Par un mémoire, enregistré le 5 février 2025, Mme C épouse F, représentée par Me Pascal, déclare se désister de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2405645_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Pascal, président-rapporteur. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions présentées au titre de l'article L. 911-4 du code de justice administrative : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2405817_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Pascal, président-rapporteur ; - et les conclusions de Mme Moutry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2304224_20250214

Administratif

14 février 2025

14 février 2025

Par un mémoire, enregistré le 5 février 2025, Mme C épouse F, représentée par Me Pascal, déclare se désister de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CC

comm

61372368cd58014677409543

Cassation

22 février 2000

22 février 2000

Pascal B..., 7 / Mme Pascale A..., épouse B..., demeurant tous deux Cozance, 38460 Trept, en cassation d'un arrêt rendu le 21 février 1997 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre civile), au profit

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2404727_20240829

Administratif

29 août 2024

29 août 2024

Pascal, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. Par le mémoire du 28 août 2024 susvisé, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2401152_20240506

Administratif

6 mai 2024

6 mai 2024

Pascal, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. Par un mémoire du 11 avril 2024, M. B déclare se désister de sa requête.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11021

Cassation

12 octobre 2017

12 octobre 2017

Le moyen reproche à l'arrêt attaqué d'avoir déclaré fondé le licenciement pour faute grave de Monsieur Pascal A... et d'avoir débouté Monsieur Pascal A... de l'ensemble de ses demandes relatives à son

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6a22684dcdc6046d4739addc

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

[N] [V] et Mme [Q] [V] sont propriétaires de la parcelle voisine, parcelles cadastrées AM [Cadastre 2], [Cadastre 3], [Cadastre 4], [Cadastre 5] et [Cadastre 6].

Source officielle