Gilbert, André, Jacques Z..., 2°/ Mme Josette A..., épouse Z..., 3°/ M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Josette X..., demeurant 09000 Saint-Pierre de Dessus, en cassation

H..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 mars 1989 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit : 1°/ de Mme Josette, Paule X... épouse B..., demeurant ..., 2°/ de Mme Marie-Thérèse

représenté par la SCP DESSART-SOREL-DESSART Josette D... divorcée C... représentée par la SCP DESSART-SOREL-DESSART Henri E...

d'exploitation depuis 1940, ce que confirmait Josette G... pour la période postérieure à 1972 où elle avait connu les lieux notamment pour avoir exploité en fermage une parcelle voisine ; que, pourtant

C / Robert Christian Jacques Z..., Anne Marie Josette B... épouse Z...

Jean-Claude YB..., 146 / de Mme Danielle YC..., 147 / de Mme Pascale YE..., 148 / de Mme Margot YH..., 149 / de M.

sud-est de la parcelle de M.

, dont le siège social est à LIVRON-SUR-DRÔME (26250), sis [Adresse 2], désignée à ses fonctions suivant jugement du Tribunal de Commerce de ROMANS-SUR-ISERE du 3 avril 2019, représentée par Me Josette

.-19360 MALEMORT représentée par Me Erick JUPILE-BOISVERD, avoué à la Cour assistée de Me Josette REJOU, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE d'un jugement rendu le 08 JANVIER 2010 par le JUGE AUX

, demeurant ..., pris en qualité de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la Société financière des Hauts-de-Seine (SFHS) anciennement société Central de Financement, 2°/ de Mlle Pascale

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mlle Josette Z... C..., 2°/ M. Robert Z...

Pascal ... 20600 FURIANI assisté de la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA et de Me Josette CASABIANCA, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des

Josette de nationalité francaise, ayant pour domicile...

Josette, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 21 février 2005, qui, pour abus de confiance, l'a condamnée à 2 ans d'emprisonnement avec sursis

Jacques X..., 2 / Mme Josette Y..., épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'u arrêt rendu le 4 mars 1998 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 1re section), au profit :

J..., Mme Catherine Josette Z... épouse E..., M. Paul Marcel Z..., M.

Z... , 2°/ à Mme Josette Y..., épouse Z..., 3°/ à M.