CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

380 résultats pour « Notation »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 3

—

Seul l'entretien donne lieu à notation (durée : trente minutes ; coefficient 3). 3° Une épreuve de conversation dans une langue vivante étrangère à partir d'un texte (durée : trente minutes ; préparation : trente minutes ; coefficient 1).

LEGIARTI000027679216

—

Faire évoluer les modalités d'évaluation et de notation des élèves : Les modalités de la notation des élèves doivent évoluer pour éviter une notation-sanction à faible valeur pédagogique et privilégier une évaluation positive, simple et lisible, valorisant

Article Annexe 211-1.A.2

—

Notations. Sont portés : en abscisses, les angles d'inclinaison ; en ordonnées, les bras de levier de redressement. (schéma non reproduit ; consultez le fac-similé) 2.

Article ANNEXE II

—

. - A son retour à l'I.U.T., l'étudiant stagiaire est tenu de remettre un rapport de stage, qui fera l'objet d'une présentation et d'une notation.

Article Annexe

—

Application des principes à la mise en ordre des objets et des idées, rôle de l'inventaire et le marquage des oeuvres ; Systèmes de classification ; Notation et indexation ; Le catalogue : documents graphiques, documents audiovisuels.

LEGIARTI000049882833

—

. ― Les modalités de gestion à la DGFiP Gestion administrative du personnel (règles de déroulement de carrière et d'avancement, mutations, position, notation, cessation de fonctions...).

Article 13

—

Après leur exploitation, ces résultats ne peuvent être conservés que sous forme non nominative et à des fins d'actualisation des modèles de notation interne. IV.

Article L773-30

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 48

Code monétaire et financier

unités sont négociés une ventilation complète : " ; 4° A l'article L. 533-10-1, les mots : " au sens du point b du paragraphe 1 de l'article 3 du règlement (CE) n° 1060/2009 du Parlement européen et du Conseil du 16 septembre 2009 sur les agences de notation

Article L775-24

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 46

Code monétaire et financier

unités sont négociés une ventilation complète : " ; 4° A l'article L. 533-10-1, les mots : " au sens du point b du paragraphe 1 de l'article 3 du règlement (CE) n° 1060/2009 du Parlement européen et du Conseil du 16 septembre 2009 sur les agences de notation

Article L774-30

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 47

Code monétaire et financier

unités sont négociés une ventilation complète : " ; 4° A l'article L. 533-10-1, les mots : " au sens du point b du paragraphe 1 de l'article 3 du règlement (CE) n° 1060/2009 du Parlement européen et du Conseil du 16 septembre 2009 sur les agences de notation

Article Annexe IV

—

. - la première, écrite et pratique, a pour objectifs de vérifier que le candidat ou la candidate est capable d'analyser, de préparer et conduire une installation ; La notation de l'épreuve s'obtient à partir de la grille nationale d'évaluation par compétence

Article Annexe IV

—

. - de l'évaluation du dossier écrit sur 20 points (note arrêtée avant l'audition du candidat) ; Les appréciations et les notes sont portées sur la fiche individuelle de notation. - de l'évaluation du dossier écrit sur 20 points (note arrêtée avant l'audition

Article Annexe

—

de l'accueil en détachement ; 5° Titularisation et prolongation éventuelle de stage ; 6° Placement en situation de réorientation professionnelle ; 7° Détermination des éléments modulables de rémunération ; 8° Admission à la retraite ; 9° La notation

Article ANNEXE III

—

Notation Chacune des quatre épreuves sportives est notée de 0 à 20. 6. Conditions de réalisation des épreuves sportives Chaque épreuve s'effectue en tenue de sport adaptée.

LEGIARTI000026909680

—

Evaluation - notation/avancement d'échelon Notification individuelle d'avancement d'échelon 10 ans D Réduction/majoration d’ancienneté 1an après la cessation de fonction A Fiche de notation 15 ans A Compte rendu d'évaluation

Article Annexe I

—

La maîtrise de la langue allemande et de la langue française est prise en compte dans la notation des épreuves d'admissibilité et d'admission.

Article Annexe I

—

Pour chacune des catégories de contrôles et en fonction du module concerné, il est fixé un pourcentage de notation par rapport à la note globale du module. Enfin, pour chacun des modules, il est fixé un coefficient de notation par année.

Article 2

—

règlement délégué (UE) n° 529/2014 du 12 mars 2014 complétant le règlement (UE) n° 575/2013 susvisé par des normes techniques de réglementation pour l'évaluation du caractère significatif des extensions et des modifications de l'approche fondée sur les notations

Article Annexe 2

—

. - La notation Chaque épreuve est notée de 0 à 20 points. IV. - Le (la) candidat(e) Chaque épreuve s'effectue en tenue de sport (chaussures à pointes interdites).

LEGIARTI000041943133

—

Article 12 La stabilité à l'état intact répond aux prescriptions ci-après : Courbes des moments de redressement Valeurs Angle limite de stabilité statique φmax (ancienne notation o) : Supérieur à 25° Angle d'inclinaison dû au vent dont le moment

Page 17 · 380 résultats

← PrécédentSuivant →