CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 447 résultats pour « Neiman »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2101187_20230703

Administratif

3 juillet 2023

3 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Neumaier, - et les conclusions de M. Clen, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

Page 17 sur 73

← PrécédentSuivant →
TA

URGENCES ETRANGERS

DTA_2501489_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Neumaier en application de l'article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

653b59b7502b828318c4e5ad

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

PAIN ET DES IDEES, RCS de Paris sous le n°440 661 718, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Michael NEUMAN

Source officielle
CA

2ème chambre

6a167be0cdc6046d47105f5a

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

au RCS de Lyon sous le numéro B 411 434 061 [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Luc RIMAILLOT de la SELARL ALARY FEMENIA RIMAILLOT, avocat postulant au barreau d'ALBI et par Me Edouard NEHMAN

Source officielle
CC

cr

613724f6cd58014677419d23

Cassation

17 juillet 1990

17 juillet 1990

les effets appartenant à Thierry C... et se trouvant entreposés dans les vestiaires du personnel ; qu'au nombre de ces effets inventoriés figurait un slip d de bains ainsi décrit : "short de bains "Newman

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-211961

Admin. suprême

3 septembre 2021

3 septembre 2021

page-break-after:avoid } .s29100277 { font-family:Arial; font-weight:bold } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic } Published on 20 September 2021   THIRD SECTION Application no. 27996/19 Nermin

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2002423_20220912

Administratif

12 septembre 2022

12 septembre 2022

Délibéré après l'audience du 25 août 2022, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Corthier, conseillère, Mme Neumaier, conseillère.

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2201514_20240415

Administratif

15 avril 2024

15 avril 2024

Délibéré après l'audience du 22 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Corthier, conseillère, Mme Neumaier, conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2201962_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Le rapport de Mme Neumaier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2200666_20240524

Administratif

24 mai 2024

24 mai 2024

Délibéré après l'audience du 2 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Crassus, conseillère, Mme Neumaier, conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101740_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Délibéré après l'audience du 6 décembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Selles, présidente, Mme Corthier, conseillère, Mme Neumaier, conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2202273_20231102

Administratif

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Le rapport de Mme Neumaier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103166_20240223

Administratif

23 février 2024

23 février 2024

Délibéré après l'audience du 1er février 2024, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Corthier, conseillère, Mme Neumaier, conseillère.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

653219979e4ea48318f5a943

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

est [Adresse 3] représentées par Me Françoise BOULAN substituée par Me Romain CHERFILS de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistées de Me Isabelle NEUMANN

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2301365_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

B a eu un accès de colère et qu'il s'en est pris verbalement, de façon virulente et insultante, au chef de quart de la société EPG et à un opérateur de la société NETMAN.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6032c20164f086384cf83006

Appel

28 novembre 2017

28 novembre 2017

FRANCE Ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 2] Ayant pour avocat postulant LEXAVOUE - BOCCON- GIBOD, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 ayant pour avocat plaidant Me Xavier NEUMAGER

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00595

Cassation

9 juillet 2019

9 juillet 2019

franchise à laquelle a été concédée la marque Gymnasium, la SARL Gymnasium magazine, société de presse éditant le magazine G La Forme, l'EURL Temax publicité, agence de publicité du groupe, la société Newmax

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1986:81

CJUE

25 février 1986

25 février 1986

. # Beroep wegens nalaten, artikel 35 EGKS-Verdrag - Verzuim om maatregelen te nemen ter verzekering van de bevoorrading van elektische staalbedrijven met schroot. # Zaak 25/85.

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE 1

DTA_2301046_20241115

Administratif

15 novembre 2024

15 novembre 2024

Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2001679_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Délibéré après l'audience du 8 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Beneteau, première conseillère, Mme Neumaier, conseillère.

Source officielle