Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Sociale D salle 2
62e2269e3de91be2e9f7ea77
8 juillet 2022
8 juillet 2022
au greffe le 08 Juillet 2022, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par [C] [A], Président et par Nadine
Source officielleSociale C salle 1
65dd8b6daf7bf00008e55630
26 janvier 2024
26 janvier 2024
[F] lui a même demandé de monter sur le toit du studio pour nettoyer le chéneau bouché par des feuilles puis lui a fait refaire ce travail parce que c'était mal fait.
Source officielleSociale B salle 1
6631db29a91469000847aa12
19 avril 2024
19 avril 2024
GREFFIER : Nadine BERLY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Marie LE BRAS : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Patrick SENDRAL : CONSEILLER Clotilde VANHOVE : CONSEILLER ARRÊT :
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
631c2adfbd7923fcb00af935
8 septembre 2022
8 septembre 2022
débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Marlène Tocco COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Laurent Bedouet, président de chambre Nadia
Source officielleChambre Sociale
642fb7b5cece1704f5747a11
4 avril 2023
4 avril 2023
La SAS ETABLISSEMENTS MASSARDIER, dont le siège social est situé à [Localité 5] (43), a une activité de fabrication, préparation, conditionnement, commerce, distribution et vente de produits de boucherie
Source officielleCHAMBRE CIVILE
642e6385826f3a04f52166f8
5 avril 2023
5 avril 2023
domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Hélène GUILHOT, avocate associée de la SCP TANDONNET ET ASSOCIES, avocate postulante au barreau d'AGEN et Me Nadia
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
660f9500a40f8b0008cb759d
4 avril 2024
4 avril 2024
] Né le 01/01/1965 à [Localité 10] (14) [Adresse 2] [Localité 4] Madame [N], [W], [ER] [M] DIVORCÉE [K] Née le 09/04/1965 à [Localité 6] (64) [Adresse 3] [Localité 5] Représentés par Me Nadia
Source officielle3ème Chambre
DTA_2103307_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Les titres de recettes n°000141 et n°000142 relatifs au redevances fixes dues au titre des années 2019 et 2020 sont signés par Nadia A, directrice général adjointe déléguée finances et budget de la métropole
Source officielle6ème chambre 2ème section
65a191fa0ddb77892695c3a4
12 janvier 2024
12 janvier 2024
GRENARD, Vice-présidente Stéphanie VIAUD, juge Marion Bordeau, juge assistée de Audrey BABA, Greffier DEBATS A l’audience du 19 octobre 2023 tenue en audience publique devant Madame Nadja GRENARD
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
63c105d7bf9fd47c90a13842
12 janvier 2023
12 janvier 2023
le Juge des contentieux de la protection de Douai APPELANT Monsieur [C] [J] né le 10 Juillet 1964 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Me Nadir
Source officielleother
ECLI:FR:CCASS:2012:C1EV031
17 septembre 2012
17 septembre 2012
Elle a protesté contre les accusations portées contre Jean W..., affirmant qu'en 1977 il se cachait à leur domicile de Port de Bouc, dont il ne sortait quasiment pas.
Source officielle18e Chambre B
6036b47a4fc47b55450ec4eb
11 septembre 2015
11 septembre 2015
GRAND PORT MARITIME DE [1], demeurant [Adresse 2] non comparant Monsieur [R] [C], demeurant [Adresse 6] représenté par Me Albert HINI, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Nadia
Source officielle18e Chambre B
6036b47a4fc47b55450ec4ee
11 septembre 2015
11 septembre 2015
DE [Localité 1], demeurant [Adresse 2] non comparant Monsieur [Z] [Y], demeurant [Adresse 6] comparant en personne, assisté de Me Albert HINI, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Nadia
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
61636a8822908a2ec611e8a9
17 juin 2010
17 juin 2010
INTERVENANTE : POLE EMPLOI ILE DE FRANCE Service Contentieux Paris [Localité 3], représenté par la SELARL LAFARGE ET ASSOCIÉS, avocats au barreau de PARIS, toque : T 10 substituée par Me Romina BOUCAR
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100634_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
service étaient incluses dans le lot n° 10 " CVC/plomberie/VMC " attribué à la société Labeyrie, le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) a été rédigé par le bureau d'études techniques (BET) Nadine
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00408
28 mars 2018
28 mars 2018
achats effectués par la société Z... ne se rattachent pas à l'activité de l'établissement, soit des achats chez Speedy, chez Shampoo, chez Gillet Création, aux Galeries Lafayette, à la pharmacie, à la boucherie
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
603569d10f0d5490f9aa59e6
28 avril 2016
28 avril 2016
Adresse 2] Représenté par Me François DELEFORGE, avocat au barreau de DOUAI Assisté de Me Sabine VACRATE avocat au barreau du VAL DE MARNE DÉBATS à l'audience publique du 09 Février 2016 tenue par Nadia
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
66fce3eb8d6ea26f688da803
1 octobre 2024
1 octobre 2024
, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de BOBIGNY sous le numéro 334 820 958, Dont le siège social est situé [Adresse 8] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Aurélie NADJAR
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
61629f6b35a5d4e0c2ddc965
15 mai 2013
15 mai 2013
personne de ses représentants légaux,ès-qualité d'assureur de la Société SOGEP, [Adresse 9] [Localité 5] Représentée par: Me Lionel MELUN (avocat au barreau de PARIS, toque : J139) Assistée de : Me Nadine
Source officielle4ème chambre 1ère section
68dc20d1b3454b98788c2c11
30 septembre 2025
30 septembre 2025
La SAS Les Jumeaux exploite un fonds de commerce de boucherie - charcuterie ainsi qu'un site internet (https://www.boucherie-lesjumeaux.com/fr) pour la vente en ligne de certains de ses produits.
Source officiellePage 17 sur 19