CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 323 résultats pour « Merade »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_2301243_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Mérard, - les conclusions de Mme Douteaud, rapporteure publique, - et les observations de Me Najjarian-Dupey, représentant M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2301592_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Mérard, - les conclusions de Mme Douteaud, rapporteure publique, - et les observations de M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2301755_20240924

Administratif

24 septembre 2024

24 septembre 2024

Le rapport de Mme Mérard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2204755_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mérard, - les conclusions de Mme Nègre-Le Guillou, rapporteure publique, - et les observations de Mme E, élève avocate, en présence

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2204355_20250729

Administratif

29 juillet 2025

29 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mérard, - les conclusions de Mme Douteaud, rapporteure publique, - et les observations de Me Beglin, représentant la SAS Financière

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2206661_20250729

Administratif

29 juillet 2025

29 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mérard, - les conclusions de M. Leymarie, rapporteur public, - et les observations de Me Larrouy-Castéra, représentant M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2207253_20251001

Administratif

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Mérard, - les conclusions de Mme Douteaud, rapporteure publique, - et les observations de M. A...

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2302538_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Mérard, - et les conclusions de Mme Douteaud, rapporteure publique.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2200629_20250311

Administratif

11 mars 2025

11 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mérard, - et les conclusions de Mme Nègre-Le Guillou, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2202014_20250729

Administratif

29 juillet 2025

29 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mérard, - et les conclusions de Mme Douteaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2205203_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mérard, - les conclusions de Mme Nègre-Le Guillou, rapporteure publique, - et les observations de Me Francos, représentant M

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2205262_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mérard, - les conclusions de Mme Nègre-Le Guillou, rapporteure publique, - et les observations de Me Thalamas, représentant

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2402246_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

Le rapport de Mme Mérard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A, ressortissant algérien né en 1991, déclare être entré en France le 20 novembre 2019.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2403767_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Le rapport de Mme Mérard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2404309_20250729

Administratif

29 juillet 2025

29 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mérard, rapporteure ; - et les observations de Me Naciri, représentant Mme A épouse D. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2404335_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

Le rapport de Mme Mérard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2500069_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mérard, rapporteure ; - et les observations de Me D, représentant Mme C. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-54416

Admin. suprême

13 septembre 1996

13 septembre 1996

Maurizio Merra contre l'Italie (Requête no 26419/95);     Attendu que la Commission a transmis ledit rapport au Comité des Ministres le 26 février 1996 et que le délai de trois mois prévu à l'article

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300111

Cassation

28 janvier 2015

28 janvier 2015

Traineau d'Or ne peut non plus se prévaloir d'une voie de fait lors de l'appropriation menée par la commune sur partie de la parcelle 235 (devenue 256) dans le cadre de l'élargissement du chemin de Mérande

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01675

Cassation

28 septembre 2016

28 septembre 2016

messages envoyés sur le téléphone professionnel n° 06.24.42.76.49 ont été retranscrits par un huissier ; qu'il convient d'en reproduire ici quelques extraits significatifs : «t'es un pédé spécial, la merde

Source officielle

Page 17 sur 117

← PrécédentSuivant →