Y..., embauché par la société Vitagermine, le 1er décembre 1987, en qualité de "maçon-entretien divers", a été licencié pour motif économique le 29 septembre 1989 ; Sur le second moyen : Attendu

Marie à compter de septembre 1980 en qualité de maçon, a été licencié le 30 juillet 1982 ; Attendu, qu'il fait grief à la cour d'appel de l'avoir débouté de sa demande de dommages-intérêts pour licenciement

X... à compter du 5 septembre 1991, en qualité de maçon, a été licencié le 17 décembre 1991 ; Attendu que l'employeur fait grief au jugement de l'avoir condamné à verser au salarié une somme à titre

X..., engagé le 12 mars 1986 par la société Moliner, en qualité de maçon, a été licencié pour faute grave le 20 octobre 1989; Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt de l'avoir condamné à payer

X... employé comme maçon par la société SAEP équipements, qui s'occupait de la manutention d'une banche, a été blessé par une élingue ; Attendu que M.

conséquence, les a condamnés à payer chacun la somme de 100 000 francs CFP à titre d'amende ; "aux motifs qu'il n'est pas sérieusement contesté, les prévenus le reconnaissant, qu'un chien au pelage "marron

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 2 juin 2017, à la suite du refus opposé par maire de Bar-le-Duc à sa demande de communication des bordereaux de prix unitaires du lot n°4 « maçonnerie

Y..., entrepreneur de maçonnerie, en qualité de manoeuvre, a été licencié le 4 août 1986 pour faute grave ; Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt de l'avoir débouté de l'ensemble de ses demandes

Y... a été engagé par la société Demathieu Bard construction à compter du 4 mai 1999, en qualité de maçon coffreur ; qu'il a saisi la juridiction prud'homale ; Sur le moyen unique du pourvoi de l'employeur

X... le 2 décembre 1981 en qualité de maçon, a été licencié le 16 octobre 1987, pour faute grave, sans préavis ; Sur le premier moyen : Attendu que l'employeur fait grief au jugement de l'avoir condamné

Y..., qui a travaillé en qualité de maçon au service de M.

et au paiement de diverses sommes au titre de la rupture ; Attendu que pour le débouter de ses demandes, l'arrêt retient que la société, située à Gonesse dans le Val d'Oise, a une activité de maçonnerie

Soulat, Popelin et Masson, notaires associés, dont le siège est ..., 2°/ M.

selon l'arrêt attaqué, que la société PPI, mise en redressement judiciaire le 13 octobre 1992, a tiré deux lettres de change les 15 et 27 juillet 1992, à échéance du 15 octobre 1992, sur la société Madon

la société Welljob, entreprise de travail temporaire, et mis à disposition de la société TP Sud, au cours de la période du 7 janvier au 9 août 2019, suivant quinze contrats de mission, en qualité de maçon

X... a été engagé le 4 juillet 1989 en qualité d'aide maçon fumiste par l'Entreprise de maintenance industrielle (EMI) exploitée par Mme Y... ; Attendu que Mme Y... fait grief au jugement de l'avoir

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Masson Yves, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu

X..., compagnon maçon à la société Corbat, a été licencié avec effet immédiat le 27 mai 2002, après mise à pied conservatoire, pour avoir refusé de travailler sur le chantier où il avait été affecté ;