CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 437 résultats pour « Maucert »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69fdc7c7cdc6046d47093155

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

en premier ressort, Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du 30/04/2026 où siégeaient Monsieur Thomas CASSARD, Président, Monsieur Jean-Yves MADELAINE et Monsieur Marc MAUBERT

Source officielle

Page 17 sur 72

← PrécédentSuivant →
TCOM

Trib. de Commerce

69f33c81cdc6046d4713d4d7

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE Président : Monsieur Bruno ADET Juges : Madame Marie-Christine BOSSARD Monsieur Alain MONTEIRO Madame Laurence HERBET Monsieur Bruno MONDESERT Monsieur Marc MAUBERT

Source officielle
CA

Chambre sociale

696b36f9cdc6046d479e3aa2

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Localité 3] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro C-64445-2024-003718 du 19/12/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 7]) Représentée par Me Bernard franck MACERA

Source officielle
CA

Chambre sociale

696b36fbcdc6046d479e3ade

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[Localité 3] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2021/004912 du 27/08/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 8]) Représentée par Me Bernard franck MACERA

Source officielle
CA

Chambre sociale

696b36fccdc6046d479e3ae6

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

1] [Localité 3] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2021/5038 du 27/08/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 8]) Représentée par Me Bernard franck MACERA

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2510662_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

Mauget, premier conseiller, M. Amadori, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 septembre 2025. La présidente-rapporteure, Signé M.-O.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2511993_20250804

Administratif

4 août 2025

4 août 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 juillet 2025, la commune de Trignac, représentée par Me Maudet, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2517176_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Mauget, premier conseiller, M. Amadori, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 novembre 2025. La présidente-rapporteure, Signé M.-O.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2517560_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Mauget, premier conseiller ; M. Amadori, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 novembre 2025. La présidente-rapporteure, Signé M.

Source officielle
CC

civ1

61372195cd580146773f4fe8

Cassation

16 juillet 1991

16 juillet 1991

Didier Y..., demeurant à Saint-Jean des Mauvrets, Brissac Quince (Maine-et-Loire), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 mars 1990 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre A), au profit : 1°/ de

Source officielle
CC

soc

613721eacd580146773f8b71

Cassation

16 juin 1993

16 juin 1993

Sainte-Gemmes-sur-Loire (Maine-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 7 mai 1991 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre sociale), au profit de Mme Béatrice X..., demeurant ... à Saint-Jean-des-Mauvrets

Source officielle
CC

civ1

6137229acd580146773feffa

Cassation

16 janvier 1996

16 janvier 1996

Y..., pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la liquidation judiciaire de la société Chapalain Maucurier, demeurant 37, Place des Otages, 29210 Morlaix, 3 / de la compagnie d'assurances Abeille

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-89112

Admin. suprême

8 octobre 2008

8 octobre 2008

margin-bottom:0pt } .s23ADBB69 { font-size:6.67pt; vertical-align:super; color:#0069d6 } Résolution CM/ResDH(2008)75 [1] Exécution des arrêts de la Cour européenne des Droits de l’Homme Abbatiello, Federici, Maugeri

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

65c3d93bc432ce7d11a6c8e5

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 30/01/2024 à : Monsieur [P] [X] Madame [Z] [Y] [R] [G] épouse [X] Copie exécutoire délivrée le : 30/01/2024 à : Maitre Olivier MAUDRET

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

686d71f0a2273490db10b5ea

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

DU REPRÉSENTANT DE L'ETAT MINUTES DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTES __________________________________ ORDONNANCE DU 08 Juillet 2025 ____________________________________ Juge : Laetitia GAILLARD-MAUDET

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2509061_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Mauget, rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. M. A...

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2513332_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

Mauget, rapporteur ; - les observations de Me Beaufort, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2514499_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Mauget, rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. M. B...

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2529767_20260220

Administratif

20 février 2026

20 février 2026

Mauget, rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. Mme B...

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2531253_20260220

Administratif

20 février 2026

20 février 2026

Mauget, rapporteur, - et les observations de Me Milly, substituant Me Peteytas, avocat de M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle