Les pièces à fabriquer lui sont amenées manuellement, à disposition sur un chariot ou dans des caisses, souvent en paquets représentant la commande en cours. En îlot, il arrive souvent que les opérateurs s'alimentent entre eux.

Article Annexe Ia

Code inconnu

Activités spécifiques Tâches Mise en œuvre des opérations d'entretien courant Réalisation des opérations techniques : - dépoussiérage manuel et mécanisé - lavage manuel et mécanisé - spray méthode - lustrage Application des mesures et des moyens

Article Annexe II : Tableau n° 42

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

, le sablage manuel, le meulage, le polissage, le gougeage et le découpage par procédé arc-air, la métallisation. 2.

Article 34

Code inconnu

Le canton n° 33 (Saint-Valery-en-Caux) comprend les communes suivantes : Alvimare, Ancourteville-sur-Héricourt, Angiens, Anglesqueville-la-Bras-Long, Auberville-la-Manuel, Autigny, Bertheauville, Bertreville, Beuzeville-la-Guérard, Blosseville, Bosville

Article 3

Code inconnu

La dénaturation manuelle du fioul domestique et du gazole non routier s'effectue sous la surveillance des agents des douanes, préalablement informés.

Article 12-1

Code inconnu

Les zones d'entreposage tampon du processus de tri manuel ou mécanisé se composent de deux types de zones : - les zones d'entreposage temporaire en amont du tri ; - les zones d'entreposage temporaire sous cabine de tri.

Article GC 11

Code inconnu

sélectivement protégées de façon à ne pas être affectées par un incident survenant sur un autre circuit ; d) Pour assurer l'évacuation des fumées en cas d'incendie, le fonctionnement des ventilateurs doit pouvoir être obtenu par un dispositif à commande manuelle

Article 226-3.31

Code inconnu

La vidange de ces gattes doit pouvoir se faire manuellement."

Article 21N174

Code inconnu

confirmant la conformité de cet aéronef avec la définition de type approuvée ; b) Un devis de masse et de centrage accompagné le cas échéant des instructions de chargement, propre à chaque aéronef, conformément aux conditions techniques applicables ; c) Le manuel

Article 310-1.02

Code inconnu

spécifications particulières (par exemple, spécifications de procédés particuliers imposés, spécifications d'essais,...) quand elles paraissent indispensables à la définition de la fourniture ; 3.4 d'un descriptif ; 3.5 d'un dossier de fabrication ; 3.6 d'un manuel

Article 41 septies I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 38 > 61

Code général des impôts, annexe IV

mode “ flux ” correspondant à une transmission automatisée de manière univoque entre le système d'information des utilisateurs et le portail public de facturation ; 2° Un mode “ portail ” nécessitant de la part des utilisateurs : a) Soit la saisie manuelle

Article R224-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 16 > 75

Code de l'environnement

combustion à la sortie de la chaudière ; 2° Un analyseur des gaz de combustion donnant la teneur en dioxyde de carbone ou en dioxygène et, pour les chaudières d'une puissance nominale supérieure à 10 MW, permettant la mesure en continu ; 3° Un appareil manuel

Article R122-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 39 > 85

Code monétaire et financier

Pour l'application de l'article R. 122-5, les établissements de crédit, La Poste, les établissements de monnaie électronique, les établissements de paiement et les changeurs manuels mettent en oeuvre les procédures et les moyens nécessaires leur permettant

Article R717-79-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 54 > 72

Code rural (nouveau)

débusquage, de débardage et pour les travaux réalisés à l'aide d'équipements de travail présentant des risques de projections, le périmètre est déterminé, autour de l'équipement de travail, par la distance de sécurité indiquée sur l'équipement, dans son manuel

Article L321-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 29 > 38

Code de l'éducation

formation assure l'acquisition des instruments fondamentaux de la connaissance : expression orale et écrite, lecture, calcul et résolution de problèmes ; elle suscite le développement de l'intelligence, de la sensibilité artistique, des aptitudes manuelles

Article Annexe 2

Code inconnu

capacité minimum totale de 2 000 l, dont au moins une bouteille de 400 l, conditions normales de température et de pression, détendeur, débilitre avec robinet permettant un débit d'eau d'au moins 15 l / min, raccord rapide optionnel Insufflateurs manuels

Article Annexe I

Code inconnu

MANUEL D'ACTIVITES PARTICULIERES A.

Article Annexe I

Code inconnu

magnétique - Compas électronique ; Performance, préparation et suivi du vol - Introduction aux notions de masse et centrage ; Préparation du vol : - Préparation de la navigation ; Suivi du vol d'un aéronef civil qui circule sans personne à bord : - Manuel

Article PE 14

Code inconnu

Les commandes des dispositifs de désenfumage peuvent être seulement manuelles.

Article 223 a-II-1/40-1

Code inconnu

Les monte-charge sont conformes au règlement d'une société de classification habilitée au sens de la division 140 du présent règlement. 2 Les plans d'installation et le manuel d'entretien, y compris les dispositions régissant les inspections périodiques

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