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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
60794bab9ba5988459c439cc
14 octobre 1987
14 octobre 1987
immobilière ; Attendu, selon le jugement attaqué rendu en dernier ressort, que, dans une poursuite de saisie engagée par la banque La Hénin et la Cogefina contre la société civile immobilière Marie-Laure
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300540
19 mai 2015
19 mai 2015
Jérôme Y... et Mme Marie Laure Y... n'invoquent aucune non-conformité au contrat.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7A-JCH5 Madame Laure Xc/Monsieur Richard Y
5fdbd18ed51f66b083c107cd
24 janvier 2019
24 janvier 2019
suivant déclaration d'appel du 17 février 2016 APPELANTE : Laure X...
Source officiellecr
éral près la cour d'appel de COLMAR, dans le procès instruitc/Juan X
61372599cd5801467741f16a
26 juin 1996
26 juin 1996
LARA, prévenu d'agression sexuelle aggravée; Vu les articles 657 et suivants du Code de procédure pénale ; Attendu que, par ordonnance du juge d'instruction au tribunal de grande instance de Strasbourg
Source officielleChambre civile TGI
64549fd1eedb07d0f81863e8
27 avril 2023
27 avril 2023
COUR D'APPEL DE [Localité 5] Chambre civile TGI RG N° : N° RG 21/01676 - N° Portalis DBWB-V-B7F-FTXE Affaire : Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de SAINT DENIS, décision attaquée
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f7b
2 mai 2017
2 mai 2017
contre ordonnance du Juge des libertés et de la détention de SAINT-MARTIN, décision attaquée en date du 24 Avril 2017, enregistrée sous le no 17/00129 en matière d'hospitalisation d'office Nous, Mme Laure-Aimée
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C101022
27 septembre 2017
27 septembre 2017
Xavier Y... ; Qu'en cause d'appel, Mme Marie-Laure X..., épouse Y..., qui admet tout en les minimisant son addiction et ses fragilités psychologiques, soutient que son mari a grandement contribué à développer
Source officiellecr
613726a5cd5801467742758c
5 septembre 2007
5 septembre 2007
Mary-Laure, - LA SOCIETE SEIRM, contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de PARIS, en date du 6 mars 2006, qui a autorisé l'administration des impôts
Source officielleCour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd92778
29 septembre 2015
29 septembre 2015
C/ Mme Marie-Laure Y...
Source officielle1ère chambre civile
5fdcdd484f2b39481067c26b
1 octobre 2018
1 octobre 2018
COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE 1ère CHAMBRE CIVILE ARRET N° 808 DU 01 OCTOBRE 2018 R.G : N° RG 16/00094-LAG/MP Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de POINTE
Source officielleVENTES
68a37ac3ad24789c3b80299e
4 juillet 2025
4 juillet 2025
par Monsieur Farid DRIDI, Greffier présent lors du prononcé N° RG 25/00280 - N° Portalis DB3D-W-B7J-KQWC 1 copie exécutoire à : Me Céline CASTINETTI 1 expédition à : IMPÔTS / Me Patricia CHEVAL / Me Laura
Source officielleCour d'Appel
6253cb6dbd3db21cbdd8d72f
10 février 2011
10 février 2011
. ***** Des relations de Monsieur Mickaël X...et de Madame Nicole A... sont issus deux enfants : - Laura, née le 3 mars 1998, - Charlène, née le 11 décembre 1999.
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea4f
28 novembre 2011
28 novembre 2011
G : 10/ 08110 COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 28 Novembre 2011 décision du Tribunal de Grande Instance de ROANNE Au fond du 30 juillet 2010 RG : 2010/ 00189 ch no X...
Source officielle2ème chambre
DTA_2001712_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
D C et à la communauté de communes du Grand Chambord.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
61637ed66fb0a05a234bb1eb
23 février 2011
23 février 2011
le Tribunal de Commerce de Paris sous le RG n° 2010060752 APPELANTS Monsieur [O] [P], [Adresse 3] représenté par la SCP SCP MONIN D AURIAC DE BRONS, avoués à la Cour assisté de Me Maria-Laura
Source officiellePôle 2 - Chambre 7
6162cc38fea1086acdbe4201
23 janvier 2013
23 janvier 2013
PARIS Pôle 2 - Chambre 7 ARRET DU 23 JANVIER 2013 (n° 4 , 5 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 11/11023 Décision déférée à la Cour : Jugement du 04 Mai 2011 -Tribunal de Grande
Source officielleCour d'Appel
6253cbd8bd3db21cbdd8e704
24 octobre 2011
24 octobre 2011
G : 10/ 07764 COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 24 Octobre 2011 décision du Tribunal de Grande Instance de LYON du 01 juillet 2010 RG : 2010/ 02341 ch no 2- Cab. 3 Y...
Source officielle4e chambre civile
63c10929bf9fd47c90a13a90
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[C] [X], associé et dirigeant et la société générale de construction [X] [C] et Laury V et de la société Entreprise [X], a cédé 24 parts sociales de la société générale de construction [X] [C] et Laury
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01799
31 octobre 2013
31 octobre 2013
Avec Anne Laure c'est extrêmement pénible ! J'en ai marre de ses hurlements, de ses crises soudaines sans raison ! ! !...
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
660cf2647c1ccb0008628df3
2 avril 2024
2 avril 2024
de saisine : 29 Novembre 2022 Nature de l'affaire : Demande en paiement de l'indemnité d'assurance de responsabilité formée par l'assuré Décision attaquée : n° 18/09130 rendue par le Tribunal de Grande
Source officiellePage 17 sur 358