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561 résultats pour « Laethem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4 SB

679482fbc6ca88188aff6a14

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

LAETHIER, Vice-Président placé qui en ont délibéré.

Source officielle

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CA

Chambre 3 A

68f86833d7e432441d85bf60

Appel

20 octobre 2025

20 octobre 2025

LAETHIER, vice-président placé qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : M.

Source officielle
CA

Chambre 3 A

68f86834d7e432441d85bf6e

Appel

20 octobre 2025

20 octobre 2025

LAETHIER, vice-président placé qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : M.

Source officielle
CA

Chambre 3 A

68f86834d7e432441d85bf72

Appel

20 octobre 2025

20 octobre 2025

LAETHIER, vice-président placé qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : M.

Source officielle
CA

Chambre 3 A

6a1a775ecdc6046d47751448

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

LAETHIER, vice-président placé qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : M.

Source officielle
CA

3e Chambre A

616246ceaf0a1de0eb1b65fb

Appel

31 octobre 2013

31 octobre 2013

représentée par Me Agnès ERMENEUX-CHAMPLY de la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Plaidant par Me Patrick INGLESE, avocat au barreau de TOULON, substitué par Me Sylvie LANTEME

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00449

Cassation

15 février 2012

15 février 2012

.; intitulé « Re : Algeria CONFIDENTIAL », fait état qu'« il n'y a plus de négociation avec Zara par le bureau de Weider France, Weider France sera remplacée par Latham et c'est une procédure 100 % légale

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

63c10594bf9fd47c90a137ba

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

LAETHIER, Vice-Président placé, chargé d'instruire l'affaire.

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

63cb92c69c02507c9078dd0c

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

LAETHIER, Vice-Président placé qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

63c1058fbf9fd47c90a1379c

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

LAETHIER, Vice-Président placé qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

62833c555a52a8057d991959

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

Monsieur [V] rappelle qu'il était accompagné de ses trois enfants âgés de 16, 15 et 6 ans au moment des faits, qu'ils ont passé des heures débout au comptoir de la compagnie LATHAM qui devait les acheminer

Source officielle
CA

Chambre 2 A

69d9e15fcdc6046d47d99b81

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 Février 2026, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Jean-François LEVEQUE, Président de chambre Monsieur Christophe LAETHIER

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

674f623bfc9e2cce3ec88575

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

CHARTRES Juge des Contentieux de la Protection JUGEMENT CONTRADICTOIRE DU 01 Octobre 2024 DEMANDEUR(S) : S.A. 3F CENTRE VAL DE LOIRE (RCS BLOIS n°967 200 049), dont le siège social est sis 7 rue Latham

Source officielle
CA

Chambre 3 A

6970ca1fcdc6046d471bfa4d

Appel

19 janvier 2026

19 janvier 2026

LAETHIER, vice-président placé qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : M.

Source officielle
CA

Chambre 3 A

6620b8c2bd6a8f00086ab8af

Appel

15 avril 2024

15 avril 2024

LAETHIER, vice-président placé qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

6622096c9ce14200083897e9

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

LAETHIER, Vice-Président placé qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : Mme WALLAERT, Greffier ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe par M.

Source officielle
CA

Chambre 3 A

67908cd51b5a79f73270553c

Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

LAETHIER, vice-président placé qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : M.

Source officielle
CA

Chambre 3 A

67908cd61b5a79f732705542

Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

LAETHIER, vice-président placé qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : M.

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

680c6bcf8eda960fba78b277

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

LAETHIER, Vice-Président placé qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : Mme WALLAERT, Greffier ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe par M.

Source officielle
CA

Chambre 4 A

65b20bc1c4cf860008dff415

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

LAETHIER, Vice-Président placé qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : Mme THOMAS ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe par M.

Source officielle