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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1re chambre 2e section
603696a441349e3936cd38f3
29 septembre 2015
29 septembre 2015
le Tribunal d'Instance de ST GERMAIN EN LAYE N° Chambre : N° Section : N° RG : 1113172 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Jean-pierre ANTOINE Me Katell
Source officielle12e chambre
615e0d17c25a97f0381f4bac
25 novembre 2014
25 novembre 2014
Jugement rendu(e) le 22 Mars 2013 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : N° Section : N° RG : 2010F00522 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Katell
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR02238
2 juin 2015
2 juin 2015
X..., insatisfait de l'avance de la rénovation, d'une bousculade qui l'a projetée contre une armoire ; que ces faits se sont déroulés en présence de l'une de ses amies, Mme Marie-Kattel D..., venue l'aider
Source officielle16e chambre
60375d7d1371843ad2d30e64
2 avril 2015
2 avril 2015
rendu le 03 Juillet 2013 par le Tribunal de Grande Instance de CHARTRES N° Chambre : 01 N° Section : N° RG : 11/00079 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Katell
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2305315_20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
B A, représenté par Me Kateb, demande au juge des référés : 1°) de suspendre, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, l'exécution de l'arrêté du préfet
Source officielle3ème chambre
DTA_2300522_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
B A, représenté par Me Kateb, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 27 janvier 2023 par laquelle le préfet de Saône-et-Loire a refusé de renouveler sa carte de séjour pluriannuelle ;
Source officiellePRESS;HEARINGS;ENG
ECLI:CEDH:003-1750356-1835535
12 septembre 2006
12 septembre 2006
Representatives of the parties Government : Kate McCleery , Agent , Jonathan Crow , Counsel , James Couchman , Sharmin Tarique , Rob Linham , Advisers ; Applicants
Source officiellePRESS;HEARINGS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2868371-3144901
23 septembre 2009
23 septembre 2009
des parties Gouvernement : Ignacio Blasco Lozano , agent , Consuelo Castro Rey , conseillère ; Requérant : Edward Fitzgerald , conseil, Kate
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1994:0310DEC002280693
10 mars 1994
10 mars 1994
Her father was allegedly responsible for the military activities of the Christian Kataeb party led by the former Lebanese President Gemayel.
Source officielleChambre sociale 4-1
69f979d7cdc6046d47a0fd44
4 mai 2026
4 mai 2026
********************************************* DANS L'AFFAIRE ENTRE : Monsieur [V] [R] né le 26 avril 1998 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Katell
Source officielle25e chambre MEE commune
652f79b8b053208318995cf9
16 octobre 2023
16 octobre 2023
Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0284 APPELANT DEFENDEUR A L'INCIDENT C/ Monsieur [Z] [L] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Katell
Source officielleChambre civil 2
689cee5b05c5415472e82293
1 juillet 2025
1 juillet 2025
à RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS --------------- TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 9] --------------- COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Madame BRIAND Anne-Katell
Source officielle2ème Chambre
65ab766136bfc00008d68e2d
19 janvier 2024
19 janvier 2024
greffier lors du prononcé, Statuant dans la procédure opposant : DEMANDERESSE A L'INCIDENT : Madame [K] [C] née le 09 Avril 2001 à [Localité 8] [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Katell
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
65b35e731d7564000872dd20
25 janvier 2024
25 janvier 2024
MATERIAUX FOURGEAUD agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège sis [Adresse 3], représentée par Maître Katell LE BORGNE de la SCP LAVALETTE AVOCATS
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
LLES S.A. MMA ASSURANCES S.A. MMA IARD ASSURANCES MUTUELLESc/S.A
68f9b8300a84a5e5f0021802
22 octobre 2025
22 octobre 2025
personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, prise en qualité d'assureur de la SAS ALM ALLAIN (contrat RC et RCD N° 113385838) demeurant [Adresse 1] Représentées par Me Katell
Source officielle4ème Chambre
DTA_2406495_20250214
14 février 2025
14 février 2025
B A, au préfet d'Ille-et-Vilaine et à Me Katell Le Bihan. Délibéré après l'audience du 31 janvier 2025, à laquelle siégeaient : M. Labouysse, président, M.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1994:1027JUD001253986
27 octobre 1994
27 octobre 1994
Adolfo Katte Klitsche de la Grange, avait saisi la Commission le 10 novembre 1986 en vertu de l'article 25 (art. 25).
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:0317JUD005019699
17 mars 2005
17 mars 2005
Le coroner était en possession d'une déclaration, rédigée par Kate Bellamy, datée du 27 février 1998.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0216JUD002890195
16 février 2000
16 février 2000
En outre, l'accusation se fonda sur le témoignage de Kate Williamson.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1999:0706DEC004227998
6 juillet 1999
6 juillet 1999
26, § 69 ; arrêt Katte Klitsche de la Grange c. Italie du 27 octobre 1994, série A n° 293-B, p.35, § 42).
Source officiellePage 17 sur 42