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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

550 résultats pour « Jean-Louis RAMIRES »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article ANNEXE

—

Siège social Le siège du groupement Centre des études européennes de Strasbourg est fixé à Strasbourg, dans le bâtiment A de l'ensemble immobilier dénommé Commanderie Saint-Jean, 1, rue Sainte-Marguerite, F-67000 Strasbourg.

Article Annexe III

—

Bougainville - James Cook et l'exploration du Pacifique - Découvertes de Futuna par Schouten et Lemaire en 1616 et de Wallis par Samuel Wallis en 1767 [ajout d'une situation au choix] 2 - Être ouvrier en France du XIXème au XXIème siècle - 1892, Jean

Article D651-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 71

Code de l'éducation

industries textiles ; 11° (Abrogé) ; 12° (Abrogé) ; 13° Le décret n° 2015-1286 du 14 octobre 2015 relatif à l'Ecole nationale supérieure de chimie de Paris ; 14° Le décret n° 2015-1496 du 18 novembre 2015 relatif à l'Institut national universitaire Jean-François

LEGIARTI000025546975

—

Département de l'Ardèche Communes de Cellier-du-Luc, Dompnac, Laboule, Saint-Cierge-la-Serre, Saint-Etienne-de-Lugdarès, Saint-Pierre-Saint-Jean.

Article 5

—

Charente-Maritime 38, rue Réaumur 17017 LA ROCHELLE Cher Place Marcel-Plaisant 18020 BOURGES Corrèze 1, rue Souham 19012 TULLE Côte-d'Or 49, rue de la Préfecture 21041 DIJON Côtes-d'Armor 3, place du Général-de-Gaulle 22023 SAINT-BRIEUC Creuse Place Louis-Lacrocq

Article 4

—

Charente-Maritime 38, rue Réaumur 17017 LA ROCHELLE Cher Place Marcel-Plaisant 18020 BOURGES Corrèze 1, rue Souham 19012 TULLE Côte-d'Or 49, rue de la Préfecture 21041 DIJON Côtes-d'Armor 3, place du Général-de-Gaulle 22023 SAINT-BRIEUC Creuse Place Louis-Lacrocq

Article Annexe

—

immeuble Logis-Transports en bail à construction 23-29, boulevard Chanzy, Montreuil (93) Section AR n° 106 360 000 128 Terrain PANTIN COURTOIS, immeuble Logis-Transports en bail à construction, équipement sportif et centre médico-social 146, avenue Jean-Lolive

Article 1

—

la défense-Centre de préparation opérationnelle du combattant de l'armée de l'air (CPOCAA) ; Ecole des fusiliers marins (ECOFUS) IIChef de projet en écoconception200n1 anBAXAIIResponsable de projet packaging et écoconception200n2 ansLycée Louis

Article Annexe 2

—

Code CPU 01542 Libellé CPU CPAM Meurthe-et-Moselle Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESs juridique 830100517 FINESS géographiques 830000279 Etablissement CH JEAN

Article 1

—

324p 3 ans Institut juridique d'Aquitaine III Développeur d'applications multimédia 326t 5 ans Doranco Espace multimédia II Responsable projet packaging, conception et développement, développement durable 200n 5 ans Lycée Jean-Paul

Article Annexe IV

—

FRA000900059 LA PERSEVERANCE CN FRA000900470 BRESSAY BANK BL FRA000914390 VILLE DU CROTOY IV BL FRA000918507 LA LICORNE 5 DP FRA000924675 CAP SAINT-GEORGES BL FRA000924680 ANDRE LEDUC BL FRA000924826 MARIETTE LE ROCH II LO FRA000924832 JEAN

Article 1

—

établissements de santé suivants : NOM DE L'ÉTABLISSEMENT NUMÉRO FINESS Hôpital La Timone 13 078 329 3 Hôpital privé Clairval 13 078 405 1 Hôpital Saint-Joseph 13 078 565 2 Hôpital Côte de Nacre 14 000 020 9 Hôpital Jean

Article Annexe II

—

DEFENSE DE TOURS CELLULE AIDE A LA DECISION 37000 TOURS R SUPPRESSION DE POSTE 2024 - 2024 CENTRE INTERARMEES DE COORDINATION DU SOUTIEN CICOS - COMMANDEMENT DE LA BASE DE DEFENSE D'ORLEANS - BRICY OSA RELATIONS PUBLIQUES 45140 ST JEAN

Article Annexe 3 aux articles R. 113-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 87 > 43

Code du patrimoine

Décret n° 2005-538 du 23 mai 2005 relatif à l'Etablissement public du musée national Jean-Jacques Henner.

LEGIARTI000020955767

—

40031, 31059 Toulouse Cedex 9. 8 998 Aquitaine Sud-Ouest et outre-mer III Groupe hospitalier Pellegrin, bâtiment 1A, service de pharmacologie clinique, place Amélie-Raba-Léon, 33076 Bordeaux Cedex. 13 888 Limousin Sud-Ouest et outre-mer IV Hôpital Jean

Article Annexe

—

Hôpital Jean Rebeyrol, avenue du Buisson, 87042 Limoges Cedex. 8 411,75 Provence - Alpes - Côte d'Azur. Sud-Méditerranée I. Hôpital Salvator, 249, boulevard de Sainte-Marguerite, 13009 Marseille. 21 562,75 Sud-Méditerranée II.

LEGIARTI000023501793

—

40031, 31059 Toulouse Cedex 9 18 500 Aquitaine Sud-Ouest et Outre-Mer III Groupe hospitalier Pellegrin, bâtiment 1A, service de pharmacologie clinique, place Amélie-Raba-Léon, 33076 Bordeaux Cedex. 15 462 Limousin Sud-Ouest et Outre-Mer IV Hôpital Jean

Article Annexe

—

40031, 31059 Toulouse Cedex 9. 39 236 Aquitaine Sud-Ouest et outre-mer III Groupe hospitalier Pellegrin, bâtiment 1 A, service de pharmacologie clinique, place Amélie-Raba-Léon, 33076 Bordeaux Cedex. 7 110 Limousin Sud-Ouest et outre-mer IV Hôpital Jean

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

rue Saint-Pierre jusqu'à la limite du 6e arrondissement municipal ; partie du 6e arrondissement municipal située à l'est d'une ligne définie par l'axe des voies ci-après, à partir de la limite du 1er arrondissement municipal : rue de Rome, boulevard Louis-Salvator

LEGIARTI000030321182

—

hospitalier de Valréas Valréas 06 Centre hospitalier d'Antibes - Juan-les-Pins Antibes 06 Centre hospitalier de Grasse Grasse 06 Clinique Le Palais Grasse 83 Centre hospitalier intercommunal de Fréjus - Saint-Raphaël Fréjus 06 Polyclinique Saint-Jean

Page 17 · 550 résultats

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