TOPAZE prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est 55 Rue Camille Pelletan 33150 CENON représentée par la SCP Henri

PLÉNIÈRE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par le Syndicat Syser CFDT de l'Hérault, venant aux droits du Syndicat commerce et services CFDT de l'Hérault, dont le siège est 474 allée Henri

avocats au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 48, postulant et de Me Gaëlle THOMAS, avocat au barreau de PARIS, plaidant SA MMA IARD SA assureurs de SODICHAR, dont le siège social est sis 160 rue Henri

352J-W-B7F-CVSYT N° MINUTE : Assignation du : 29 Novembre 2021 JUGEMENT rendu le 25 Avril 2024 DEMANDERESSE Madame [I], [H] [J] [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Maître Henry

BIKE SOCIETE GALAXY BIKE, N° SIRET : B 7 91 666 845 [Adresse 1] [Adresse 2] Représentant : Me Danielle ABITAN-BESSIS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 01 Représentant : Me Henri

GARONNE PERIGORD "SOGAP" prise en la personne de son repr sentant l gal actuellement en fonctions domicili en cette qualit au siyge Dont le siyge social est Rue Y... chabout 47000 AGEN repr sent e par Me Henri

La minute de la présente ordonnance est signée par la déléguée du premier président et Monsieur Daniel COULON, greffier auquel la minute de la présente ordonnance a été remise.

avec sanitaires et escalier intérieur et locaux annexes, un escalier intérieur et un escalier extérieur, un ascenseur, un local EDF et un local vide-ordures, une rampe d'accès, aire de circulation et couloirs

né le 21 mai 1944 à MY-THO (VIET NAM) de nationalité française Profession : médecin anesthésiste Demeurant... 31770 COLOMIERS LE SOU MEDICAL, prise en la personne de son représentant légal actuellement

Henri R..., demeurant ..., 30°) M.

la présente instance l'avis du collège des médecins de l'Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII), que celui-ci a été rendu le 10 novembre 2023 par les docteurs Delprat-Chatton, Coulonges

conjointement avec l'Office public départemental d'habitations à loyer modéré de la Charente-Maritime, à la construction d'un ensemble de bâtiments d'un étage sur rez-de-chaussée, sis entre la rue Jean-Pierre Coulon

CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 19 AVRIL 2022 APPELANTE : Madame [C] [X] née le 09 Septembre 1982 à [Localité 3] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Emile-henri

Allemagne (n o 44036/02) Les requérants sont trois ressortissants allemands : Eberhard Adam, sa femme Hiltrud Adam, tous deux nés en 1940 et habitant à Güstrow (Allemagne), et leur fils Henri Adam, né

GARONNE PERIGORD "SOGAP" prise en la personne de son repr sentant l gal actuellement en fonctions domicili en cette qualit au siyge Dont le siyge social est Rue Y... chabout 47000 AGEN repr sent e par Me Henri

No SIRET : 304 26 5 1 43- 22 avenue Henri Barbusse-BP 25-92702 COLOMBES CEDEX Représentant : Me Isabelle DELORME-MUNIGLIA de la SCP COURTAIGNE AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire

Henri de F..., M. Guillaume de F..., •A titre subsidiaire sur ce point, retenir la responsabilité de M. Jean-Pierre J... et condamner la S.A.

Société NEXITY LAMY, prise en son établissement de [Localité 10] dénommé NEXITY [Localité 10] RAVEZIES, sis [Adresse 1] [Adresse 7] [Localité 11] Représentée par la SELARL HONTAS & MOREAU, Me Pascal-Henri