Vincent Y..., demeurant ..., 8°/ M.

Vincent, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, du 10 novembre 1999, qui, pour infractions à la réglementation sur les transports routiers, l'a condamné à 8 amendes de 5 000 francs

Alpes-de-Haute-Provence), en cassation d'un jugement rendu le 3 février 1995 par le tribunal d'instance de Dignes, en matière électorale, au profit : 1 / de Mme Louise X..., domiciliée quartier de Fréméon à Saint-Vincent-sur-Jabron

Vincent X..., né le 14 novembre 1970 à Nice (06), a été créée au mois de janvier 1980, et a son siège social sis boulevard du Cerceron, 83700 Saint-Raphaël, adresse à laquelle elle dispose d'une enseigne

véritable qualification ; que, dès lors, il convient de déclarer Sylvain X... coupable du délit de violence suivie d'une incapacité supérieure à huit jours pour des faits commis sur la personne de Vincent

1 Avis n° 2024-323 du 7 octobre 2024 relatif à la mobilité professionnelle de Madame Ariane Vincent LE PRESIDENT PAR INTERIM DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction

relative à la prise de contrôle de la société Catar SA par la société Vincent SA

1 Délibération n° 2025-374 du 25 novembre 2025 relative à la mobilité professionnelle de Monsieur Vincent Le Biez LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - le code

1 Avis n° 2025-174 du 4 avril 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Vincent Berthiot LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique ;

Benjamin, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 4 juillet 2003, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe d'Olivier Y..., Guy Z..., Véronique A... épouse

Guy, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 24 mars 2000, qui, pour infraction à la règle du repos dominical, l'a condamné à quatre amendes de 2 000 francs

X... et Jean-Christophe Z... de leur reprise d'instance aux lieu et place de Guy X..., leur père, décédé ; Donne acte du désistement du pourvoi formé contre la société X... productions ; Sur le premier

la chaussée ; de même Michel H..., conducteur du camion percuté a vu la voiture arriver en sens inverse "rapidement" ; en tout état de cause, dans les circonstances de temps et de lieu déjà exposées, Guy

Guy, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 2 décembre 1998, qui, dans l'information suivie sur sa plainte contre personne non dénommée, des

Guy, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AMIENS, en date du 12 octobre 1999, qui, dans la procédure suivie sur sa plainte avec constitution de partie civile

Vincent, - Y...

relation avec une entreprise terroriste et association de malfaiteurs en vue de préparer des actes de terrorisme ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; I - Sur le pourvoi formé par Vincent

Guy, - A...

Guy, - Y...

. ; 5°) Madame KOCH Z..., demeurant à Vincennes (Val-de-Marne) ... ; 6°) Madame Y...