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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2202299_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 12 septembre 2023 : - le rapport de Mme Guilbert, - et les observations de Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DTA_2104862_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 3 octobre 2023 : - le rapport de Mme Guilbert, - les conclusions de Mme Belguèche, rapporteure publique, - et les observations de Me Debrugges,
Source officielle6ème chambre
DTA_2105059_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, - et les observations de Me Darmon pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2103432_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, - les conclusions de Mme Belguèche, rapporteure publique, - et les observations de Me Coupé, représentant les sociétés
Source officielle6ème chambre
DTA_2405124_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, - les parties n'étant pas représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2403855_20240806
6 août 2024
6 août 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Guilbert, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article R.222-22 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2403878_20240802
2 août 2024
2 août 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Guilbert, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article R.222-22 du code de justice administrative.
Source officielle6ème chambre
DTA_2500187_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, - et les observations de Me Dogo Bery, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2300368_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, - et les observations de Me Gossa, représentant Mme C. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2404293_20240802
2 août 2024
2 août 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Guilbert, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article R.222-22 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2502440_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Guilbert, conseillère, pour statuer en qualité de juge du contentieux de l'éloignement sur les requêtes instruites selon les dispositions des articles L. 921-1 et
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2205072_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
La présidente du tribunal a désigné Mme Guilbert, conseillère, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les articles L. 614-5 et L. 614-6 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
61633c197eadebb7307d1f4e
26 janvier 2011
26 janvier 2011
L'Atelier d'Architecture GUIBERT est défaillant, il a été appelé à la procédure par l'appelante et les sociétés intimées qui lui ont dénoncé leurs conclusions.
Source officielle1/1/1 resp profess du drt
66fd8f0c38de0398b51799c6
2 octobre 2024
2 octobre 2024
352J-W-B7G-CYQW6 N° MINUTE : Assignation du : 08 Décembre 2022 JUGEMENT rendu le 02 Octobre 2024 DEMANDEUR Monsieur [S] [D] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Jean claude GUIBERE
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2503421_20250729
29 juillet 2025
29 juillet 2025
Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; La présidente du tribunal a désigné Mme Guilbert, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé en application
Source officielleciv3
60794b6b9ba5988459c430c2
26 septembre 1984
26 septembre 1984
X..., Guilbert, Derosier et Pellegrini, associés de cette société, sans que la procédure ait été communiquée au Ministère public, alors, selon le moyen, "qu'aux termes de l'article 425 du nouveau Code
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2503980_20250801
1 août 2025
1 août 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Guilbert, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article R.222-22 du code de justice administrative.
Source officielleMagistrat Mme GUILBERT
DTA_2505208_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, magistrate désignée, - les observations de Me Chebli, représentant M.
Source officielleMagistrat Mme GUILBERT
DTA_2505222_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, magistrate désignée, - les observations de Me Chebli, représentant M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2205479_20240227
27 février 2024
27 février 2024
Soli, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 février 2024 . La rapporteure, signé L.
Source officiellePage 17 sur 179
GUILBERT, Jessie, Jason, Romain
03/07/2026
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Guilbert, Florence
02/07/2026
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Guilbert, Florence
02/07/2026
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Guilbert, Julien
01/07/2026
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SN CARROSSERIE GUILBERT
30/06/2026
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