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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9e1bd3db21cbdd89720
25 octobre 2007
25 octobre 2007
DABOUT représentée par son liquidateur Me GUÉRIN et Me GUÉRIN ès qualité de liquidateur de la S.A.R.L.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
616372581cf28a447224dfff
8 janvier 2010
8 janvier 2010
. ***** Suite à la révélation d'un syndrome de GUILLAIN BARRE postérieurement à sa vaccination contre l'hépatite B, Madame [D] [F] épouse [L], a engagé une action en responsabilité à l'encontre de
Source officielle7ème chambre
69e99029cdc6046d47351695
14 janvier 2025
14 janvier 2025
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 14 Janvier 2025 7ème Chambre N° PCL : 2024J00847 SAS LOMBARD ET GUERIN GESTION N° RG: 2024L03485 DEBITEUR SAS LOMBARD ET GUERIN GESTION [Adresse
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007625807
11 janvier 1988
11 janvier 1988
GUERIN" sont rejetées. Article 2 : Les frais d'expertise sont mis intégralement à la charge de la société "X... GUERIN". Article 3 : La présente décision sera notifiée à la société "X...
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2301765_20240311
11 mars 2024
11 mars 2024
Article 2 : Les conclusions présentées par le centre hospitalier Henri Guérin au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2302042_20240313
13 mars 2024
13 mars 2024
Article 2 : Les conclusions présentées par le centre hospitalier Henri Guérin au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleCour d'Appel
6253c8fcbd3db21cbdd86e73
26 avril 2004
26 avril 2004
Par jugement rendu le 21 Janvier 2003, le Tribunal de Commerce de PAU : - homologuait le rapport d'expertise, - déboutait Monsieur GUERIN DE LA X... de toutes ses demandes, - condamnait Monsieur GUERIN
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO00899
10 juillet 2008
10 juillet 2008
CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° Y 07-17.276 formé par le ministre de l'économie, des finances et de l'emploi, n° S 07-17.477 formé par la société Guerlain
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
68105ec7f4420d4e95ca2ac6
28 avril 2025
28 avril 2025
LES ESPACES ROMEO GUERIN prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 5] immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 326 876 828 Représentée par Me Hervé CABELI de l'AARPI
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200571
2 avril 2015
2 avril 2015
dit que les frais de recouvrement afférents à la délivrance de la contrainte engagés par la caisse nationale du RSI resteront à sa charge et condamné la caisse nationale du RSI à rembourser à Madame Guylaine
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2409720_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
Le 7 octobre 2021, un syndrome de Guillain Barré se déclenche de manière foudroyante, il est hospitalisé pendant 13 mois. M. C a perdu l'usage de ses mains et se retrouve en fauteuil roulant.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR61382
14 novembre 2024
14 novembre 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : A 24-15.322 Demandeur(s) : la société Guérin Avocat(s) : la SCP Françoise Fabiani - François Pinatel Défendeur
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2302778_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
De même, les conclusions présentées à ce titre par la société Guérin TP doivent être rejetées.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2302779_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
De même, les conclusions présentées à ce titre par la société Guérin TP doivent être rejetées.
Source officiellesoc
61372103cd580146773f0416
20 juillet 1989
20 juillet 1989
siège social est 7, rue de la Tour des Dames à Paris (9ème), en cassation d'un arrêt rendu le 22 janvier 1987 par la cour d'appel de Versailles (5ème chambre sociale), au profit de Monsieur Serge GUERIN
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007717315
13 mars 1987
13 mars 1987
Bertrand, Guislain, Gogois et le Van Kim et de Me Spinos, avocat de l'OPHLM de Lille, Roubaix Tourcoing, - les conclusions de M.
Source officiellesoc
613723a3cd5801467740c56e
7 mars 2001
7 mars 2001
Tuffet est porteur de parts dans la société Nathalie qui commercialise notamment les produits de la société Julie Guerlande ; que le 12 juin 1994, à la suite d'un litige commercial, la société Nathalie
Source officielle7ème Chambre
DTA_2002445_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
D E C I D E : Article 1er : La décision du 9 décembre 2019 de la directrice de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes " Ernest Guérin " est annulée.
Source officielle1ère Chambre civile
63465926c024d1adffef74e9
11 octobre 2022
11 octobre 2022
[K] et la société Guérin Peintures d'autre part, chacun à hauteur de sa part de responsabilité, soit 90% pour M.
Source officielle1ère chambre civile A
627f48db551627057d32dfe2
12 mai 2022
12 mai 2022
1983 à [Localité 17] (COTE D'OR) [Adresse 20] [Localité 8] représentés par Maître Patrick LEVY, avocat au barreau de LYON, toque : 713 INTIMEE : SCP JEAN MICHEL BROCHERIEUX-SYLVAINE GUERRIN
Source officiellePage 17 sur 1228