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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Trib. de Commerce
69a1fe99cdc6046d47f76239
8 janvier 2025
8 janvier 2025
2020R00114 SAS SPADA CONSTRUCTION /SA NV BESIX SA EXPERTISE Ordonnance de complément de consignation Le 8 Janvier 2025 en notre cabinet, au Tribunal de Commerce de NICE, assisté de Monsieur ZENATI Geoffrey
Source officielleTrib. de Commerce
69a24257cdc6046d47fc6637
1 juillet 2025
1 juillet 2025
RG: 2025R00018 SAS FJRM / SAS BEAULIEU INVEST EXPERTISE Ordonnance de prorogation de délai pour dépôt de rapport Le 1 Juillet 2025 en notre cabinet, au Tribunal de Commerce de NICE, assisté de M Geoffrey
Source officielleChambre 4-5
627df6a30d41e0057d43e0d5
12 mai 2022
12 mai 2022
la Lanterne - 06200 NICE représenté par Me Sabrina MARIANI, avocat au barreau de NICE INTIMEES SARL FEEDBACK, demeurant 66, quai du Maréchal Joffre - 92400 COURBEVOIE représentée par Me Geoffrey
Source officiellecr
613725dccd58014677421146
15 novembre 2000
15 novembre 2000
. ; qu'à l'inverse, ce dernier se prétendait totalement étranger aux faits, a opposé des explications hautement fantaisistes et à géométrie variable, aux indices recueillis à son encontre par les enquêteurs
Source officiellecr
6079a84f9ba5988459c4c84f
4 janvier 1996
4 janvier 1996
Georgette, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de Metz, chambre correctionnelle, en date du 24 mars 1994, qui, pour délit de blessures involontaires, l'a condamnée à 10 000 francs d'amende
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007697455
26 novembre 1986
26 novembre 1986
Président du tribunal administratif de Lille a transmis au Conseil d'Etat en application de l'article R.74 du code des tribunaux administratifs la demande présentée à ce tribunal par Mme Michel X..., née Georgette
Source officielleciv1
60794c919ba5988459c46073
12 janvier 1994
12 janvier 1994
Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que le 12 mars 1985 est né de l'union des époux X... un enfant, Geoffroy, dans l'intérêt duquel des mesures d'assistance éducative ont été ordonnées dès
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
67f6bbbda9d5adc26061f012
4 avril 2025
4 avril 2025
[X] [H] - [Adresse 2] représentée par Maître Geoffroy CANIVET de l’AARPI 186 Avocats, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #D0010 Monsieur [G] [H], demeurant Représenté légalement par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e265
22 juin 2011
22 juin 2011
L'attention et l'attachement de madame Georgette X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e4f
30 novembre 2017
30 novembre 2017
née le 14 Janvier 1965 à STRASBOURG (67) de nationalité Française ... ... 2/ Madame Georgette Y...épouse X...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C301024
14 septembre 2010
14 septembre 2010
d'appel en a exactement déduit, sans être tenue de répondre à des conclusions que ces constatations rendaient inopérantes, que, dès lors qu'ils n'occupaient pas en 1955 la zone des cinquante pas géométriques
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904e9
18 janvier 2013
18 janvier 2013
Il demande que l'acte de vente du 23 janvier 1947 en ce qu'il concerne la parcelle AX1 située en zone faussement appelée des cinquante pas géométriques, soit déclaré opposable à l'état.
Source officielle1re chambre sociale
67f753e3eb05d6bf6564da4c
9 avril 2025
9 avril 2025
LE GRAND BLEU , prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Geoffrey DEL CUERPO, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME :
Source officielle19e chambre
6440d868e704a005d1ed727c
19 avril 2023
19 avril 2023
2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : E N° RG : 19/00116 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : SELEURL CABINET GEOFFREY
Source officielleciv3
61372164cd580146773f35a0
24 octobre 1990
24 octobre 1990
rendu le 17 mars 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3e chambre, section B), au profit de : 1°/ Mme X..., Adèle Y..., veuve F..., demeurant Le Clos Cibelle à Brignoles (Var), 2°/ Mlle Georgette
Source officielle1re chambre 2e section
64c0b929a67f3dd969e550f9
25 juillet 2023
25 juillet 2023
d'assurance et ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° rendue par le Tribunal de proximité de SAINT GERMAIN EN LAYE le 28 Juin 2023 Appelante : Madame [C] [P] [N] [H], représentant : Me Geoffroy
Source officielleciv3
6079436f9ba5988459c4252c
16 mai 1977
16 mai 1977
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LES EPOUX GEOFFROY ET LES Y... X... QUI ONT ACQUIS DE Z...
Source officielleciv1
6137236bcd580146774097fa
21 mars 2000
21 mars 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société la Clinique Geoffroy Saint-Hilaire, société à responsabilité
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007974057
5 février 1997
5 février 1997
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 19 août 1994 et 19 décembre 1994 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Georgette X..., demeurant 52, place
Source officielleciv3
60794c149ba5988459c44954
12 janvier 1982
12 janvier 1982
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE L'ETAT FRANCAIS, QUI AVAIT REVENDIQUE EN 1978, CONTRE LES EPOUX X..., DES PARCELLES DE TERRE DEPENDANT DE LA ZONE DES CINQUANTE PAS GEOMETRIQUES DANS LE DEPARTEMENT DE
Source officiellePage 17 sur 307