Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2304400_20250407
7 avril 2025
7 avril 2025
l'audience publique : - le rapport de Mme Lutz, - les conclusions de Mme Winkopp-Toch, rapporteure publique, - les observations de Me Pauly, représentant la société Longueil Invest, et de Me Foltzer
Source officielle2ème chambre
DTA_2302545_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme C..., - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique, - et les observations de Me Foltzer, représentant la société GRDF
Source officielleCour d'Appel
S.A.R.L. SOCIETE D'EXPLOITATION DE VIENNOISERIEc/S.A
6253cae2bd3db21cbdd8c633
20 octobre 2008
20 octobre 2008
exploité à l'adresse de son siège social, et qui n'était donc pas à son service ; Mais attendu qu'il ressort des énonciations de l'acte délivré le 14 septembre 2005 par la SCP Chatelain, Masson et Foltz
Source officielleCour d'Appel
6253ca4dbd3db21cbdd8a9cf
17 octobre 2005
17 octobre 2005
née le 01 Décembre 1927 à MONT LE VIGNOBLE (54) ... 54570 FOUG représentée par la SCP BONET-LEINSTER-WISNIEWSKI, avoués à la Cour assistée de Me FOLTZ, avocat au barreau de NANCY (bénéficie d'une
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2500518_20250205
5 février 2025
5 février 2025
Si elle mentionne qu'elle a été prise par la directrice territoriale de l'OFII de Strasbourg, Marie-Cécile Folzer, l'OFII ne produit cependant aucun élément de nature à établir que la décision attaquée
Source officiellePRESS;GCJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-3152053-3500328
1 juin 2010
1 juin 2010
POLIZEI IM VERHÖR: KONVENTIONSWIDRIGE UNMENSCHLICHE BEHANDLUNG, ABER KEINE AUSWIRKUNG AUF DIE FAIRNESS DES STRAFVERFAHRENS Mit elf zu sechs Stimmen: Verletzung von Artikel 3 (Verbot der Folter
Source officielleService des référés
65a0408bea2f9efae430ea1f
11 janvier 2024
11 janvier 2024
DEMANDEUR Monsieur [G] [X] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Maître GENEVIEVE FOLZER, avocat plaidant inscrit au barreau de STRASBOURG, et par Maître Noui LECHEHEB, avocat postulant au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cbfbbd3db21cbdd8ec5b
10 janvier 2012
10 janvier 2012
de Chambéry en date du 01 Juillet 2011, RG 2011R00076 Appelante la SAS OCV CHAMBERY FRANCE anciennement dénommée SAINT GOBAIN VETROTEX FRANCE, dont le siège social est sis 130 avenue des Follaz
Source officielleChambre sociale-2ème sect
626b817bd1fb03057d9a51c6
28 avril 2022
28 avril 2022
INTER ENTREPRISES SERVICES prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié audit siège [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Bertrand FOLTZ de la SELARL FILOR AVOCATS
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
65321adf9e4ea48318f5ad25
18 octobre 2023
18 octobre 2023
[Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Bertrand FOLTZ de la SELARL FILOR AVOCATS, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats, sans opposition des parties
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6517bbb2ca218b83183fc2f9
5 septembre 2023
5 septembre 2023
[Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Bertrand FOLTZ de la SELARL FILOR AVOCATS, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats, sans opposition des
Source officielleChambre sociale-2ème sect
66ff85b8a4ff9ec259c09732
3 octobre 2024
3 octobre 2024
juridictionnelle Totale numéro 2022/006079 du 27/07/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de NANCY) INTIMÉE : Madame [F] [T] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Bertrand FOLTZ
Source officiellePCP JCP ACR référé
65aacc850c777d3ec8eb63a7
18 janvier 2024
18 janvier 2024
contentieux de la protection assistée de Caroline CROUZIER, Greffière DATE DES DÉBATS : 08 novembre 2023 ORDONNANCE réputée contradictoire et en premier ressort prononcée le 18 janvier 2024 par Christine FOLTZER
Source officielle3ème Chambre
DTA_2204568_20250203
3 février 2025
3 février 2025
Martin, rapporteur public, - et les observations de Me Foltzer, représentant la société Compagnie des Eaux et de l'Ozone et de Me Guillon-Coudray, représentant la communauté d'agglomération du Pays de
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2300797_20230209
9 février 2023
9 février 2023
part de subjectivité et l'offre du candidat retenu parait disproportionnée compte tenu de l'étendue de la mission et des caractéristiques du marché en cause ; - et les observations orales de Me Foltzer
Source officielleTPRX Sélestat
69deab74cdc6046d473edee4
13 avril 2026
13 avril 2026
EHRHARDT, avocat au barreau de Saverne DÉFENDERESSE Société AMB SASU, représentée par son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 4] [Localité 4] représentée par Me Geneviève FOLZER
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2329458_20260210
10 février 2026
10 février 2026
L’association Institut international de commerce et de développement (« ICD ») gérait trois établissements d’enseignement supérieur dénommés ICD, ISCPA et FFOLLOZZ.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
6528df7aaaebb88318fda5f6
12 octobre 2023
12 octobre 2023
ni représenté Association UNEDIC DÉLÉGATION AGS (CGEA DE NANCY) Représentée par sa Directrice nationale, Madame [L] [E] [Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Me Eric SEGAUD substitué par Me FOLTZ
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
65321ade9e4ea48318f5ad1f
18 octobre 2023
18 octobre 2023
[Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Bertrand FOLTZ de la SELARL FILOR AVOCATS, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats, sans opposition des
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
65321adf9e4ea48318f5ad27
18 octobre 2023
18 octobre 2023
[Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Bertrand FOLTZ de la SELARL FILOR AVOCATS, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats, sans opposition des parties
Source officiellePage 17 sur 20