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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-11 référés
688312e59a4bcd46bcddb18c
24 juillet 2025
24 juillet 2025
JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE PARTIE(S) INTERVENANTE(S) * * * * DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 03 Juillet 2025 en audience publique devant Nathalie FEVRE
Source officielleChambre 1-11 référés
68fb978511af6ba0065f4262
23 octobre 2025
23 octobre 2025
GUEDJ, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE PARTIE(S) INTERVENANTE(S) * * * * DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 16 Octobre 2025 en audience publique devant Nathalie FEVRE
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2024:CO10296
12 juin 2024
12 juin 2024
Sur le rapport de Mme Fèvre, conseiller, les observations écrites de la SCP L. Poulet-Odent, avocat de M.
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007674876
19 mars 1980
19 mars 1980
QUE LA COMMISSION DEPARTEMENTALE N'A PAS FAIT DROIT A CETTE DEMANDE ET A PROCEDE AU REGROUPEMENT DES TERRES PAR RAPPORT AUX BATIMENTS D'EXPLOITATION OCCUPES PAR LEUR FERMIER, AU LIEU DIT "LA VILLE AU FEVRE
Source officielleChambre 1-11 HO
6708bfff445a086e2bcedaf1
8 octobre 2024
8 octobre 2024
représenté, ayant déposé des réquisitions écrites *-*-*-*-* DÉBATS L'affaire a été débattue le 08 Octobre 2024, en audience publique, devant Mme Nathalie FEVRE
Source officielleCour d'Appel
6253cb13bd3db21cbdd8ccc0
3 novembre 2008
3 novembre 2008
déférée à la Cour : ordonnance de taxe du 14 Juin 2007 Nature de la décision : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Nous, Alain LE FEVRE
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
616359e01416be03751aa544
18 mai 2011
18 mai 2011
LE FEVRE, président - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de
Source officielleCour d'Appel
6253caa3bd3db21cbdd8b9f2
22 mai 2008
22 mai 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur LE FEVRE, président, Madame RAVANEL, conseiller, Madame BOULANGER, conseiller.
Source officielle4e chambre civile
644229b6d2fa6fd0f8040377
20 avril 2023
20 avril 2023
barreau de MONTPELLIER, substituant Me Yann LE DOUCEN de la SCP LE DOUCEN AVOCATS, avocat au barreau d'AVEYRON, avocat postulant et plaidant Le VINGT AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Marianne FEBVRE
Source officielleChambre 4-2
66ebc036b777bc8e4ad63515
5 avril 2024
5 avril 2024
Présidente de chambre, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre Mme Marianne FEBVRE
Source officielleChambre 4-2
665aba2497d59200081070e3
12 janvier 2024
12 janvier 2024
VITROLDIS, exerçant sous l'enseigne LEADER PRICE, demeurant [Adresse 4] représentée par Me Jean-François JOURDAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE ORDONNANCE SUR INCIDENT Nous, Marianne Febvre
Source officielleChambre 4-2
665aba2497d59200081070e5
12 janvier 2024
12 janvier 2024
DISTRILEADER TOULON, à l'enseigne LEADER PRICE, demeurant [Adresse 4] représentée par Me Jean-françois JOURDAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Marianne Febvre
Source officielle8ème chambre
DTA_2504763_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
A..., représentée par Me Le Fèvre, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 3 janvier 2025 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l’a obligée à
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
61635def683f470e3416dc7f
29 juin 2011
29 juin 2011
, Président, conformément aux dispositions de l'article 785 du Code de procédure civile, devant la Cour composée de : - M.LE FEVRE, président de chambre, président - M.ROCHE, président de chambre
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6163c2c31a5f0a71dc3c91de
19 mai 2010
19 mai 2010
LE FEVRE, président M. ROCHE, conseiller M.VERT, conseiller Greffier lors des débats : Mme CHOLLET ARRET - contradictoire - prononcé publiquement par M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2b4
15 novembre 2007
15 novembre 2007
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur LE FEVRE, président, Madame RAVANEL, conseiller, Madame BOULANGER, conseiller.
Source officielleChambre 4-2
661a202a4cfa010008a2d6b5
12 avril 2024
12 avril 2024
, Présidente de chambre suppléante, chargée du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Marianne FEBVRE, Présidente de chambre suppléante
Source officielleChambre 1-3
6868b6c22f06adf21413c423
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marianne FEBVRE, présidente rapporteure, Madame Béatrice MARS, conseillère, Madame Florence TANGUY, conseillère
Source officielleChambre 1-3
680c6dbefe1a38d696f20f5e
25 avril 2025
25 avril 2025
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Marianne FEBVRE, présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-11 référés
67ef715b8d5c08d4a262e57e
3 avril 2025
3 avril 2025
Thimothée JOLY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE PARTIE(S) INTERVENANTE(S) * * * * DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 27 Mars 2025 en audience publique devant Nathalie FEVRE
Source officiellePage 17 sur 113