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Codes de loi français

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414 résultats pour « FONTAINE Me METZ »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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LEGIARTI000051057421

—

CAP locale compétente à l'égard du corps des contrôleurs des services techniques du ministère de l'intérieur placée auprès du préfet, secrétaire général pour l'administration de la police de Metz.

Article Annexe 7-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 65 > 96

Code de commerce

Saint-Etienne Ressort du tribunal judiciaire de Saint-Etienne Rhône Lyon Lyon Ressort du tribunal judiciaire de Lyon Villefranche-sur-Saône Villefranche-sur-Saône Ressort du tribunal judiciaire de Villefranche-sur-Saône Cour d'appel de Metz

Article AOC "Pays d'Auge"

—

Département de l'Eure Asnières, Bailleul-la-Vallée, Le Bois-Hellain, La Chapelle-Bayvel, La Chapelle-Gauthier, La Chapelle-Hareng, Cormeilles, Fatouville-Grestain, Fiquefleur-Equainville, Fontaine-la-Louvet, La Goulafrière, La Lande-Saint-Léger, Manneville-la-Raoult

Article 1

—

Service pénitentiaire d'insertion et de probation du Morbihan Lorient Antenne de Lorient Circonscription judiciaire de Lorient Antenne de Vannes Circonscription judiciaire de Vannes Service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Moselle Metz

Article (21 à 29)

—

de l'Ouest DIJON Boulevard des Clomiers DIJON 21 Boulevard des Clomiers Boulevard de Chèvre Morte DIJON Boulevard François Pompon DIJON 21 Boulevard François Pompon Boulevard des Aiguillottes FONTAINE-LES-DIJON

Article Annexe II

—

au 30 septembre 2015 Communes d'Aiserey, Arceau, Auxey-Duresses, Auxonne, Belleneuve, Boux-sous-Salmaise, Brognon, Broin, Chatellenot, Cirey-les-Pontaillers, Clénay, Collonges-les-Premières, Commarin, Corcelles-les-Arts, Crépand, Ebaty, Fauverney, Fontaine-lès-Dijon

LEGIARTI000042970193

—

défense VERDUN (55) Cuisinier13 ans10 000 € SCAGroupement de soutien de la base de défense de VANNES-COËTQUIDAN/ Succursale du cercle de la base de défense de VANNES (56) Cuisinier13 ans7 000 € SCAService exécutant de la solde unique METZ

LEGIARTI000030366608

—

Code CPU 682 Libellé CPU CPAM du Haut-Rhin Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 570005165 Finess géographiques 570000281 Etablissement CHR METZ-THIONVILLE

LEGIARTI000032711150

—

77 Centre médial des Forcilles Férolles-Attily 77 Polyclinique de la Forêt Fontainebleau 77 Centre hospitalier de Fontainebleau Fontainebleau 77 Centre hospitalier de Marne-la-Vallée Jossigny 77 Clinique Les Fontaines

LEGIARTI000051390413

—

recette interrégionale - Direction interrégionale Antilles Guyane : Fort de France port bureau Point-à-Pitre port bureau Guadeloupe recette régionale Martinique recette régionale - Direction interrégionale Grand Est : Strasbourg énergies grand est Metz

Article Annexe II

—

Adjoint au directeur du cercle mixte 1 46 Centre national d'instruction cynophile de la gendarmerie nationale-Gramat Chef de cuisine 1 77 Ecole de gendarmerie de Fontainebleau Chef de la cellule des matériels 1 57 Région Grand-Est/ DAO/ BC/ Metz

Article Annexe

—

restreinte Ecluse de Cantigneul, sas droit 217 14 septembre 2009 18 septembre 2009 Navigation restreinte Ecluse n° 26 de Jussy 217 8 juin 2009 5 juillet 2009 Navigation restreinte Ecluses n° 24 de Séreaucourt, n° 25 de Tugny (et pont) et n° 23 de Fontaine-les-Clercs

LEGIARTI000023732833

—

Cortambert, Cortevaix, Couches, Crêches-sur-Saône, Créot, Cruzille, Culles-les-Roches, Curtil-sous-Burnand, Davayé, Dennevy, Dezize-lès-Maranges, Donzy-le-National, Dracy-lès-Couches, Dracy-le-Fort, Epertully, Etrigny, Farges-lès-Mâcon, Fleurville, Fley, Fontaines

Article Annexe

—

Communauté de communes du Val de la Cuisance (39) 309 Communauté de communes du Val de Voise (28) 1 981 Commune d'Azelot (54) 414 Commune de Beaune (21) 649 Commune de Berck-sur-Mer (62) 232 Commune de Dogneville (88) 473 Commune de Fontaine-les-Clercs

Article 1

—

commissariat général au développement durable implantés à Paris ; 47° Le déplacement des agents lié à l'installation de la direction de la communication au boulevard Saint-Germain à Paris ; 48° Les réorganisations de services dans le cadre de la création à Metz

Article ANNEXE I

—

circonscription de police nationale de Maubeuge MAUBEUGE 1 Chef de la circonscription de police nationale de Calais CALAIS 1 Chef du service départemental de sécurité publique LILLE 1 EST Est Chef d'état-major zonal de la police nationale Est METZ

Article Annexe II (suite)

—

municipale de Lunéville 1 Bibliothèque municipale de Nancy 1 Bibliothèque départementale de prêt 1 Meuse Bibliothèque municipale de Verdun 1 Bibliothèque départementale de prêt 1 Moselle Bibliothèque municipale de Metz

LEGIARTI000032578491

—

Pyrénées-Orientales Perpignan 594002 Limousin Corrèze Brive-la-Gaillarde 592006 Limousin Haute-Vienne Limoges Bénédictins 141002 Lorraine Meurthe-et-Moselle Nancy 175042 Lorraine Meuse Bar-le-Duc 193003 Lorraine Moselle Forbach 192039 Lorraine Moselle Metz

Article Annexe II

—

, puis 8, avenue Louis-le-Débonnaire, 57000 Metz, de 1970 à 1997.

Article Annexe I

—

Cresson de fontaine 97 74 Ocimum basilicum L. Basilic 96 60 Origanum majorana L. Marjolaine, origan des jardins 95 68 Pastinaca sativa L. Panais 93 65 Portulaca oleracea L. Pourpier 97 80 Rumex acetosa L.

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