Dans la nuit du 30 au 31 mars 2021, un incendie a eu lieu dans les locaux loué par la société Durr Recyclage et appartenant à la Sci Les Mésanges.

X... a, après démolition du pavillon qu'il occupait, cédé une fraction de l'ensemble, soit 2 016 m2, à la société civile immobilière DUPRE et le surplus, soit respectivement 218 m2 et 197 m2, à deux autres

Copie exécutoire : Me Jérôme DUPRE Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 1 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS ORDONNANCE DE REFERE

TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Juge des contentieux de la Protection : Madame Clarisse LOPEZ, Greffier : Madame Florence DUCLAUX, Greffier DESTINATAIRES : copie exécutoire délivrée à : Me DUPRE

Dupré de Pomarède, rapporteur, M. Perdriau, conseiller, M.

Dupré de Pomarède, rapporteur ; MM. B..., Y..., Le Tallec, Patin, Peyrat, Cordier, Nicot, Louis D..., Bézard, Sablayrolles, Mme Pasturel, conseillers ; MM.

Dupré de Pomarède, rapporteur, M. Perdriau, conseiller, M.

Dupré de Pomarède, rapporteur, MM. Perdriau, Hatoux, Cordier, Nicot, Bézard, Bodevin, Sablayrolles, Mme Pasturel, conseillers, Mlle X..., M. Lacan, conseillers référendaires, M.

le cahier des charges de l'opération, Dire et juger en conséquence, que la société LES DUPLEX DU BOIS D'AUTEUIL AUTEUIL DUPLEX a accepté les demandes de paiement de la société ABT pour les décomptes

doute atteinte à l'honneur et à la considération des personnes visées"; "que, contrairement aux prétentions de la prévenue, les propos litigieux ne visent pas seulement certains maghrébins, les "durs

Ce matériel a été réceptionné par la société LE DUPLEX.

-- MINUTE N° 24/00219 ------------------ Chambre 2/section 6 N° RG 24/00890 - N° Portalis DB3S-W-B7I-YX5Q JUGEMENT EN RECTIFICATION D’ERREUR MATÉRIELLE DU 30 JANVIER 2024 Monsieur Jérôme BERR-DUPRE

Ledit ensemble immobilier comprend le lot de copropriété N°7 décrit comme : "un appartement de type 3 en duplex situé au troisième étage du bâtiment A, accessible par la porte d’en face en arrivant sur

reconnaissance SCOPOL ; que des relances ont été effectuées depuis ; Monsieur [M] [D] déclare c 'est la première fois que suis au CRA je ne suis pas bien au CRA je galère j'ai toute ma famille ici c'est plus dur

La SAS Le Duplex, exploite une discothèque « Le Duplex » sur la commune d’Angoulême.

X... en exécution de son engagement de caution ; que celui-ci a appelé en garantie la société Etablissements Bernier Dupas et Cie (société Bernier Dupas), en faisant valoir que, dans un protocole d'accord

SCI/ld PPP Référés N° RG 23/01491 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YFKN [P], [Z], [V] [G] C/ [K] [E] - Expéditions délivrées à avocat et défendeur - FE délivrée à Maître Morgane DUPRE-BIRKHAHN

olographe, daté du 14 octobre 1975 et comportant les dispositions suivantes : " Mon intention ferme et définitive est que ma succession soit dévolue à une fondation qui s'intitulera Fondation M. et Mme Dupré

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QUE SUR UNE ROUTE LA VOITURE DE DUPAS, DERAPANT DANS UN VIRAGE SUR UNE NAPPE DE MAZOUT, TRAVERSA LA CHAUSSEE

Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 3 et 18 août 2010 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE VOYAGES DUPAS LEBEDA, dont le siège est