ANNEXE     Juan Maria ATUTXA MENDIOLA né en 1941, résidant à Lemoa et représenté par A.FIGUEROA LARAUDOGOITIA     Maria Concepción BILBAO CUEVAS née en 1958, résidant

28 mars 2023, suite à une annonce parue sur le site 'le bon coin', la société JCZ Couverture a acquis auprès de la société Sud Auvergne Matériels un camion benne de marque IVECO, année 2022, modèle Cursor

du II de l'article L. 441-2-3 du code de la construction et de l'habitation, en indiquant résider depuis août 2018 avec son épouse et leurs trois enfants mineurs dans un appartement de type 3 situé à Cuers

Vardanyan was conscripted into the Armenian army in 2014 for non-combatant service (“with limitations”) in view of his state of health - “second degree” kyphosis (a condition where the spine curves outward

avons rendu le 08 Avril 2026, l'ordonnance suivante : EXPOSE DU LITIGE Vu le jugement rendu le 21 janvier 2025 par le tribunal judiciaire de Marseille, dans le litige opposant l'association [4] Cuers-Pierrefeu

C... fait valoir que la maison centrale de Saint-Martin-de-Ré est éloignée de 900 kilomètres de la Ville de Cuers (83) où réside sa compagne, avec laquelle il est uni par un pacte civil de solidarité (

Spanish Organic Law 2/1986, of 13 March on Spanish Security Forces ("Fuerzas y Cuerpos de Seguridad") establishes the basic principles governing police interventions.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : Copies certifiées conformes délivrées le : ■ 2ème chambre civile N° RG 21/08023 N° Portalis 352J-W-B7F-CUTRV N° MINUTE

] selon décision de l'AGE du 3 juin 2019 Représentée par Me Lucie TEYNIE, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Amandine QUEMA de la SELARL MASQUELIER, REPRÉSENTANT L'AARPI MASQUELIER CUERVO

SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Magatte DIOP, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Frédéric MASQUELIER de l'AARPI MASQUELIER-CUERVO

droits de la BANQUE POPULAIRE LOIRE ET LYONNAIS selon fusion avec effet en date du 7.12.2016 dont le siège social est [Adresse 4] représentée par Me Frédéric MASQUELIER de l'AARPI MASQUELIER-CUERVO

[T], Commissaires de justice associés à CUERS (83390), qu'elle a fait délivrer le 28/09/2021 à Madame [C] [Q], reprise oralement à la barre de ce Tribunal à l'audience publique du 21/02/2024 ; ATTENDU

BADAOR (immatriculée au RCS de TOULON sous le n° 881 804 876), dont le siège social est sis 307 BOULEVARD GAMBETTA - 83390 CUERS, prise en la personne de son représentant légal en exercice Rep/assistant

SOCIALE ARRET DU 04 NOVEMBRE 2008 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE BOLBEC du 26 Février 2008 APPELANT : Monsieur Jean-François X... ... ... 83390 CUERS

D, résidant à Cuers, a, par un courriel du 23 septembre 2022, informé la commune de La Crau de l'installation par une personne privée d'un dispositif anti-gibier sur la parcelle située entre le chemin

allant s'élargissant vers le coin supérieur gauche, de couleur rouge vif, au centre de laquelle s'inscrit, à peine lisible, la signature « [P] [L] » surmontant un écusson comportant la mention « vero cuiro

CJUE était motivée, entre autres, par le fait que la limite d’âge était différente concernant d ’ autres corps de police espagnols, notamment la Guardia Civil , où elle était de 40   ans, et le Cuerpo

Il a épousé, le 30 juin 2018 à Cuers, Mme A... D..., de nationalité française, et trois enfants sont nés de leur union, respectivement les 21 mars 2019, 26 avril 2020 et 19 octobre 2024. M.