droits de laquelle se trouve la société SPIE CITRA Ouest (la société SPIE CITRA), Bisseuil, Les Travaux du Midi (société LTM) et SOCOTRAP, réunies en groupement, se sont vu confier, à la suite d'un appel

mois d'emprisonnement ainsi qu'à une suspension de son permis de conduire pendant six mois ; "aux motifs que les policiers ont relevé sous le pare-brise et dans les recoins de la carrosserie de la Citroën

X... fait encore grief à l'arrêt attaqué d'avoir dit qu'il sera privé de tous droits sur un véhicule Citroën Xantia, objet d'un recel, lequel fera l'objet d'une attribution privative à Mme Y..., alors,

Pour dire n'y avoir lieu à annulation des autorisations de localisation en temps réel des véhicules Peugeot et Citroën, l'arrêt attaqué énonce que s'agissant du premier, la pose du dispositif a eu lieu

COURTOISE DISTRIBUTION AUTO SAS Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] Représentée SCP PMH en la personne de Maître Véronique FAUQUANT, Avocate [Adresse 4] Comparante SAS AUTOMOBILES CITROEN

L’affaire a été appelée à l’audience du 11 mars 2024, au cours de laquelle la SCI CITRONS GALETS a maintenu ses demandes.

[I] [J] un véhicule CITROËN, modèle 231GL2MOD, immatriculé [Immatriculation 7], mis en circulation le 4 juillet 2001 et présentant 126 462 kilomètres au compteur.

Y..., En conséquence, statuant à nouveau, - ordonner à la société Baie des Citrons Développement et son gérant, M.

Rôle N° 15/08294 SA CAISSE D'EPARGNE COTE D'AZUR C/ [O] [F] [T] [U] SAS DRAGUIGNAN SERVICES AUTOMOBILES (DSA) MINISTERE PUBLIC AIX EN PROVENCE SELARL GAUTHIER-SOHM SA AUTOMOBILES CITROEN

immobilière Mirage (SCI Mirage), géré par le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier Sunset Mirage et Mirage appartements, dépassait le niveau de la route et lui cachait la vue sur la Baie des citrons

démolir et l'a condamné à une peine d'amende de 1 500 euros ; "aux motifs que les travaux effectués sur les façades, modification des ouvrants de même que l'enlèvement de la toiture de l'ancienne citerne

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu que par contrat du 22 janvier 1996, la société Spie Citra

R..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 4 mars 2015 par la cour d'appel de Versailles (15e chambre), dans le litige l'opposant à la société Peugeot Citroën automobiles, dont le siège est [...

_______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Peugeot Citroën

ne prévoyait de la part de Locamion qu'un nettoyage par mois et ne pouvait ignorer qu'elle mettait ses chauffeurs en devoir de se tirer d'affaire seuls ; qu'il était indispensable de monter sur la citerne

Elle a procédé, au cours de l'année 2024, à l'acquisition (par levée des options d'achat) de plusieurs véhicules de marque CITROËN modèle JUMPER auprès de la SAS ABCIS AUVERGNE BY AUTOSPHERE.

collection, évalués à 18 000 euros, et d'ordonner la vente aux enchères publiques de ces trois véhicules sur les mises à prix suivantes : Peugeot 402 cabriolet : 10 000 euros, Opel Kapitan 5 000 euros, Citroën

[S] [M] au titre de rappel de salaire ; Condamner la société Peugeot Citroën Autonome à payer la somme de 2000 € à M.