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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613720d3cd580146773eeb49
7 décembre 1988
7 décembre 1988
Cindy, en leur qualité d'ayants droit de leur mari et père M. Y...
Source officielleciv1
613723f5cd58014677410656
28 mai 2002
28 mai 2002
Roehrich, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que, les 13 juin 1981 et 22 août 1983, Mme Y... a donné naissance à deux enfants, prénommés respectivement Laurent et Cindy
Source officiellesoc
6079b2089ba5988459c5553b
30 octobre 1973
30 octobre 1973
EXERCANT ENSEMBLE UNE ACTIVITE D'ARTISTES DE VARIETES SOUS LE NOM DE " LES CINDY'S " AVAIENT ETE ENGAGEES LE 29 NOVEMBRE 1970 PAR LA SOCIETE LES BALLETS DE PARIS AFIN DE JOUER COMME " CHANTEUSES-DANSEUSES
Source officielleChambre 1-4
6711fa977603bf88a18844c7
17 octobre 2024
17 octobre 2024
TECHNIC ETANCH Société AREAS DOMMAGES* Société BH CONSTRUCTION Société FOREZ PISCINES Société [Adresse 11] [Z] [A] [G] [A] [K] [A] [X] [A] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Cindy
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67a684fd9324999a647adda3
9 janvier 2025
9 janvier 2025
DÉFENDERESSE [12], dont le siège social est sis [Adresse 9] [Localité 1] représentée par Madame [P] [J], selon pouvoir en date du 08 octobre 2024 de Monsieur [U] [C] Directrice Générale de la [6] Cindy
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67a685039324999a647ade39
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Adresse 8] [Localité 3] représentée par Madame [Z] [X], selon pouvoir en date du29 octobre 2024 de Monsieur [M] [R], Sous Directeur de la [4], venant aux droits des [5] à compter du 1er avril 2010 Cindy
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67a685049324999a647ade56
9 janvier 2025
9 janvier 2025
DÉFENDERESSE [14] dont le siège social est sis [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Madame [V] [H], selon pouvoir en date du 17 juin 2024 de Monsieur [O] [N], sous directeur de la [6] Cindy
Source officielle6ème Chambre
68709fd4f0cfe7ae188feabc
10 juillet 2025
10 juillet 2025
GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Cindy NONDIER COMPOSITION DE LA COUR : PRÉSIDENT : Mme FLORES, Présidente de Chambre ASSESSEURS : Mme DEVIGNOT,Conseillère Mme DUSSAUD, Conseillère ARRÊT
Source officielle1ère Chambre
69d89b37cdc6046d47bc8501
9 avril 2026
9 avril 2026
en état , l'affaire a été mise en délibéré pour l'ordonnance être rendue le 09 Avril 2026, en application de l'article 455 alinéa 3 du code de procédure civile GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Cindy
Source officielle9ème Chambre JEX
66197ae11b7735881a7c0c57
11 avril 2024
11 avril 2024
Marseille) DEFENDERESSES Madame [E] [K] née le 29 Décembre 1994 à [Localité 4] (SENEGAL), demeurant [Adresse 2] représentée par Me Julien AYOUN, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Cindy
Source officielleChambre civile 1-5
6789f232e53fca3659f672ce
16 janvier 2025
16 janvier 2025
cour : Ordonnance rendue le 12 Décembre 2023 par le Président du TC de [Localité 8] N° RG : 2023R01012 Expéditions exécutoires Copies certifiées conforme délivrées le : 16/01/2025 à : Me Cindy
Source officielleChambre 1-11 référés
680b1d9f2c124f4fd8d67220
24 avril 2025
24 avril 2025
[L] SA CNA INSURANCE COMPANY (EUROPE) Société LIBERTY MUTUAL INSURANCE EUROPE SE SAS CARVIN & BARDE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Constance BRISOU Me Philippe-laurent SIDER Me Cindy
Source officielleJAF Cabinet 5
67f028dc02fc178212f7fc87
4 avril 2025
4 avril 2025
W-B7J-SMSE DEMANDEUR : Madame [Z] [N] [N] épouse [E] née le [Date naissance 4] 1986 à [Localité 17] (ALGERIE) de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 9] comparnte en personne et assistée de Me Cindy
Source officielle5ème Chambre
69fd7a70cdc6046d4703d0ec
7 mai 2026
7 mai 2026
avocat au barreau de PARIS substitué lors de débats par Me Adrien BARBAT, avocat au barreau de PARIS Nous Sylvie RODRIGUES, Conseillère statuant sur délégation du premier président ,assistée de Cindy
Source officielle1ère Chambre
68ef2c23796eb4b74856295d
9 octobre 2025
9 octobre 2025
DONNADIEU, Président de Chambre agissant en qualité de conseiller de la mise en état et par Mme Cindy NONDIER, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle1ère Chambre
62ecb2cf2a8cf5e2e9b21d7b
4 août 2022
4 août 2022
disposition de la décision au greffe de la cour, dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; Signée par Mme Flores, Présidente de Chambre et par Mme Cindy
Source officielle6ème Chambre
662209749ce142000838991b
18 avril 2024
18 avril 2024
publiquement par mise à disposition de l'ordonnance au greffe de la cour, Signée par Mme Anne-Yvonne FLORES, Présidente de Chambre agissant en qualité de conseiller de la mise en état et par Mme Cindy
Source officielleChambre civile 1-5
667fa3830693c2be63c5be9d
24 avril 2024
24 avril 2024
VFS FINANCE FRANCE, représentant : Me Cindy FOUTEL, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 754 - N° du dossier 2023210P Intimée : S.A.S.U.
Source officielle2ème Chambre Cabinet A
68716b1ed395d6ba9f2a8acf
2 juillet 2025
2 juillet 2025
* * * LE DEUX JUILLET DEUX MIL VINGT CINQ DEMANDEUR : Monsieur [H], [E] [R] né le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 11] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 8] représenté par Maître Cindy
Source officielle1ère Chambre
680b1a5f2364a383b7747540
24 avril 2025
24 avril 2025
DONNADIEU, Président de Chambre agissant en qualité de conseiller de la mise en état et par Mme Cindy NONDIER, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePage 17 sur 70