inline-block } .sAAF48370 { width:22.55pt; display:inline-block } .s4257C205 { width:238.15pt; display:inline-block } TROISIÈME SECTION DÉCISION Requête n° 41060/98 présentée par Mehmet BARDAKÇI et Nermin

No 11/00934 AFFAIRE : SAS NEUBAUER DISTRIBUTEUR NISSAN PARIS (NDN), prise en la personne de son représentant Mr Jacky X... C/ Christian Y...

Albert Newman A..., demeurant ..., appartement 674 Immeuble Peuplier, 27000 Evreux, et actuellement ..., appartement 85, 27000 Evreux, 3 / de la société Cetelem, dont le siège est ..., 4 / du Groupement

[K], président du groupe Novapage, à la société Parosa Agropole son accord pour occuper les locaux jusqu'à la vente de la société Sabi à la société Netmakers.

SAINTE NEOMAYE CONSTRUCTION [Adresse 1] SAINTE NEOMAYE Défaillante SELARL ACTIS MANDATAIRES JUDICIAIRES, prise en la personne de ses représentants légaux es qualité de mandataire liquidateur de la

partir d'un des trois exemplaires de clés appartenant à ce dernier, et relève, par motifs propres, qu'il n'y a pas eu de vol préalable de l'une de ces clés, que l'expert a constaté que le verrou du neiman

de Paris, assisté de Laure POUPET, greffier lors des débats et de la mise à disposition de la décision APELANT Monsieur LE PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE PRES LE TJ DE PARIS représenté par Mme Chistine

2025 La société Actis mandataires judiciaires, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], agissant en qualité de mandataire liquidateur de la société Sainte Neomaye

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 22 mars 2012), que, le 23 janvier 2006, la société Netmakers

Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que M. et Mme C... ont été employés par la société Netmakers entre le 1er février et le 25 avril 2007, date à laquelle ils ont été licenciés.

jusqu'au moment de l'accident car les fils du tableau de bord n'ont pas été arrachés, dénudés et reliés entre eux et aucun effraction des portières n'a été relevée ; que la colonne de direction, Ie neiman

GROUPE LDLC Le : Copie exécutoire délivrée à : Me Marine DE LA CLERGERIE Expédition délivrée à : Me Edouard NEHMAN TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON PÔLE DE LA PROXIMITE ET DE LA PROTECTION

Le président du tribunal a désigné Mme Neumaier en application de l'article L. 922-2 du code de justice administrative.

Le président du tribunal a désigné Mme Neumaier en application de l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

D'APPEL DE METZ 1ère CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 16 AVRIL 2024 APPELANTE : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE [Adresse 2] A [Localité 5] , représentée par son Syndic, la SA MICHEL & NEUMAYER

fictive entre des entités entretenant des liens étroits, suivis du reversement de ces fonds par la société VALVO à deux sociétés domiciliées, l'une au Luxembourg, l'autre au Royaume-Uni, les sociétés NEUMAN

Le président du tribunal a désigné Mme Neumaier en application de l’article L. 922-2 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile.

Délibéré après l'audience du 4 octobre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Selles, présidente, Mme Corthier, conseillère, Mme Neumaier, conseillère.