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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2100505_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
A aurait la qualité de contribuable de la commune de Chennevières-sur-Marne.
Source officiellecr
6137263ccd58014677424005
2 février 2005
2 février 2005
cette défection est à rapprocher de la remarque de l'expert pour qui l'incendiaire a certainement été brûlé aux mains (s'il n'avait pas de gants) et, éventuellement, a dû se griller les cils et les cheveux
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61630b6f42de3d260b99326c
3 novembre 2011
3 novembre 2011
la somme de 90.362 € au titre de l'indemnité de rupture du contra d'agence, y ajoutant, - condamné la société Piquadro Spa à payer à la SARL Alain Chevallier la somme de 6.834 € à titre d'indemnité
Source officielleciv3
60794cd29ba5988459c47265
6 janvier 1999
6 janvier 1999
Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 19 novembre 1996), que la société Alain Chevalier Conseil ayant effectué pour la société civile immobilière Les Chaumières du Golf (la SCI
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2208471_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
par laquelle le maire de Chennevières-sur-Marne a rejeté leur recours gracieux tendant au retrait de l’arrêté susvisé ; 2°) de mettre à la charge de la commune de Chennevières-sur-Marne le versement
Source officiellecomm
6079d36c9ba5988459c590ed
31 janvier 1978
31 janvier 1978
CHEVALIER UN COLIS PESANT 15 KGS, AFIN DE POURVOIR AU TRANSPORT DE CE COLIS DE MARIGNANE A SAINT-MARS-LA-PILE (INDRE-ET-LOIRE) ; QUE LA SOCIETE CHEVALIER CONFIA L'EXECUTION MATERIELLE DU TRANSPORT
Source officielle2ème Chambre civile
64a7afb63bcaf505db696493
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Par déclaration au greffe de la cour en date du 5 août 2021, la SARL La Chenevière a fait appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253ca84bd3db21cbdd8b3e6
13 mars 2008
13 mars 2008
DU 33 RUE ETIENNE CHEVALIER 33 rue Etienne Chevalier 95100 ARGENTEUIL représentée par la SCP TUSET-CHOUTEAU, avoués - No du dossier 20070658 assistée de Maître A..., avocat au barreau de Paris
Source officiellecr
Montigny-les-V..., des poursuites pénales ont été engagéesc/M. Patrick A
ECLI:FR:CCASS:2017:CR06042
10 janvier 2017
10 janvier 2017
. ; qu'il disait avoir "vu un homme petit et trapu avec des cheveux courts descendre en vitesse du talus.
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000008011473
16 juin 1999
16 juin 1999
CHEVALIER devant le Conseil d'Etat est rejeté. Article 5 : L'Etat paiera à M. CHEVALIER une somme de 13 046 F, au titre de l'article 75-I de la loi du 10 juillet 1991.
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007635112
10 février 1993
10 février 1993
Article 4 : Le surplus des conclusions de la requête de la SOCIETE "LE CHEVALIER DE LA TOUR" est rejeté.
Source officielle6ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2024:487794.20240105
5 janvier 2024
5 janvier 2024
août 2017 par lesquels le maire de la commune de Chennevières-sur-Marne (Val-de-Marne) a mis en demeure M.
Source officiellecomm
6079d3669ba5988459c58fc5
9 décembre 1986
9 décembre 1986
(la société Le Chevalier) le paiement d'une somme qu'elle prétendait lui être due en exécution d'une majoration tarifaire applicable à compter du 1er novembre 1982 ; Attendu que pour rejeter cette
Source officielleCour d'Appel
6253c89bbd3db21cbdd85c28
13 décembre 2001
13 décembre 2001
André CHEVANCE est appelant du jugement du Conseil des prud'hommes de BOULOGNE BILLANCOURT en date du 4 mars 1999 qui s'est déclaré incompétent en application de l'article 92 du code de procédure civile
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2210184_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
Par un mémoire enregistré le 29 mars 2023, la commune de Chennevières-sur-Marne déclare se désister des conclusions de sa requête. Ce désistement est pur et simple.
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f20
23 février 2018
23 février 2018
dont le bailleur était propriétaire à Chennevières-sur-Marne (94).
Source officielleChambre Sociale
61638eea0d12e998c06d9d2c
13 septembre 2010
13 septembre 2010
Condamner la SA CHEVALIER à payer en cause d'Appel 3 000 € en application de l'article 700 du Code de Procédure Civile. Condamner la société CHEVALIER aux dépens. M.
Source officielleCour d'Appel
6253c84bbd3db21cbdd84cef
15 mai 1998
15 mai 1998
La S.C.I. a été déclarée en liquidation judiciaire et Maître CHAVINIER, ès qualités de mandataire liquidateur de la S.C.I., s'est désisté de son appel.
Source officiellesoc
6079b0bc9ba5988459c4fd69
8 mai 1980
8 mai 1980
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE CHAVINIER A ETE VICTIME LE 10 OCTOBRE 1974 TANDIS QU'IL CONDUISAIT UN TRACTEUR APPARTENANT A AUBERT, AGRICULTEUR, D'UN ACCIDENT MORTEL QUE LA CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2301814_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Par un arrêté du 11 mai 2021, le maire de Chennevières-sur-Marne a délivré le permis de construire sollicité par la SCI Chennevières Terrasses.
Source officiellePage 17 sur 859