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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 06
69f4558fcdc6046d472feb4a
8 avril 2025
8 avril 2025
Clément CABANES. Mandataire Liquidateur : Me [C] [R] [Adresse 2]. Le Tribunal confie au liquidateur la mission de réaliser l'inventaire dans cette procédure.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2210927_20240910
10 septembre 2024
10 septembre 2024
directeur de la maison de retraite intercommunale (MRPI) de la Durance informant les familles des résidents de la fermeture de l'établissement hospitalier pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) de Cabannes
Source officielle6ème Chambre
DTA_2106941_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Une note en délibéré, présentée pour la société Cabanes, Nature et Spa, a été enregistrée le 28 mai 2025, et n'a pas été communiquée. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2204175_20220826
26 août 2022
26 août 2022
Toutefois, elle a été informée, par une lettre du 18 juillet 2022, que son offre était rejetée au profit de celle de la société Entreprise Cabannes.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2301263_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
de pouvoir l'arrêté du 30 novembre 2022 par lequel le maire de la commune de Daglan a refusé la délivrance d'un permis de construire une maison avec abri de jardin et piscine et d'installer quatre cabanes
Source officielleChambre 06
69f3652dcdc6046d4717e93c
15 avril 2025
15 avril 2025
Clément CABANES Juges : Mme Joëlle MANDEL M. Alain SCIUTO Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Lors des débats : M.
Source officielleTrib. de Commerce
6a0be5e2cdc6046d47269e93
12 mai 2026
12 mai 2026
La cause a été entendue à l'audience du 6 mai 2026 à laquelle siégeait Monsieur Marc CABANNE, Juge rapporteur, sans opposition des parties, assisté de Monsieur Maxence ALFARO, commis-greffier, qui a fait
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2306205_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
A B, représenté par Me Cabanes d'Auribeau, demande au tribunal : 1°) de suspendre, en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, l'exécution de la décision implicite de rejet
Source officiellesoc
6137225fcd580146773fc6e2
3 novembre 1994
3 novembre 1994
Y..., demeurant à Orléans (Loiret), square Caban, 14, rue Caban, en cassation d'un arrêt rendu le 17 juin 1993 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit de la caisse de Crédit mutuel agricole
Source officielleCour d'Appel
6253cca8bd3db21cbdd90d6a
3 décembre 2013
3 décembre 2013
né le 22 Avril 1977 à SAINT MARTIN d'HÈRES (38400) ... 13460 LES SAINTES MARIES DE LA MER Représenté par Me Jean-pierre CABANES de la SCP CABANES BOURGEON, avocat au barreau de NÎMES INTIMÉ :
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2400460_20250113
13 janvier 2025
13 janvier 2025
de 3 000 euros sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative ; Par un mémoire en défense, enregistré le 22 août 2024, la commune de Montluçon, représentée par la SEARL Cabanes
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2409690_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
dans les délais impartis et qu'il ne souhaite pas l'implantation d'un poteau supplémentaire dans le jardin de sa propriété où se trouvent tous les jeux de ses petits-enfants (balançoire, trampoline, cabane
Source officielleService des référés
677ecfe3b01eea4cf01a4247
8 janvier 2025
8 janvier 2025
La société Les cabanes en ville est preneur de locaux commerciaux dépendant d’un immeuble situé aux [Adresse 1] et [Adresse 3] [Localité 2].
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300892
29 juin 2010
29 juin 2010
. ; qu'il résulte de l'examen du plan précité que la limite de propriété ne se situait pas dans le prolongement du bâti de la cabane, propriété du vendeur ; que les conclusions de l'expert judiciaires
Source officielle2ème Chambre
DTA_2502081_20250716
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Délibéré après l'audience du 2 juillet 2025, à laquelle siégeaient : Mme Cabanne, président, M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2303703_20240724
24 juillet 2024
24 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Cabanne, - les conclusions de M.
Source officielle10eme Chambre
DTA_2504901_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 30 avril 2025, le 3 juin 2025, le 3 septembre 2025 et le 15 janvier 2026, la SCI Grand Cabane, la SCI Petekski, M. C...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00681
22 juin 2010
22 juin 2010
tenues de justifier d'un pouvoir spécial ; Attendu, selon l'arrêt déféré, rendu sur renvoi après cassation (chambre commerciale, 2 octobre 2007, pourvoi n° B 06-14.285), que la société Vergers de Cabannes
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2322888_20231025
25 octobre 2023
25 octobre 2023
un agent assermenté auprès du Tribunal judiciaire de Paris et du procès-verbal de constat dressé le 13 septembre 2023 par un huissier commis par la ville de Paris, qu'un campement composé de deux " cabanes
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-12349
28 février 2019
28 février 2019
N’ayant pas été pris en charge par les autorités comme la majorité des MIE, il habitait dans une cabane.
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