enregistrée le 22 novembre 2024, la commune de Miramas demande au juge des référés du Tribunal de nommer un expert avec pour mission de décrire et d'examiner l'immeuble communal dénommé " ancien Hôtel Borel

pièces du dossier que postérieurement à l'introduction de la requête, les autorités consulaires françaises à Kinshasa ont délivré le 15 novembre 2022 les visas sollicités à A C, D C, E C, Daniella C Bobele

Together with a colleague Mr A.G., the applicant opened the boxes which turned out to contain weapons and parts of weapons.

Ce contrat a pour objet " l'assistance à la concrétisation du déplacement des 32 boxes situés 5 allée de la Ferme à Noisiel (négociations avec le syndic et le syndicat n° 5 des copropriétaires de la Ferme

X... un immeuble à usage d'hôtel-restaurant avec faculté de sous-louer les boxes à usage de garage ou de dépôt de salaisons-charcuterie ; que, par contrat du 4 août 1963, M.

They then entered one of the hangars adjoining the main building, where they found numerous boxes and a car. They opened one of the boxes and found that it contained packets of tobacco.

Haras des Valkyries soutient que son activité est réelle, notamment celle de compétition et de valorisation des chevaux, est en cours depuis au moins avril 2021 et que les travaux de construction des boxes

l'instruction résulte notamment : - des surveillances physiques, - des circonstances de son interpellation, et des objets découverts en perquisition tant à son domicile que dans les autres logements et boxes

Z... et Mme Cécile B... amenant la découverte d'une pelle militaire pliable, une paire de gants de boxe comportant des tâches rougeâtres, une lame de rasoir... le climat de terreur dans lequel d'emblée

qu'il ressort des témoignages des époux Z..., présents dans l'atelier de la société X... le matin des faits, que Bernard X... a uniquement donné pour mission à Abilio Y... de poser des bois sur les boxes

; ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE A DECLARE LE CONSEIL NATIONAL DES EXPLOITANTS DE L'AUTOMATIQUE FRANCAIS, DIT CNEAF, BIEN FONDE A REVENDIQUER POUR SES MEMBRES, PROPRIETAIRES OU EXPLOITANTS DE "JUKE-BOXES

Borel X..., classé 19e des candidats masculins à ce second concours, et non à elle-même ; Cons. que la requérante a intérêt et par suite qualité pour déférer cette décision au juge de l'excès de pouvoir

Jugement rendu le 21 Janvier 2022 par le Tribunal de proximité de PUTEAUX N° Chambre : N° Section : N° RG : 21/000606 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Céline BORREL

Localité 3] sous le n° 844 622 738, dont le siège social est sis [Adresse 2], agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié ès qualités audit siège Représentée par Me Céline BORREL

A compter du 1er avril 2018, la société EFBM a utilisé huit autres boxes, côté fumier, dont elle prétend qu'ils sont venus en substitution des onze boxes initialement loués dans les écuries du bas.

forclusion ne peut lui être opposée ; - la transformation des annexes de la maison en écurie est illégale ; pour justifier de la légalité de la transformation de sa partie corps de ferme en six boxes

[J] [K] [H] [P] Grosses : 2 Maître [U] [I] Me Marie-josé RODRIGUEZ-JAFFEUX Copie : 1 Dossier Maître Fanny BOREL de la SCP ARNAUD-DEFFERIOLLES BOREL Me Marie-josé RODRIGUEZ-JAFFEUX

2021 par lequel le maire de la commune du Mesnil-Saint-Denis ne s'est pas opposé à la déclaration préalable de division en trois lots à bâtir du terrain cadastré section D n° 156 situé 12 avenue de Bonnelles