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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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PCL - Chambre du Conseil
Q Administrateur de SAS ALLIANCE PRIc/SAS ALLIANCE PRINT
69bcc2c4cdc6046d47474f58
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Patrice BLAIZOT, Président, M. Jean-Pierre ILMI,Mme Nathalie LAFITTE, Juges, assistés de Mme Patricia CAREDDA Commis-Greffier de la SELAS VAN SANT, présent uniquement lors des débats.
Source officielle4ème Chambre Cab D
65b16348b9f94e984650cad1
17 janvier 2024
17 janvier 2024
L] N° minute : Grosse le à Me le à Me Expédition : le à Me le à Me COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats tenus en chambre du conseil le : 08 Novembre 2023 Madame BLISSON
Source officielle4ème Chambre Cab D
65b16350b9f94e984650cb86
16 janvier 2024
16 janvier 2024
N° minute : Grosse le à Me le à Me Expédition : le à Me le à Me COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats tenus en chambre du conseil le : 26 Septembre 2023 Madame BLISSON
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91369
21 décembre 2023
21 décembre 2023
ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Créatis, ayant la SCP Boutet et Hourdeaux pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [I] [D] épouse [U], ayant la SCP Yves et Blaise
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR31611
1 août 2022
1 août 2022
[U] [T] représenté par la Scp Yves et Blaise CAPRON, avocats aux Conseils Défendeurs : 1) Madame [O] [Y] ; 2) LA SAUVEGARDE DU NORD, prise en sa qualité d'administrateur ad hoc de [D] [T] 3) Le
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91050
5 octobre 2023
5 octobre 2023
[O] [U], ayant la SCP Yves et Blaise Capron pour avocat à la Cour de cassation, Mme [F] [C] épouse [U], ayant la SCP Yves et Blaise Capron pour avocat à la Cour de cassation, Annie Antoine, conseiller
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020829758
1 juillet 2009
1 juillet 2009
BLAISOT ; Vu le code électoral ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de M.
Source officielleciv2
607943339ba5988459c418f5
13 novembre 1974
13 novembre 1974
BLAISE PASCAL.QUI LUI RECLAMA, LE 16 NOVEMBRE 1971, POUR FRAIS DE SCOLARITE DE 1968 ET 1969, UNE SOMME DE 2 190 FRANCS ; QUE LE X...
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR61354
12 octobre 2023
12 octobre 2023
[W] Avocat(s) : la SCP Yves et Blaise Capron Ordonnance : 61354 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président
Source officielleJU-3ème chambre
DTA_2305291_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
de 1200 euros à verser à Me Blaise.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2511790_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
des services de l'éducation nationale du Rhône, a affecté leur fils A en classe de terminale STMG au lycée La Martinière Duchère de Lyon et refusé de l'affecter en classe de terminale STMG au lycée Blaise
Source officiellecr
érêts civils, et, d'autre part, dans les poursuites exercéesc/Blaise Y
6079a8579ba5988459c4cd6f
1 mars 1995
1 mars 1995
, qui, d'une part, pour le délit de coups ou violences volontaires, l'a condamné à 3 000 francs d'amende et a prononcé sur les intérêts civils, et, d'autre part, dans les poursuites exercées contre Blaise
Source officielleciv3
613722d6cd580146774021f2
8 octobre 1997
8 octobre 1997
(SAEMAR Saint-Blaise), dont le siège est Hôtel de Ville, 75001 Paris, défenderesse à la cassation ; EN PRESENCE DE : 1°/ de M.
Source officielleciv2
613724adcd580146774177aa
19 octobre 2006
19 octobre 2006
formellement désigné Christophe X... comme le conducteur ; enfin que les policiers ont relevé que le pied de Christophe X... avait été sectionné en étant coincé entre le parapet et le moteur et que son blouson
Source officiellecr
6079a8b19ba5988459c4e95b
10 décembre 1968
10 décembre 1968
UN LIEN DE CAUSALITE AVEC LES OPERATIONS ANNULEES, ALORS QUE CES DEUX SERIES DE PIECES ANNULEES NE CONTIENNENT PAS LA PIECE D65 QUI EST UN PROCES-VERBAL D'INTERROGATOIRE DU DEMANDEUR ET A TRAIT A UN BLOUSON
Source officiellesoc
6079b2099ba5988459c55619
9 janvier 1974
9 janvier 1974
DU DECRET DU 20 JUILLET 1972, DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE, DEFAUT DE REPONSE A CONCLUSIONS; ATTENDU QUE LA SOCIETE SANDERS VAL DE LOIRE FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR RECONNU A BLAISE
Source officiellesoc
613721d9cd580146773f80e9
18 mars 1993
18 mars 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18/ la société à responsabilité limitée Bensamoun-Blain-Lopez, dont le siège
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2304167_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Martial et Blaise Henry demandent au tribunal de désigner un médiateur en vue d'obtenir la régularisation de la vente de la parcelle AC737 à la commune de Pamandzi.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60337
7 mars 2024
7 mars 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : S 22-24.345 Demandeur(s) : Mme [S] et autres Avocat(s) : la SCP Yves et Blaise Capron Défendeur(s) : Mme
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007747891
6 décembre 1989
6 décembre 1989
Y..., demeurant aux Blayons à Nozières (07270) ; M.
Source officiellePage 17 sur 232