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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca38bd3db21cbdd8a60b
25 mars 2008
25 mars 2008
La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cb94bd3db21cbdd8dd52
19 décembre 2006
19 décembre 2006
avocat au barreau de PARIS CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES ALPES MARITIMES ,prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège sis, 48 Avenue du Roi
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e103
16 avril 2010
16 avril 2010
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 Février 2010 en audience publique, devant la cour composée de : Mme HIRIGOYEN, présidente, chargée du rapport Mme DERYCKERE, conseillère Mme BENJAMIN
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
65b360aa1d7564000872de03
25 janvier 2024
25 janvier 2024
novembre 1980 à [Localité 16] ([Localité 11]) [Adresse 14] [Localité 8] Monsieur [Y] [B] né le 17 décembre 1978 à [Localité 16] ([Localité 11]) [Adresse 15] [Localité 8] représentés par Me Benjamin
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
661825e04e82250580d205fe
11 avril 2024
11 avril 2024
MAAF ASSURANCES prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualités audit siège [Adresse 8] [Localité 7] FRANCE représentée par Maître Benjamin LAJUNCOMME de la SELAS CABINET LEXIA, avocats
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-145148
26 mai 2014
26 mai 2014
Mike Eisner - Tenez, regardez : ça c’est le Croissant Rouge saoudien. Ceci est la traduction du document.
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fd98129571870701dd092fc
21 janvier 2020
21 janvier 2020
Portalis DBVM-V-B7B-JAPI N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL LLC ET ASSOCIÉS Me Isabelle ROUX
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
62f34a0082b27805d4d3c04b
9 août 2022
9 août 2022
Le magistrat rapporteur en a, dans son délibéré rendu compte à la cour composée, outre lui-même, de Dominique BENON, conseiller et Benjamin FAURE, conseiller, en application des dispositions des articles
Source officielleChambre 4-5
67ef73384fc2fb864ebd1d16
3 avril 2025
3 avril 2025
DE MAINTENANCE ET DE NETTOYAGE INDUSTRIEL (SOMNI) C/ [G] [U] Copie exécutoire délivrée le : 03/04/25 à : - Me Olivier CAMPESTRE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Roger
Source officielle1ERE CHAMBRE
6965539ccdc6046d47107a2d
7 janvier 2026
7 janvier 2026
et de modèle RANGE ROVER SPORT, immatriculé [Immatriculation 9], présentant un kilométrage de 225 843 km, moyennant le prix de 14 200,00 euros.
Source officielleChambre civile 1-5
69e1c0a8cdc6046d4787c822
16 avril 2026
16 avril 2026
Localité 3] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Asma MZE de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 2577040 Plaidant : Me Benjamin
Source officielle3ème Chambre Commerciale
63be640113ef607c90ab67d7
10 janvier 2023
10 janvier 2023
APCG, immatriculée au RCS de SAINT-NAZAIRE sous le n° 825 303 647, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Benjamin
Source officielleChambre 4-8b
67189470d8ceca1cd7018e1e
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Monsieur Benjamin
Source officielleChambre 4-8a
680b1db62c124f4fd8d67346
24 avril 2025
24 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
67ef6e2447c7caf29d4c4fb5
3 avril 2025
3 avril 2025
2024 à personne habilitée Compagnie d'assurance Macifilia, prise en la personne de ses représentants légaux elisant domicile audit siège social [Adresse 2] [Localité 10] Représentée par Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1cc
3 septembre 2008
3 septembre 2008
ULADE INTERMARCHE RCS PARIS DE GRASSE No 423 567 650 agissant par son PDG en exercice audit siège, 9551 Route de Saint Laurent-06610 LA GAUDE représentée par la SCP JOURDAN-WATTECAMPS, avoués à la Cour
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:0611JUD003604297
11 juin 2002
11 juin 2002
Le couple eut deux enfants : Natasha Uma, née le 24 mars 1989, et Ross Amal, né le 2 août 1990. M me Willis décéda d’un cancer le 7 juin 1996, à l’âge de trente-neuf ans.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
603559efdbfbfe825111955b
10 mai 2016
10 mai 2016
LATOURNERIE WOLFROM AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : L0199 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Mars 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin
Source officielleCh. Sociale -Section A
670f58314ad0d5ee7d7e5b1e
15 octobre 2024
15 octobre 2024
mai 2022 suivant déclaration d'appel du 07 juin 2022 APPELANTE : Madame [H] [O] EPOUSE [V] née le 25 Mai 1969 à [Localité 4] (33) [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Isabelle ROUX
Source officielleChambre 4-5
69d8a397cdc6046d47bd4d59
9 avril 2026
9 avril 2026
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ASNARD, Président de chambre Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE
Source officiellePage 17 sur 19